[an error occurred while processing this directive]
Articles pour le thème  »

article de presse sur l'internet


192 articles

Voir également 8 Vidéos pour ce thème

  • 1

    Droit à l'image sur Internet - Dossier complet - Vous Êtes ...

    Pertinence
    43%

    Droit à l'image sur Internet - Dossier complet

    Mis en ligne par Chombeau Alexandre, le 4 mai 2016

    E reputation

    Droit à l'image sur Internet - Dossier complet

    Réseaux sociaux, applications, sites web : nous sommes tous concernés par le droit à l'image à partir du moment où nous partageons des photos, où nous nous déplaçons dans un lieu public ou encore, lorsque nous laissons certaines...

    Lire la suite

    Site : https://www.vous-etes-au-top.com

  • 1

    nastent | Dormez mieux avec nastent™

    Pertinence
    43%

    Dormez mieux avec nastent[TM]

    Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.

    nastent[TM] est un dispositif médical,

    lire attentivement la notice.

    La presse parle de nous

    Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses

    Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).

    Le ronflement peut...

    Lire la suite

    Site : https://www.nastent.fr

  • 0

    Articles de Presse - Guide Presse - press-directory.com

    Pertinence
    59%

    Accueil > Articles de Presse

    Articles de Presse

    Comment trouver ou retrouver des articles de presse parus dans vos quotidiens ou magazines ? Voici une sélection de site très pratiques qui vous permettront d'accéder facilement à de l'information publiée dans la presse.

    http://www.articles-presse.fr

    Ce service vous permet de rechercher et d'acheter des articles de presse numérisés sur divers...

    Lire la suite

    Site : https://www.press-directory.com

    Thèmes liés : article de presse sur l'internet / outils de recherche d'information sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / recherche d information sur internet

  • 0

    OQLF - Capsule - Internet ou internet? Web ou web?

    Pertinence
    57%

    Internet ou internet? Web ou web?

    On voit de plus en plus les graphies internet et web, avec des minuscules initiales. Est-ce que cela signifie que ces graphies sont maintenant acceptées?

    À l'origine, les graphies avec une majuscule initiale se sont imposées pour souligner le caractère unique d'Internet et du Web. On considère alors ces mots comme des noms propres, mais cette façon de voir ces deux réalités n'est pas la seule possible. On peut aussi considérer qu'Internet est un média parmi d'autres, comme la télévision, la radio ou la presse. Dans ce cas, la majuscule n'est pas nécessaire;...

    Lire la suite

    Date: 2013-02-27 21:43:10
    Site : oqlf.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : web d internet / web dans l internet / internet et le web / article de presse sur l'internet / article de l'internet

  • 0

    BnF - Archives de l'internet

    Pertinence
    54%

    Services aux lecteurs

    Archives de l'internet

    Les « archives de l'internet », photographies de l'internet français constituées par la BnF, peuvent être consultées en Bibliothèque de recherche.

    Modes de consultation

    Un cadre juridique établi en 2006

    La Bibliothèque a pour mission de collecter, conserver et communiquer les sites de l'internet du « domaine français » au titre du dépôt...

    Lire la suite

    Site : http://www.bnf.fr

    Thèmes liés : date de l'internet en france / les service de l'internet / service de l internet / article de presse sur l'internet / l'internet des objets exemple

  • 0

    L’audience de l’internet mobile en France en avril 2013 ...

    Pertinence
    53%

    Home / Articles / Communiqués Presse / L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013

    L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013

    L'audience de l'internet mobile en France en avril 2013 

    L'usage du mobile pour consulter sites et applications s'intensifie encore 

    Grâce à une offre de plus en plus riche et diversifiée et à la compétitivité des forfaits mobiles avec...

    Lire la suite

    Site : http://wearemobians.com

  • 0

    Communiqués de presse, articles et interviews de Metycea

    Pertinence
    52%

    INTERVIEW : Journal des entreprises

    01 novembre 2014

    Article sur le 7ème anniversaire de Metycea et la nouvelle offre / com / approche de l'agence web business class

    INTERVIEW : Meridien mag

    01 juillet 2014

    Article sur la notion de délégation e-commerce proposée par Metycea ainsi que le développement de l'agence depuis l'origine

    INTERVIEW : Journal des entreprises

    01 juin 2014

    Article sur le...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-01 04:33:02
    Site : https://www.metycea.com

    Thèmes liés : article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / l'evolution d'internet en france

  • 0

    Le Nigéria accueille le 3ème Forum sur la gouvernance de l ...

    Pertinence
    52%

    Le Nigéria accueille le 3ème Forum sur la gouvernance de l'internet en Afrique

    communiqué de presse

    Addis Abeba -- Le Troisième Forum sur la gouvernance de l'internet en Afrique (AfIGF) aura lieu à Abuja, au Nigéria, du 10 au 12 juillet 2014.

    Selon le Secrétariat dudit Forum à la Commission économique des Nations Unies pour l'Afrique (CEA), ce Troisième Forum discutera des...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-18 17:00:00
    Site : http://fr.allafrica.com

    Thèmes liés : forum sur la gouvernance de l'internet afrique / forum de gouvernance de l'internet / forum africain sur la gouvernance de l'internet / forum des droits de l'internet / forum de l'internet

  • 0

    Journalisme en ligne — Wikipédia

    Pertinence
    52%

    Situation en France[ modifier | modifier le code ]

    Parallèlement à la crise profonde que subit le secteur de la presse écrite , la presse en ligne s'est développée de manière importante dans ce début du XXIe  siècle , en utilisant les nouveaux modes de lecture et d'enquête faisant jouer le principe de protection des sources d'information des journalistes . La plupart des grands noms de...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 09:09:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Internet — Wikipédia

    Pertinence
    51%

    8.3 Liens externes

    Terminologie

    Le terme d'origine américaine « Internet » est dérivé du concept d'internetting (en français  : « interconnecter des réseaux ») dont la première utilisation documentée remonte à octobre 1972 par Robert E. Kahn [1] au cours de la première ICCC (International Conference on Computer Communications) à Washington.

    Les origines exactes du terme...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 10:02:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Valoriser ses retombées presse - agence-presstissimo.com

    Pertinence
    51%

    Il est toujours bon de faire paraître sur votre site internet les articles de presse parlant de vous.

    Proposez via votre site Internet (idéalement dans une rubrique dédiée) vos communiqués de presse en téléchargement libre et une sélection d'articlespertinents parus suite à la diffusion de votre communiqué de presse.

    Vous pouvez proposer ces articles sous forme d'un lien pointant sur le...

    Lire la suite

    Site : http://www.agence-presstissimo.com

    Thèmes liés : revue de presse sur site internet / article de presse sur l'internet / presse sur site internet / faire un bon site internet / sites internet d'actualites

  • 0

    Recherche d'articles de presse - giga-presse.com

    Pertinence
    50%

    PRESS READER

    Interroge 305 journaux et magazines français. Possibilité de rechercher des articles jusqu'au mois dernier. Les résultats sont affichés sous la forme d'un journal en texte intégral et peuvent être affinés. Et pour ceux qui souhaitent obtenir des informations sur un sujet spécifique, press reader vous permets de paramétrer vos préférences à condition d'avoir un...

    Lire la suite

    Site : http://www.giga-presse.com

    Thèmes liés : outils de recherche d'information sur internet / recherche d information sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / article de presse sur l'internet

  • 0

    Prescription pénale des infractions de presse en France ...

    Pertinence
    49%

    Une proposition de loi tend aujourd'hui à porter à un an le délai de prescription des infractions de presse commises par l'intermédiaire de l'internet [32] .

    La réédition ou réimpression d'une publication constitue un nouveau point de départ du délai de prescription, et ce, qu'il s'agisse d'une réédition à l'identique [33] ou de la refonte d'un ouvrage papier [34] .

    Sur l'internet, la...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-18 04:33:31
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet / cours sur l internet / internet d aujourd hui

  • 0

    Journaux et revues : Exemples de référence dans une ...

    Pertinence
    49%

    Nous utilisons la méthode auteur-date sur ce site :

    la date de publication est placée après le nom de l'auteur.

    Article de journal imprimé, sur CD/DVD

    publication quotidienne, hebdomadaire, mensuelle

    NB : Le nom de la ville n'est pas nécessaire si toutes les sources des journaux sont locales.

    ARTICLE dans

    JOURNAL IMPRIMÉ

    Auteur, Prénom (année, jour mois). « Titre de l'article ». Nom du...

    Lire la suite

    Date: 2009-01-27 01:25:10
    Site : http://www.ebsi.umontreal.ca

    Thèmes liés : article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet

  • 0

    Utilisation d’Internet : comparaison internationale et ...

    Pertinence
    49%

    À propos de cet article

    L'Enquête canadienne sur l'utilisation d'Internet (ECUI) de 2005 a été réalisée auprès de plus de 30 000 Canadiens de 18 ans et plus, auxquels on a demandé d'indiquer leur utilisation d'Internet à des fins personelles au cours d'une période de 12 mois. L' ECUI de 2007 a été réalisée auprès d'environ 26 500 Canadiens de 16 ans et plus concernant ...

    Lire la suite

    Site : statcan.gc.ca

  • 0

    La liberté d'expression sur Internet est un délit au ...

    Pertinence
    48%

    - La protection de la liberté d'expression par les textes internationaux (I)

    - La protection de la liberté d'expression sur Internet au niveau international (II),

    - Le harcèlement judiciaire dont sont victimes les blogueurs au Vietnam : 32 Blogueurs derrières les barreaux (III).

    I - La protection de la liberté d'expression par les textes internationaux

    La droit à la liberté d'expression...

    Lire la suite

    Site : https://www.legavox.fr

    Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet limites / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet

  • 0

    CEDEF - Achats sur internet : quels droits pour les ...

    Pertinence
    48%

    Nos prestations

    Achats sur internet : quels droits pour les consommateurs ?

    La réglementation protège les consommateurs qui achètent sur internet des biens ou des prestations de service, comme un billet d'avion ou du dépannage informatique. Certains contrats, listés à l' article L221-2 du code de la consommation, ne sont cependant pas concernés. Un achat sur internet est considéré comme...

    Lire la suite

    Site : https://www.economie.gouv.fr

    Thèmes liés : delai de retractation achat billet d'avion sur internet / article de journal sur l'internet / article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet

  • 0

    Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...

    Pertinence
    48%

    Une éthique et des compétences au service de mes clients

    La résolution des conflits : un état d'esprit différent

    INNOVATIONS

    Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures

    et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.

    [font_full2 title="Avocat" link="#" button="" icon="university" color="light" size="large" background="" spin="off"]Je...

    Lire la suite

    Site : internet-juridique.com

    Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / article de presse sur l'internet

  • 0

    Avocat internet, Droit informatique, données personnelles ...

    Pertinence
    48%

    Une éthique et des compétences au service de mes clients

    La résolution des conflits : un état d'esprit différent

    INNOVATIONS

    Les innovations techniques challengent l'avocat par les ruptures

    et les remises en cause des schémas traditionnels qu'elles entraînent.

    [font_full2 title="Avocat" link="#" button="" icon="university" color="light" size="large" background="" spin="off"]Je...

    Lire la suite

    Site : internet-juridique.com

    Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l informatique et de l internet / droit de l internet paris / informatique et l internet / article de presse sur l'internet

  • 0

    Cours gratuit de marketing internet / Télécharger PDF

    Pertinence
    47%

    Introduction

    Dévoilé au grand public depuis près de quatre ans, Internet est régulièrement présenté comme le réseau du futur qui nous touchera tous et modifiera nos modes de vie en profondeur. Si nous ne savons pas précisément quels modèles économiques et de communication nous attendent, il est clair qu'Internet modifie dès aujourd'hui les modèles actuels. Malheureusement, la...

    Lire la suite

    Site : cours-gratuit.com

  • 0

    Histoire d'e l'Internet et de la Presse en ligne

    Pertinence
    47%

    Histoire d'e l'Internet et de la Presse en ligne

    1. Histoire de l'Internet et de la Presse en Ligne Réalisé et présenté par : Rahma Drissi SeguyManuelaMessomo Rahik Landolsi Cours: Histoire des Médias Année Universitaire: 2014 - 2015 Tableau virtuel de l'exposé: http://fr.padlet.com/Belaid_Nouha/421se9crvx8x

    2. PLAN I - Histoire d'Internet 1 - Avant les années 2000 2 -...

    Lire la suite

    Site : https://fr.slideshare.net

  • 0

    Un délit de presse devant la cour d’assises de Bruxelles ...

    Pertinence
    47%

    En cause, plusieurs lettres ouvertes publiées par un professeur de l'Université libre de Bruxelles et qui porteraient atteinte à la réputation de l'un de ses collègues. Au cours du mois de juin 2014, l'on avait déjà assisté à un renvoi d'un délit de presse devant la cour d'assises, mais cette dernière n'avait pas eu à connaître du fond de l'affaire, la prescription des faits étant...

    Lire la suite

    Date: 2018-04-20 09:32:41
    Site : http://www.justice-en-ligne.be

    Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / article de presse sur l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne

  • 0

    France : Prescription des délits de presse sur l'Internet

    Pertinence
    47%

    Prescription des délits de presse sur l'Internet

    Amélie Blocman

    Par deux décisions consécutives, la chambre criminelle de la Cour de cassation est venue trancher fermement la question de l'application de la courte prescription de trois mois pour les délits de presse commis sur l'Internet, et plus spécialement celle du point de départ de cette prescription. On se souvient que la...

    Lire la suite

    Site : http://merlin.obs.coe.int

    Thèmes liés : article de presse sur l'internet / mise en ligne d un site internet / article de journal sur l'internet / cours sur l internet / site internet fond d'ecran

  • 0

    le compte-rendu de la réunion du ... - Assemblée nationale

    Pertinence
    46%

    Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art

    Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'evolution d'internet en france / article de presse sur l'internet / article de journal sur l'internet

  • 0

    TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...

    Pertinence
    46%

    TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne

    L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)

    Pertinence
    46%

    Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

    L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

    CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

    Lire la suite

    Date: 2009-11-02 09:35:20
    Site : http://www.celog.fr

  • 0

    La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...

    Pertinence
    45%

    2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels 

    Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet. 

    Lire la suite

    Site : https://www.reynaud-avocat.com

  • 0

    STRATÉGIES DE DIFFUSION SUR L'INTERNET - lexum.com

    Pertinence
    45%

    Centre de recherche en droit public

    Faculté de droit, Université de Montréal

    Introduction

    Le Centre de recherche en droit public (CRDP) fut une des premières organisations à entreprendre la diffusion de documents juridiques sur l'Internet [1] . Fort de notre longue expérience - bientôt deux années complètes, nous tenterons de livrer dans les prochains paragraphes certaines des leçons...

    Lire la suite

    Site : https://lexum.com

  • 0

    INTERNET Qu’est-ce que c’est

    Pertinence
    45%

    Qu�?est-ce que c�?est ?

    John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte...

    Lire la suite

    Date: 2007-01-03 11:08:40
    Site : http://www.intnet.ne

  • 0

    Texte adopté n° 818 - Projet de loi, adopté, par l ...

    Pertinence
    45%

    (Suppression conforme)

    DE LA TRANSPARENCE DES RAPPORTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS D'INTÉRÊTS ET LES POUVOIRS PUBLICS

    I. - Après la section 3 du chapitre Ier de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, est insérée une section 3 bis ainsi rédigée :

    « Section 3 bis

    « De la transparence des rapports

    entre les...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : article sur l'internet au travail / article de presse sur l'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / article l internet

  • 0

    Provocs Hellfest, ça suffit

    Pertinence
    45%

    Hellfest : nouvelle plainte !

    Photo article "Les inrocks" du 7 juillet

    Le 16 juillet, nous évoquions le sujet  . C'est désormais confirmé : une seconde plainte a été adressée par l'association des "Amis du Collectif pour un Festival Hellfest Respectueux de Tous" au Tribunal de Grande Instance de NANTES, cette fois pour injure et diffamation, avec constitution de partie civile. 

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 12:25:19
    Site : http://provocshellfestcasuffit.blogspot.fr

    Thèmes liés : article de presse sur l'internet / article de l'internet / article l internet

  • 0

    Droit de l'informatique en France — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    Droit de l'informatique en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

    On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-16 00:45:00
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Initiation à l'Internet. Ressources didactiques. C. Vera.

    Pertinence
    43%

    Glossaires des termes relatifs à l nformatique et à Internet.

    Sélection de sites proposés par franc-parler.org

    Guide Internet.

    Le guide internet de GEOTROUVETOUT pour débutants.

    Informatique Pour Tous.

    Plus de 900 pages pédagogiques de formation et d'information en ligne. Pour les débutants désireux de comprendre et maîtriser l'informatique et les connaisseurs friands d'informations...

    Lire la suite

    Date: 2005-09-15 23:08:28
    Site : http://platea.pntic.mec.es

  • 0

    Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG

    Pertinence
    43%

    renvoie en tête de page

    C HAPITRE Ier - Dispositions générales

    A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

    A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

    Lire la suite

    Date: 2011-06-22 12:54:52
    Site : http://www.celog.fr

  • 0

    Liste des fournisseurs d'accès internet et des opérateurs ...

    Pertinence
    43%

    Rappel gratuit

    Les opérateurs de réseau mobile

    Orange, SFR, Bouygues Telecom et Free constituent en France ce que l'on appelle les opérateurs de réseau mobile. Eux seuls bénéficient de l'autorisation délivrée par l'ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes) permettant d'utiliser des fréquences hertziennes afin de diffuser des offres mobile. Ainsi,...

    Lire la suite

    Site : https://selectra.info

  • 0

    Pourquoi avoir un espace presse sur votre site

    Pertinence
    43%

    Sarah Vatel le 13 Juin 2014

    Souvent dévalué ou passé à la trappe pendant la création ou la refonte d'un site internet, l'espace presse est rarement considéré comme un atout majeur de la stratégie de l'entreprise. Quand elle est présente, elle est souvent peu développée, et sert avant tout de rubrique fourre-tout. Pourtant, l'espace presse peut être un fidèle allié de communication...

    Lire la suite

    Site : http://workshop.maecia.com

    Thèmes liés : espace presse sur site internet / article de presse sur l'internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet / presse sur site internet

  • 0

    Droit de l'informatique en France — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    On peut regrouper sous l'expression droit de l'informatique l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

    On ne peut toutefois pas le décrire comme une unité organique telle que le droit civil ou le droit commercial . À cause de la diffusion de l' informatique dans un grand nombre d'activités...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-16 00:45:00
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

    Pertinence
    43%

    63 rue Pierre Charron 75008 Paris

    JESTIMO SAS, 2014 - 2017

    Conditions Générales de Vente

    Article 1 (Généralités) :

    Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

    Lire la suite

    Site : http://jestimo.me

  • 0

    Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image

    Pertinence
    42%

      Droit à l'image et droit de l'image  

    Droit à l'image et droit de l'image

    par Philippe GAUVIN,

    Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]

    Mots clés : droit , image

    L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.

    Introduction

    Lire la suite

    Site : reseau-canope.fr

  • 0

    BRIOCAR : Achetez votre voiture d'occasion livrée chez vous

    Pertinence
    42%

    Livraison à domicile ou en agence

    15 jours pour l'essayer

    Chaque véhicule est certifié

    Expertisés et Certifiés

    Tous nos véhicules sont exempts d'accidents, et passent une expertise de 101 points de contrôle avant d'être certifiés aptes à la revente . Retrouvez tous les détails, imperfection et l'historique de chaque voiture.

    Faites un choix éclairé

    Historique, Photos, Vidéo, vue...

    Lire la suite

    Site : https://www.gobriocar.com

    Thèmes liés : article de presse sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet / acheter livre d'occasion sur internet

  • 0

    Site Bayard - Le Groupe > Conditions générales d'utilisation

    Pertinence
    42%

    Siège social : 18 rue Barbès, 92128 Montrouge Cedex

    Tel : +33 (0)1 74 31 60 60

    Fax : +33 (0)1 74 31 61 61

    Société Anonyme au capital de 16 500 000 EUR

    N° Siren : B 542 042 486

    RCS : Nanterre

    Président du directoire : Georges Sanerot

    Directeur de la publication : Georges Sanerot

    Hébergeur : SMILE

    48 rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret

    Tél : 01 41 40 11 00

    Contacts commerciaux :

    Lire la suite

    Date: 2018-02-01 03:46:24
    Site : http://www.groupebayard.com

  • 0

    N° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...

    Pertinence
    41%

    Radical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)

    Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)

    (a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.

    N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.

    Source : rapport du...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

  • 0

    Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien

    Pertinence
    41%

    Vous possédez un compte Facebook ou Google ?

    Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    Informations légales

    La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...

    Lire la suite

    Site : http://www.leparisien.fr

  • 0

    Loi sur les armes - version coordonnée | Union Armes Online

    Pertinence
    41%

    Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes

    Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes, M.B.., 9 juin 2006, 3ième édition, comme modifié par la loi programme du 20 juillet 2006, M.B., 28 juillet 2006, loi programme (I) du 27 décembre 2006, M.B., 28 décembre 2006, 3ième édition, voir également le...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 21:41:06
    Site : http://unionarmes.be

    Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / vente d'armes a feu sur internet / trouver l'adresse internet d'une personne / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet

  • 0

    Journaux et revues du Web : Exemples de références

    Pertinence
    41%

    Article de journal sur le Web

    quotidien, hebdomadaire, mensuel

    Indiquer le nom de la ville où le nom du journal est publié (si cette information est disponible sur le site).

    Le lieu de publication d'un journal n'est pas nécessaire si toutes les sources sont locales.

    Titre du journal et du site identiques (ou quasi identiques) : la mention sur le site

    est répétée par souci d'uniformité (ex....

    Lire la suite

    Date: 2009-10-30 04:14:22
    Site : http://www.ebsi.umontreal.ca

    Thèmes liés : article de journal sur l'internet / adresse site internet sans www / adresse site internet disponible / adresse site internet libre / adresse site internet

  • 0

    Liberté d'opinion et d'expression - France Diplomatie - MEAE

    Pertinence
    40%

    Liberté de la presse - Rapport de Reporters sans frontières (19 décembre 2017)

    Nous avons pris connaissance avec préoccupation des conclusions du dernier bilan annuel de "Reporters sans frontières", faisant notamment état de 65 journalistes tués dans le monde en 2017 dans le cadre de leur profession et de 326 journalistes détenus en raison de leur engagement professionnel.

    Durement...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 21:41:41
    Site : https://www.diplomatie.gouv.fr

    Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / l'evolution d'internet en france / liberte d'expression internet loi / liberte d'expression internet limites / liberte d'expression internet france

  • 0

    Lexique des enchères | interencheres.com

    Pertinence
    40%

    Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères.

    Etude de commissaire-priseur judiciaire :

    Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent...

    Lire la suite

    Site : http://www.interencheres.com

    Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet

  • 0

    Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...

    Pertinence
    40%

    1. Vente au numéro :

    Article 1 : Champ d'application

    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.

    Article 2 : Commandes

    Vous pouvez passer vos commandes :

    - sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)

    - par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny

    Les systèmes...

    Lire la suite

    Site : http://www.journaux.fr

  • 0

    Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr

    Pertinence
    40%

    Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».

    Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.

    Article 1. Société éditrice du service « ePresse »

    Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.

    Lire la suite

    Site : https://www.epresse.fr

  • 0

    Droit à l’image, ce qui dit la loi- Legadroit

    Pertinence
    40%

    Vous souhaitez en savoir plus sur le droit à l'image? Contactez Me Hawrylyszyn

    01 45 05 95 95

    Contactez-nous

    Le droit à l'image est un attribut du droit de la personnalité. Le principe du droit à l'image est énoncé par les tribunaux dans les termes suivants : « toute personne a, sur son image et sur l'utilisation qui en est faite, un droit exclusif et peut s'opposer à sa diffusion sans...

    Lire la suite

    Site : http://www.legadroit.com

1 - 50 de 192 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3