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oeuvre d art sur internet


137 articles

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    Dutilleul - Francoeur Avocats à Paris

    Pertinence
    44%

    PRÉSENTATION

    Le cabinet Dutilleul-Francoeur a été fondé par Michel Dutilleul-Francoeur il y a 35 ans. Dès le début de sa carrière, Michel Dutilleul-Francoeur se spécialise dans le droit des affaires et le droit du marché de l'art en collaborant avec Sauveur Vaisse. Il découvre le droit du marché de l'art en travaillant sur la célèbre affaire Poussin en qualité de...

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    Date: 2017-12-21 22:28:02
    Site : http://www.dfavocats.com

    Thèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / oeuvre d art sur internet / rechercher l adresse internet d un particulier / cours d'informatique internet

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    L'art internet : Nouveau moyen d’expression artistique

    Pertinence
    65%

    Art internet : Partager l'art en ligne

    Valeur de l'art sur internet

    Avec l'évolution de la nouvelle technologie, et plus encore de l'internet, le marché de l'art commence à prendre du terrain sur la grande toile. Les experts en études du marché de l'art sur internet viennent de sortir quelques chiffres mettant en avant l'évolution du commerce de l'art en l'espace d'une année.

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    Date: 2018-06-18 15:02:44
    Site : http://www.artinternet.fr

    Thèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / vente objets d'art sur internet

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    Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d’œuvres d’art ...

    Pertinence
    55%

    Le site internet est ici directement impliqué dans l'opération de vente mais également dans la rédaction des annonces permettant de décrire les oeuvres d'art mises en vente sur sa plate-forme. En conséquence, il aura une obligation accrue de surveillance et de contrôle des contenus mis en ligne. Cette obligation est d'autant plus prégnante au regard de la problématique liée au trafic de...

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    Site : http://amsa-avocats.com

    Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / oeuvre d art sur internet / meilleur vente d'objet sur internet / vente d'objets sur internet

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    La Boutique à Jacques Artisanat d'Art

    Pertinence
    54%

    de 60 artisans d'art !

    La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.

    Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...

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    Date: 2018-05-14 16:19:34
    Site : http://laboutiqueajacques.com

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    Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur - Droit ...

    Pertinence
    53%

    Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur

    Posté le 2 Septembre 2005 par Vincent DOMNESQUE dans la rubrique :: Droit d'auteur :: #12 . Thématiques :: Copie privée , Droit d'auteur ,

    Le monopole d'exploitation reconnu à l'auteur d'une oeuvre n'est ni absolu, ni éternel. La loi a formellement prévu des exceptions à son application (art. L. 122-5 CPI).

    Dernière mise à...

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    Date: 2011-04-17 11:46:34
    Site : http://www.jurizine.net

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'acces internet

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    Passerelle Centre d’art contemporain, Brest

    Pertinence
    53%

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    Actions spécifiques

    Passerelle Centre d'art contemporain constitue un outil de proximité par le prisme duquel chacun est invité à découvrir la création artistique contemporaine en bénéficiant d'un accompagnement adapté et professionnel.

    L'une des missions de l'Atelier des publics de Passerelle est d'e largir son territoire d'intervention en allant au plus proche de...

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    Site : http://www.cac-passerelle.com

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / centre d internet / centre d appel internet / maison d edition sur internet / cours sur la creation d'un site internet

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    Château de Versailles | Site officiel

    Pertinence
    52%

    Le mécénat à la portée du plus grand nombre

    Contribuez à la mise en valeur d'un patrimoine mondial qui est aussi le vôtre.

    Soutenez Versailles

    Application château de Versailles

    Entièrement gratuite, cette application vous propose l'audioguide de...

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    Date: 2018-04-20 06:00:10
    Site : http://www.chateauversailles.fr

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'histoire d'internet en france / histoire d'internet en france / histoire d internet en france / les sites d'internet les plus visites

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    Art contemporain — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Qu'est-ce que l'art contemporain ?[ modifier | modifier le code ]

    La notion de « contemporanéité » est d'abord une notion historique. Selon cette approche, la période contemporaine commencerait à partir de 1945 [6] , avec la fin de la Seconde Guerre mondiale et, par commodité, la plupart des études traitent de la période qui débute en 1945 et va jusqu'à aujourd'hui.

    Salle Andy...

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    Date: 2018-01-31 06:21:02
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / ouvrir une galerie d'art sur internet / galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / l'histoire d'internet en france

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    Droit d’auteur « CAPIC Montreal

    Pertinence
    49%

    Vous êtes ici : Accueil / Droit d'auteur

    Droit d'auteur

    Jusqu'en 2012, au Canada, la Loi sur le droit d'auteur était discriminatoire envers les photographes indépendants puisqu'elle ne leur reconnaissait pas automatiquement la propriété des oeuvres qu'ils créaient dans l'exercice de leur métier.

    Grâce notamment aux pressions exercées par CAPIC et PPOC auprès du gouvernement fédéral,...

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    Site : http://capicmontreal.ca

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet / droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / droit a l'image sur internet loi

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    Profession photographe : droit d'auteur du photographe et ...

    Pertinence
    48%

    En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'oeuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte...). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'oeuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'oeuvre a été...

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    Site : http://www.upp-auteurs.fr

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / droit et devoir sur l internet / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet / nombre d utilisateur internet en france

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    STYLES ET TENDANCES DANS L'ART © EDITIONS EDMC

    Pertinence
    47%

    Le Comité du Jury des Editions des musées et de la culture EDMC pour cette Année 2016 était présidé par M. Eugène German, Diplômé des Beaux-Arts et de l'Institut des Arts Décoratif, Délégué au Protocole des Editions EDMC.  

    Actualité des Styles et Tendances dans l'Art 2016 - Editions des musées et de la culture

    PANORAMA 2016 - Editions des musées et de la culture...

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    Site : http://www.artisticmuseography.com

    Thèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / oeuvre d art sur internet / l'evolution d'internet en france / creer une galerie d'art sur internet

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    Le point sur le droit d’accès à Internet : droit ...

    Pertinence
    46%

    Aujourd'hui, Internet est un outil essentiel de communication dans la société. De plus en plus d'informations et de services sont offerts par ce biais. Droit fondamental, droit de l'Homme... ? Les pouvoirs publics, tant européens que nationaux, se sont posés la question de savoir si l'accès de tous les individus à Internet peut être qualifié comme tel.  Les journaux ont repris...

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    Site : http://blog.economie-numerique.net

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    INTERNET Qu’est-ce que c’est

    Pertinence
    46%

    Qu�?est-ce que c�?est ?

    John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte...

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    Date: 2007-01-03 11:08:40
    Site : http://www.intnet.ne

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    Cameroun, Fournisseurs daccs internet : Le cas Vodafone ...

    Pertinence
    46%

    Cameroun, Fournisseurs d?acc?s internet : Le cas Vodafone. :: CAMEROON

    Cameroun, Fournisseurs d?acc?s internet : Le cas Vodafone. :: CAMEROON

    Un imbroglio règne dans le secteur de fourniture internet. Vodafone paie les frais.Une suspension en plein décollage

    Dans un communiqué parvenu à notre rédaction intitulé « Vodafone Cameroon travaille à restaurer ses services » il est mentionné...

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    Site : http://camer.be

    Thèmes liés : fournisseurs d'acces internet au cameroun / fournisseur d'acces a l'internet / fournisseur d'acces internet en anglais / le marche des fournisseurs d'acces a internet / marche des fournisseurs d acces a internet

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    Création de site internet en Eure et loir, création de ...

    Pertinence
    44%

    AGENCE MULTIMEDIA - Photographie Vidéo Internet Print

    PHOTOGRAPHIES POUR OEUVRES D'ART

    PHOTOGRAPHIE ET RETOUCHE PHOTOS

    Qui sommes-nous ?

    ART2com - auto-entrepreneur - agence de communication multimédia internet, photographie, montage vidéo à FAVEROLLES 28210 dans l'Eure et Loir à 45 min de Paris.

    Agence conseil en communication en Eure et Loir, création et développement de sites internet et de cédérom intéractifs, graphisme, photographies, visites en 360°,...

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    Site : http://art2com.fr

    Thèmes liés : agence creation site internet paris / agence creation site internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet / conseil creation site internet

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    Suspended Animation | les Abattoirs

    Pertinence
    44%

    Depuis plusieurs années, le nombre croissant d'images générées par la technologie a profondément modifié nos vies, et l'usage que les artistes font aujourd'hui de l'animation numérique reflète ce bouleversement. Cette exposition présente des artistes qui explorent les nouvelles réalités de l'ère de l'information continue et de la virtualité sous un angle humaniste.

    Quel est l'impact...

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    Date: 2017-12-21 19:46:24
    Site : http://www.lesabattoirs.org

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'histoire d'internet en france / technologies de l internet / internet d aujourd hui / recherche a partir d'une image sur internet

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    1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur

    Pertinence
    44%

    1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur

    Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...

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    Date: 2017-12-21 15:27:49
    Site : http://www.wipo.int

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    Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...

    Pertinence
    44%

    Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...

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    Date: 2017-12-15 13:44:05
    Site : http://serveur.serveur.com

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    Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)

    Pertinence
    44%

    Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.

    L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.

    CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...

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    Date: 2009-11-02 09:35:20
    Site : http://www.celog.fr

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    Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG

    Pertinence
    43%

    renvoie en tête de page

    C HAPITRE Ier - Dispositions générales

    A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.

    A rt. L. 131-2.  Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...

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    Date: 2011-06-22 12:54:52
    Site : http://www.celog.fr

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    L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...

    Pertinence
    43%

    06/08/2015 par Cédric FAVRE .

    Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.

    Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement...

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    Date: 2018-06-18 18:51:07
    Site : http://www.aecom.org

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    Recherche d’images sur Internet et Droit d’auteur | Pearltrees

    Pertinence
    43%

    On peut se poser la question de la recherche de l'auteur d'une image en ligne pour l'utiliser. Emmanuel Vaslin, enseignant au collège Reverdy de Sablé-sur-Sarthe, raconte cette expérience et quels enseignements on peut tirer dans un document de 6 pages (en pdf) : Petit précis de recherche d'images afin d'engager une réflexion sur le droit d'auteur, et s'assurer de ne pas le bafouer. Droit...

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    Site : http://www.pearltrees.com

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    Les 10 jeux d’échecs les plus chers au monde - Catawiki

    Pertinence
    42%

    Faites vos offres et remportez des lots

    Recevez automatiquement un message lorsque l'objet sélectionné est mis en vente

    Vendez vos objets d'exception aux enchères

    Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde

    Histoires Autres Les 10 jeux d'échecs les plus chers au monde

    Depuis des siècles, les échecs sont sans aucun doute un des jeux de société et de stratégie les plus...

    Lire la suite

    Site : https://www.catawiki.eu

    Thèmes liés : jeu d'echec internet / jouer au jeux d'echec sur internet / jeux d'echecs sur internet / jeux d echecs sur internet / jeu d'argent internet

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    NetPublic » Les 50 meilleurs sites d’artistes, un dossier ...

    Pertinence
    42%

    > Les 50 meilleurs sites d'artistes, un dossier de Beaux Arts magazine

    Les 50 meilleurs sites d'artistes, un dossier de Beaux Arts magazine

    Dans son édition de février 2011, le magazine papier Beaux Arts Magazine consacre un dossier de 11 pages sur l'Art et le Web « Les 50 meilleurs sites d'artistes » avec des repères pour découvrir des espaces Web où les oeuvres sont présentées avec...

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    Site : http://www.netpublic.fr

    Thèmes liés : meilleur site internet d'actualite / date de l'arrivee d'internet / sites internet d'actualites / creation d un site sur internet / sites d'internet

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    Les inventeurs d'internet | lhistoire.fr

    Pertinence
    42%

    Gilles Bauche dans mensuel 205

    daté décembre 1996 -

    Produit de l'impérialisme américain, Internet étendrait inexorablement sa toile sur le monde... Au-delà du fantasme, voici le récit d'une invention*.

    Internet, ce réseau informatique qui relie des ordinateurs dans le monde entier, est fondé sur le principe de l'échange d'information. Né de l'initiative de militaires...

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    Site : http://www.lhistoire.fr

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    Le musée virtuel « Be Virtual

    Pertinence
    41%

    Une étudiante m'a adressé un questionnaire sur le musée virtuel. Je publie ici les réponses que je lui ai faites.

    Pouvez-vous m'expliquer en quoi consiste votre travail ?

    J'ai étudié l'archéologie, le grec ancien et le latin à l'Université de Neuchâtel en Suisse. J'ai ensuite étudié l'anthropologie religieuse à l'Université de Paris IV. Professionnellement, je suis responsable des...

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    Site : http://be-virtual.ch

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    10 sites d’artistes et d’illustrateurs qui nous inspirent ...

    Pertinence
    41%

    Web design \ 14 Decembre 2017

    10 sites d'artistes et d'illustrateurs qui nous inspirent

    Si vous pouviez être ce que vous voulez, que choisiriez-vous ? En ce qui me concerne, j'aurais voulu être un artiste. Pour pouvoir faire mon numéro... ? Oui, mais aussi parce qu'ils ont cette capacité unique de transformer leurs pensées les plus folles en superbes oeuvres d'art ! Quand je pense que j'ai...

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    Site : https://fr.wix.com

    Thèmes liés : site internet page d accueil / les sites d'internet les plus visites / cours sur la creation d'un site internet / sites d'internet / sites d internet

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    La Tour Saint Jean Marthon

    Pertinence
    41%

    La Rochelle (17), Voeuil, Jauldes, Nontron (24), Montreuil (93)

    Gourville, prix du public en 2016 (toile)

    La Rochelle, médaille de bronze en 2013 (mélaminé)

    ENNA, peintre autodidacte, née en 1961, est installée en Charente limousine depuis 1998.

    Sa démarche artistique a démarré très tôt par le dessin. Elle travaille ensuite la couleur à travers la peinture à...

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    Date: 2017-12-13 14:14:10
    Site : http://www.latoursaintjean.com

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet

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    Mes démarches emploi et formation profesionnelle

    Pertinence
    41%

    Mentions légales

    1. Informations légales

    1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

    - le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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    Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr

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    Savoirs CDI: Droit à l'image et droit de l'image

    Pertinence
    41%

      Droit à l'image et droit de l'image  

    Droit à l'image et droit de l'image

    par Philippe GAUVIN,

    Division des affaires juridiques - CNDP [juillet 2006, MAJ avril 2010]

    Mots clés : droit , image

    L'utilisation croissante de l'informatique et de l'internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau.

    Introduction

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    Site : reseau-canope.fr

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    KSOURI: Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ...

    Pertinence
    41%

    " Je jure par Dieu tout puissant, de remplir les actes de la profession d'avocat en toute probité et en tout honneur, de garder le secret professionnel, de respecter les lois et de ne jamais manquer de respect et aux tribunaux et aux autorités publiques."

    dimanche 15 juin 2008

    Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ces technologies croisées ?

    La téléphonie mobile et l'Internet...

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    Date: 2016-05-20 09:20:45
    Site : http://ksouri-avocat.blogspot.com

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    Appel d'offre de site internet de croisière - Compte Rendu ...

    Pertinence
    40%

    Appel d'offre de site internet de croisière

    Disponible uniquement sur Etudier

    Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

    Aperçu du document

    Pour la création du site Web officiel de la compagnie Neptunus

    Armateur français de croisières de luxe

    Émis le : 02 janvier 2012

    Date limite de réception des dossiers de candidature : 23 janvier 2012

    I. Objet de l'appel d'offre

    Le présent...

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    Site : http://www.etudier.com

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    Protection de votre site internet en cas de contrefacon

    Pertinence
    40%

    PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

    Un site internet, ou site web, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web. Un site internet est hébergé sur un serveur web accessible via le réseau mondial internet ou un intranet local.

    L'ensemble des sites web constituent le World Wide Web. Voici une...

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    Site : murielle-cahen.com

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    Abbaye de Cluny

    Pertinence
    40%

    Ce week-end, c'est la Nuit européenne des musée !

    Retrouvez le programme du musée d'Art et d'Archéologie sur notre site internet !

    Rendez-vous samedi 19 mai, de...

    # 4 juin 2018 - 11H42

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    Site : http://www.cluny-abbaye.fr

    Thèmes liés : oeuvre d art sur internet / sites d'internet / sites d internet

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    Comment faire un site d'artiste peintre

    Pertinence
    40%

    Créer un site d'artiste peintre

    Comment faire un site d'artiste peintre ?

    Nombreux sont les artistes peintre qui désirent construire un site pour présenter leur peintures. Cela est normal puisque la presence sur Internet est très bien adapté à la promotion des arts graphiques.

    La peinture a besoin d'une couverture mondiale pour exister vraiment et se vendre, ce qui est possible...

    Lire la suite

    Site : https://www.faire-un-site.com

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    Quels droits pour l’image des biens ? | Paralipomènes

    Pertinence
    40%

    « L'un des plus gros casses têtes juridiques actuels » ( bepub )

    A vous de juger ...

    La question posée « Dans les banques d'images, nous devons associer aux images de biens (meubles et immeubles) une « property release », autorisation du propriétaire pour utiliser et exploiter l'image de son bien. Ce document, réclamé par toutes les banques d'images dans le monde (Getty, Corbis et...

    Lire la suite

    Site : http://www.paralipomenes.net

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit a l'image sur internet loi / droit d auteur sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet

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    le compte-rendu de la réunion du ... - Assemblée nationale

    Pertinence
    40%

    Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art

    Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'evolution d'internet en france / article de presse sur l'internet / article de journal sur l'internet

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    Projet de loi pour une République numérique - Sénat

    Pertinence
    39%

    consulter le live-tweet de la discussion générale

    À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :

    obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect .  - art 2)...

    Lire la suite

    Date: 2016-11-21 13:53:22
    Site : senat.fr

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    Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...

    Pertinence
    38%

    La Maison des Artistes via une preuve ou un engagement de vente tel que facture ou note de droits d'auteur, et ce même si elle exerce une autre activité (salariée, indépendante, étudiant, retraité,...).

    Pour cela, vous avez 2 démarches administratives obligatoire à accomplir :

    une démarche fiscale pour obtenir votre numéro SIREN-SIRET (rubrique déclaration CFE, choix artiste,...

    Lire la suite

    Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

    Thèmes liés : cours d'internet pour debutant pdf / cours d'internet pour debutant / http www internet / creation d'entreprise vente sur internet / conseil creation d un site internet

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    Association d'avocats Berenboom

    Pertinence
    38%

    Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.

    Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.

    Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.

    Elle publie et intervient régulièrement...

    Lire la suite

    Site : http://www.berenboom.be

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    Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

    Pertinence
    38%

    Le DUT Information-Communication option Métiers du livre et du patrimoine forme un médiateur spécialisé dans la promotion et la diffusion du livre, des revues et autres types de documents - sonores, vidéos, électroniques -, ainsi que de fonds patrimoniaux. Il travaille à la constitution et à la gestion d'un fonds en bibliothèque, en librairie, à la diffusion et à la production...

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    Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

    Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / statistiques de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / oeuvre d art sur internet

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    Jeu vidéo — Wikipédia

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    38%

    Porte-monstre-trésor

    Définition juridique en France

    La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel  », puis comme une «  oeuvre audiovisuelle  » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14]  :

    « Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...

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    Date: 2017-12-21 08:46:13
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'histoire d'internet en france / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information

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    Jeu vidéo — Wikipédia

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    Porte-monstre-trésor

    Définition juridique en France

    La définition du jeu vidéo entre 1990 et 2000 a été flou, elle a été définie comme une « oeuvre logiciel  », puis comme une «  oeuvre audiovisuelle  » [13] . Avec l'arrêt jurisprudentiel de 2009 (arrêt Cryo) [14]  :

    « Le jeu vidéo y est définie comme le jeu vidéo est une oeuvre complexe, qui ne saurait être réduite à...

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    N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...

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    37%

    M. LE PRÉSIDENT

    DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

    dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

    Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Comment vendre ses tableaux sur internet ? Achat & Vente ...

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    Comment vendre ses tableaux sur internet ?

    Vous êtes artiste peintre et cherchez des moyens de vendre vos tableaux sur internet ? Voici quelques conseils qui pourront vous aider à trouver le bon.

    Vendre ses tableaux sur internet : oui, mais où et comment ?

    La question que tous les artistes peintres se posent : où vais-je vendre mes tableaux qui envahissent petit à petit mon...

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    Site : http://www.theartofindiscipline.com

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    proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la ...

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    Enregistré à la Présidence du Sénat le 6 novembre 2009

    PROPOSITION DE LOI

    visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique,

    Par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER,

    (Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la...

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    Date: 2010-12-21 16:23:19
    Site : senat.fr

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    News - Portail - Bienvenue

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    36%

    Mi-mars, les voitures ont été testées à plusieurs reprises par les membres du jury. Les gagnants ont été déterminés sur la base de ces essais, des résultats de l'étude documentaire, où des facteurs tels que le coût total de possession (TCO), la sécurité, la qualité, les émissions et l'ATN jouent un rôle important, et des points accordés par les clients d'Alphabet.

    L'Audi A5...

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    Site : http://www.garagepaisse.be

    Thèmes liés : l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet des objets connectes / oeuvre d art sur internet / utilisation des services de l'internet / applications de l'internet des objets

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    La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...

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    36%

    2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels 

    Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet. 

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    Site : https://www.reynaud-avocat.com

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

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       Article 1.1er . Définitions

      § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

      1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

      2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

      3° " contrat de...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    index [consultant-legros.net]

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    35%

    L'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL

    Le Point d'information spatio-

    temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.

    L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...

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    Date: 2017-11-25 08:40:27
    Site : http://consultant-legros.net

    Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / l'arrivee d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet / developpement de l internet et du commerce electronique

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