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vente objets d'art sur internet
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Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté
Pertinence10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...
Site : http://www.mynexity.fr
Les 10 jeux d’échecs les plus chers au monde - Catawiki
PertinenceFaites vos offres et remportez des lots
Recevez automatiquement un message lorsque l'objet sélectionné est mis en vente
Vendez vos objets d'exception aux enchères
Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde
Histoires Autres Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde
Depuis des siècles, les échecs sont sans aucun doute un des jeux de société et de stratégie les plus...
Site : https://www.catawiki.eu
Thèmes liés : jeu d'echec internet / jouer au jeux d'echec sur internet / jeux d'echecs sur internet / jeux d echecs sur internet / jeu d'argent internet
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
PertinenceRSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / avantage d internet / article de l'internet / article l internet / applications de l'internet des objets
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Jimdo
PertinenceDossier juridique : Le cadrage de votre site internet
Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/
et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common, flaticon.com .
Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer son propre...
Site : https://fr.jimdo.com
Blogue Stratégie Marketing Web | Actualité Web | Dubuc ...
PertinenceDubuc Marketing est fier de mettre en ligne les trois nouveaux sites web de La Bête à pain: Le site de La bête à pain qui est une boulangerie et pâtisserie situé à Montréal à Ahuntsic et Griffintown Le site du restaurant Le St-Urbain , un restaurant haut de gamme à Montréal Le traiteur Le St-Urbain à Montréal qui offre des services de traiteur pour entreprises et tout évènement...
Site : https://dubucmarketing.com
Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.
PertinenceBillet et réservation
Comment bien acheter à l'étranger ?
Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.
Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Law Document French View | Ontario.ca
PertinencePénalités administratives pour les personnes morales
Dispositions générales
Objet et champ d'application
1. (1) Le présent règlement établit les normes d'accessibilité pour les cinq secteurs que sont l'information et les communications, l'emploi, le transport, la conception des espaces publics et les services à la clientèle. Règl. de l'Ont. 165/16, art. 1.
(2) Les exigences des...
Site : https://www.ontario.ca
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
PertinenceLe DUT Information-Communication option Métiers du livre et du patrimoine forme un médiateur spécialisé dans la promotion et la diffusion du livre, des revues et autres types de documents - sonores, vidéos, électroniques -, ainsi que de fonds patrimoniaux. Il travaille à la constitution et à la gestion d'un fonds en bibliothèque, en librairie, à la diffusion et à la production...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / statistiques de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet
Conditions Générales de Vente | Garmin | France
PertinenceCorporate Wellness
Conditions Générales de Vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...
Date: 2017-12-21 11:55:30
Site : garmin.comConseils Achat d'un piano - Piano d’Or
PertinenceACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE :
Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano.
Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...
Site : http://www.pianodor.com
Thèmes liés : acheter livre d'occasion sur internet / acheter d occasion sur internet / site de vente d'occasion par internet / achat livre d'occasion sur internet / vente de livres d'occasion par internet
Comment trouver un sponsor (parrain) pour financer un ...
PertinenceStructures associatives avec lesquelles vous êtes lié
(un organigramme peut être joint pour décrire ces relations)
Éléments structurants de l'association
Note d'ordre historique, valeurs de l'association, cohérence entre ses activités traditionnelles et l'action nouvelle envisagée, cohérence entre les savoir-faire du responsable et les capacités nécessaires au développement du...
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / date invention d'internet / grandes dates d internet / date d'internet / date d internet
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
Date: 2017-12-21 08:46:13
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information
Jeu vidéo — Wikipédia
PertinencePorte-monstre-trésor
Définition juridique en France
La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel », puis comme une « oeuvre audiovisuelle » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14] :
« Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...
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Apple Renew - Recherche des modèles
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
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Apple GiveBack
PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, Brightstar est une marque déposée de Brightstar 20:20 UK Limited. Tous droits réservés.
Service assuré par Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar, pour le compte d'Apple.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
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PertinenceCopyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
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Barrie – Site officiel
PertinenceLes présentes mentions légales sont applicables au site Internet de Barrie (le "Site") destiné à un public français et/ou situés en France.
1. Coordonnées
Le site, www.barrie.com, est un site exploité par Barrie Knitwear Limited («Nous»). Enregistré en Angleterre et Pays de Galles sous le numéro 02997679 et dont le siège social est la Maison Bourjois, Queensway,...
Site : http://www.barrie.com
75 idées de start-up innovantes 2018 - Creer Entreprise
PertinenceComment trouver une bonne idée de start-up ?
Voici les différentes étapes pour identifier une bonne idée de création de start-up :
Partez de votre idéal ou d'un besoin que vous jugez non satisfait,
Effectuez une étude de marché (cliquez pour voir la méthode) puis validez ou adaptez vos hypothèses,
Réfléchissez à un modèle économique , c'est-à-dire un modèle d'organisation, de...
Annuaire des sites de la province de Luxembourg - darut.be
PertinenceAdministration Bouillon : Site de l'administration communale de Bouillon
Catégorie: Alimentation
Ets Benoît Michels : Boulangerie, pâtisserie, fabrique artisanale de biscuits et chocolats à Bouillon et Noirefontaine
Brasserie de Bouillon : Bières artisanales, fabrication à façon, ...
Catégorie: Artistes
Marie-Laure Alff : Artiste peintre, peintures sur soie et à l'huile, présentation de...
Site : http://www.darut.be
Thèmes liés : referencement creation site internet / creation de site web par internet / creation d un site sur internet / creation site internet location vacances / creation site vente sur internet
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
PertinenceArticle 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Débarras gratuit Paris région parisienne et Oise ...
PertinenceDébarras gratuit Paris et région parisienne
Débarras gratuit Paris région parisienne et Oise
Le principe du débarras gratuit est simple. Il peut être ambigu chez beaucoup de personnes. En quoi ça consiste et qui peut en bénéficié ?
Telles sont les questions les plus courantes sans souvent obtenir des réponses précises. Si vous vous posez aussi ces questions, alors vous aurez les...
Site : http://www.debarras-gratuit.net
Thèmes liés : debarras et aide a la vente d'objets sur internet / l'internet des objets livre / vente objets d'art sur internet / c'est quoi l'internet des objets / l'internet des objets exemple
Application (informatique) — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Jeu électronique .
Jouer est la principale activité exercée par les enfants avec des ordinateurs ainsi que des consoles [2] . D'après des études effectuées en 1990 aux États-Unis et au Royaume-Uni, les enfants consacrent en moyenne entre 25 et 45 minutes par jour à des jeux électroniques. Les jeux électroniques existent depuis les années 1950, et sont devenus un...
Date: 2018-06-16 13:34:22
Site : https://fr.wikipedia.orgArchives nationales (France) — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Europe
Archives nationales
Géolocalisation sur la carte : France
Archives nationales
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Archives nationales
Les Archives nationales conservent les archives des organes centraux de l' État français , exception faite des fonds du ministère de la Défense , du ministère de Finances et de celui des Affaires...
Date: 2017-12-21 09:02:37
Site : https://fr.wikipedia.orgAgence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PertinenceLe site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site : http://www.pedestria.net
C'est quoi - Le Club des DA | le meilleur de la création
PertinenceUne institution pour les marques et les hommes
Très vite, le Club devient une institution essentielle du métier : recevoir un prix est à la fois un honneur (l'hommage de ses pairs ne laisse jamais personne indifférent) et un plus indéniable dans une carrière. Le Club a ainsi découvert et témoigné de l'essor de formidables talents qui bien souvent ont dépassé le simple cadre du monde...
Site : http://www.leclubdesad.org
Thèmes liés : c'est quoi l'internet en general / c'est quoi l'internet des objets / conseil creation d un site internet / article de presse sur l'internet / l'internet des objets exemple
Fiche 1 Un exemple de plan de communication - Le ...
PertinenceII o Diriger, manager
A - Stratégie et plan de communication : une approche méthodique
Fiche 1 Un exemple de plan de communication - Le Festival international de géographie de Saint-Dié-des-Vosges
Introduction
Un plan de communication se conçoit à partir de l'analyse approfondie de l'événement ou de l'action qu'il accompagne. Plus exactement, cette analyse fait pleinement partie du...
Site : http://www.territorial.fr
6 manières de gagner rapidement de l'argent - wikiHow
Pertinencedes téléphones portables [2] [3]
des jeux vidéos
des objets artisanaux
de bons cadeaux que vous n'avez jamais utilisés (vous pouvez les vendre sur de nombreux sites Internet ou dans certains magasins) [4]
Trouvez différentes façons de vendre vos objets. Vous pouvez essayer de vendre ces objets à des personnes que vous connaissez, en face à face ou sur Internet. Selon le...
Site : https://fr.wikihow.com
A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...
PertinenceDéveloppement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
Site : http://a-maze-in.com
Dissertations gratuites sur Cas Pratique Droit Commercial ...
Pertinencecorrigé des cas pratiques de droit des affaires
1ère Ecole en ligne des professions comptables Les corrigés des examens DECF 2007 L'école en ligne qui en fait + pour votre réussite Ce corrigé est la propriété exclusive de Comptalia.com ; toute utilisation autre que personnelle devra faire l'objet d'une demande préalable sous peine de poursuites. es l b ta p m t... ...et...
Site : http://www.etudier.com
Droit d'auteur - GPLA - Eric DELAMARRE - GPLA
PertinenceDROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION
Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...
En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...
Date: 2017-07-31 13:17:24
Site : http://www.edelamarre.comArtistes-auteurs : votre accès à la formation — Afdas
PertinenceL'Afdas peut financer une ou plusieurs formations par personne et par an, dans la limite de 7 200 euros.
Vous bénéficiez de l'accès à la formation dès lors que :
o vous êtes affilié à la Maison des artistes ou à l' Agessa , il vous suffit de joindre à votre envoi votre attestation d'affiliation en cours de validité.
o vous pouvez justifier* de :
- 9 000 euros brut sur les 3 dernières...
Date: 2017-12-21 21:34:37
Site : https://www.afdas.comThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit d auteur sur internet / formation de l'internet / formation a l internet / formation utilisation d'internet
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet
Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne
PertinenceConditions générales d'utilisations
LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...
Site : https://medibox-marseille.fr
Profession photographe : droit d'auteur du photographe et ...
PertinenceEn droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'oeuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte...). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'oeuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'oeuvre a été...
Site : http://www.upp-auteurs.fr
Thèmes liés : droit d auteur sur internet / droit et devoir sur l internet / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet / nombre d utilisateur internet en france
Nethys
Pertinenceun autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site : http://www.nethys.be
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceLiens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site : govoyages.com
Protection des données et cookies - Détente Jardin
PertinenceAccueil > Protection des données et cookies
Protection des données et cookies
La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur(s) », « Vous », « Votre », « Vos ») du site web et mobile et des applications mobile et tablettes liées (ci-après, ensemble, « le(s) Service(s) ») des moyens mis en oeuvre pour :
collecter les...
Site : http://www.detentejardin.com
Wikipédia — Wikipédia
PertinenceLogo de Nupedia .
En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [4] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...
Date: 2017-12-20 20:35:32
Site : https://fr.wikipedia.orgConditions générales d'utilisation des services de ...
PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...
Site : https://www.universign.com
AFNIL
Pertinence(Code International Normalisé des Noms)
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35 rue Grégoire de Tours
75279 Paris Cedex 06
Tél. 01 44 41 29 19
Fax 01 44 41 29 03
Mél afnil@electre.com
L'ISBN est un numéro international normalisé permettant l'identification d'un livre dans une édition donnée. Selon le décret n° 81-1068, du 3 décembre 1981, pris pour l'application de la loi relative au prix du livre, ce...
Site : http://www.afnil.org
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet des objets livre / internet a l international / vente objets d'art sur internet / http www internet
Shneider Electric : Actus du spécialiste mondial de la ...
PertinenceSchneider met la main sur Aveva pour croître dans les logiciels
Infos Reuters Schneider Electric a annoncé mardi un accord en vue de fusionner ses activités de logiciels industriels avec le britannique Aveva afin de créer un nouveau spécialiste des logiciels industriels et d'ingénierie, un projet que les deux entreprises ont plusieurs fois envisagé depuis 2015. Le groupe...
05/09/2017 -...
Site : https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : l'histoire d'internet en france / qu'est ce que l architecture d un site internet / architecture de l'internet des objets / acces a l'internet en afrique / le marche de l'internet en france
LAC Paris - Vente aux enchères en ligne de Luxe, Art et ...
Pertinence"La donna che legge", est le titre de l'exposition qu'accueille jusqu'au 8 Janvier 2017 la Galerie d'art moderne de Venise, 7ème volet de l'exp [...]
LAC Paris est la première société de...
Site : https://www.lacparis.com
Thèmes liés : galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet
Télérama Abonnement
PertinenceConditions générales d'abonnement à l'hebdomadaire Télérama
1 Préambule
L'hebdomadaire TELERAMA est édité par la société Télérama, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 86 400 euros, ayant son siège social 6-8 rue Jean-Antoine de Baïf 75013 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 582 060 141 (ci-après dénommée Télérama).
Site : https://abo.telerama.fr
Création de site de vente en ligne ... - creation-site.org
PertinenceCréation de site de vente en ligne ("e-commerce")
Contenu de l'offre - Création de site de vente en ligne
Nos offres peuvent être adaptées selon vos besoins et vous aideront évaluer les tarifs.
Pour toute demande de création de site, nous vous invitons à remplir une demande de devis personnalisé .
Contenu du site de vente en ligne ("e-commerce")
Site conçu et programmé entièrement sur...
Site : http://www.creation-site.org
10 Tendances eCommerce 2018 - par Absolunet - 10 eCommerce ...
Pertinence10. Bye-bye, navigateur web
Un nouveau genre de magasins de détail et d'expériences d'achat en personne, enraciné dans le numérique, commencera à remplacer les détaillants sortants.
Un nouveau genre de magasins de détail et d'expériences d'achat en personne, enraciné dans le numérique, commencera à remplacer les détaillants sortants.
« Le commerce de détail n'est pas en train de...
Site : http://10tendancesecommerce.com
Économie de la culture — Wikipédia
PertinenceCaractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]
Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...
Date: 2017-12-21 09:41:04
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / strategie d'innovation dans l'entreprise / strategies d innovation dans l entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'histoire d'internet en france
Directive n° 2014/68/UE du 15/05/14 relative à l ...
PertinenceDirective n° 2014/68/UE du 15/05/14 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte)
(JOUE n° L 189 du 27 juin 2014)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 157 du 23 juin 2015
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de...
Date: 2017-12-21 16:29:24
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / formation sur l'utilisation d'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / utilisation des services de l'internet / article de journal sur l'internet
Superplastic - Le professionel des matériaux plastiques
PertinenceA. DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 | Objet et étendue
1.1. Sauf stipulation particulière expresse prévue par une convention écrite distincte, les présentes conditions générales s'appliquent à tous nos contrats, offres et services.
1.2. Les présentes conditions priment en tout état de cause les conditions générales éventuelles de nos cocontractants.
1.3. Toute dérogation à nos...
Site : superplastic.be
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / mise en valeur de l'offre sur les sites internet / offres fournisseurs d'acces internet
Superplastic - Le professionel des matériaux plastiques
PertinenceA. DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 | Objet et étendue
1.1. Sauf stipulation particulière expresse prévue par une convention écrite distincte, les présentes conditions générales s'appliquent à tous nos contrats, offres et services.
1.2. Les présentes conditions priment en tout état de cause les conditions générales éventuelles de nos cocontractants.
1.3. Toute dérogation à nos...
Site : superplastic.be
Thèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / mise en valeur de l'offre sur les sites internet / offres fournisseurs d'acces internet
