- L'art internet : Nouveau moyen d’expression artistiquePertinence- Art internet : Partager l'art en ligne - Valeur de l'art sur internet - Avec l'évolution de la nouvelle technologie, et plus encore de l'internet, le marché de l'art commence à prendre du terrain sur la grande toile. Les experts en études du marché de l'art sur internet viennent de sortir quelques chiffres mettant en avant l'évolution du commerce de l'art en l'espace d'une année. - Date: 2018-06-18 15:02:44 
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- Création de site internet à Paris - abc-site.comPertinence- Création et référencement de sites Internet à Paris - Création de sites internet des galeries d'art, des artistes, - des artisans, des experts d'art, des PME et PMI, Création de site internet pour galerie d'art, artiste, peintre, sculpteur, PME/PMI. - Notre web agence va créer pour vous un site dynamique et multilingue à tarif très... - Date: 2018-06-18 17:04:07 
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- Le nouveau cadre légal de la vente en ligne d’œuvres d’art ...Pertinence- Le site internet est ici directement impliqué dans l'opération de vente mais également dans la rédaction des annonces permettant de décrire les oeuvres d'art mises en vente sur sa plate-forme. En conséquence, il aura une obligation accrue de surveillance et de contrôle des contenus mis en ligne. Cette obligation est d'autant plus prégnante au regard de la problématique liée au trafic de... - Site : http://amsa-avocats.com - Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / oeuvre d art sur internet / meilleur vente d'objet sur internet / vente d'objets sur internet 
- La Boutique à Jacques Artisanat d'ArtPertinence- de 60 artisans d'art ! - La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales. - Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la... - Date: 2018-05-14 16:19:34 
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- Achat et vente sur Internet - SNCAOPertinence- Risques et Limites pour les particuliers - Les particuliers peuvent utiliser internet pour procéder à l'achat ou à la vente d'objets d'art, d'antiquité et de brocante. Cette faculté, très largement utilisée par les particuliers, reste cependant soumise aux règles du droit commun qu'il convient de rappeler. Par ailleurs, s'agissant de transactions portant sur des objets anciens, d'art ou... - Site : http://www.sncao-syndicat.com - Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / vente d art sur internet 
- Bijoux Anciens sur Proantic - Art DécoPertinence- Le site des antiqauires en ligne - Proantic est un site internet de vente en ligne dédié aux antiquaires professionnels. Vous cherchez... - Site : https://www.proantic.com - Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / vente site internet ligne / galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet 
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- Enchère — WikipédiaPertinence- Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ] - Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)... - Date: 2018-06-16 14:20:04 
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- Lexique des enchères | interencheres.comPertinence- Fourchette encadrant à titre indicatif le prix attendu lors du passage de l'objet aux enchères. - Etude de commissaire-priseur judiciaire : - Office du commissaire-priseur judiciaire. Pour les commissaires-priseurs volontaires, on parle plutôt de maisons de ventes, voire d'OVV (opérateurs de ventes volontaires) selon le type de structure. Les mots « Hôtel des Ventes » désignent... - Site : http://www.interencheres.com - Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet 
- INTERNET Qu’est-ce que c’estPertinence- Qu�?est-ce que c�?est ? - John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte... - Date: 2007-01-03 11:08:40 
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- Comment vendre ses tableaux sur internet ? Achat & Vente ...Pertinence- Comment vendre ses tableaux sur internet ? - Vous êtes artiste peintre et cherchez des moyens de vendre vos tableaux sur internet ? Voici quelques conseils qui pourront vous aider à trouver le bon. - Vendre ses tableaux sur internet : oui, mais où et comment ? - La question que tous les artistes peintres se posent : où vais-je vendre mes tableaux qui envahissent petit à petit mon... - Site : http://www.theartofindiscipline.com 
- Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...Pertinence- La protection du consommateur et les obligations du vendeur - Une contribution de Sonia Chassaing - précisions de Top-Assistante - I- La protection lors de la formation du contrat - L'obligation générale d'information et de conseil - Obligation de renseigner le consommateur - D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les... - Site : http://www.top-assistante.com 
- AGENT IMMOBILIER - TECHNIQUES DE VENTE ET DE PROSPECTION ...Pertinence- Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste... - La MISSION d'un agent Immobilier : - Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime... - Date: 2017-12-20 10:57:41 
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- Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...Pertinence- Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware... - Date: 2017-12-15 13:44:05 
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- Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur - Droit ...Pertinence- Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur - Posté le 2 Septembre 2005 par Vincent DOMNESQUE dans la rubrique :: Droit d'auteur :: #12 . Thématiques :: Copie privée , Droit d'auteur , - Le monopole d'exploitation reconnu à l'auteur d'une oeuvre n'est ni absolu, ni éternel. La loi a formellement prévu des exceptions à son application (art. L. 122-5 CPI). - Dernière mise à... - Date: 2011-04-17 11:46:34 
 Site : http://www.jurizine.net- Thèmes liés : droit d auteur sur internet / oeuvre d art sur internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / droit a l'acces internet 
- KSOURI: Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ...Pertinence- " Je jure par Dieu tout puissant, de remplir les actes de la profession d'avocat en toute probité et en tout honneur, de garder le secret professionnel, de respecter les lois et de ne jamais manquer de respect et aux tribunaux et aux autorités publiques." - dimanche 15 juin 2008 - Téléphonie mobile et Internet : quel droit pour ces technologies croisées ? - La téléphonie mobile et l'Internet... - Date: 2016-05-20 09:20:45 
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- LOI - WET - ejustice.just.fgov.bePertinence- Art. 11/1 . - 2008-07-25/37, art. 7; En vigueur : 01-09-2008> Une autorisation de détention est également octroyée aux personnes désirant conserver dans leur patrimoine une arme qui avait fait l'objet d'une autorisation ou pour laquelle une autorisation n'était pas requise avant l'entrée en vigueur de la présente loi. - Cette autorisation n'est valable que pour la simple détention de... - Site : http://www.ejustice.just.fgov.be - Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / vente d'armes a feu sur internet / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / vente d'arme sur internet 
- L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...Pertinence- 06/08/2015 par Cédric FAVRE . - Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables. - Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement... - Date: 2018-06-18 18:51:07 
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- Vente aux enchères publiques Meubles et objets d'art à ...Pertinence- Consultez les photographies et la liste de vente sur notre site internet www.jjbisman.com - La vente est... - Site : http://www.encheres-publiques.com - Thèmes liés : vente objets d'art sur internet / vente d art sur internet / vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / vente site internet 
- Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...Pertinence- La Maison des Artistes via une preuve ou un engagement de vente tel que facture ou note de droits d'auteur, et ce même si elle exerce une autre activité (salariée, indépendante, étudiant, retraité,...). - Pour cela, vous avez 2 démarches administratives obligatoire à accomplir : - une démarche fiscale pour obtenir votre numéro SIREN-SIRET (rubrique déclaration CFE, choix artiste,... - Site : http://www.lamaisondesartistes.fr - Thèmes liés : cours d'internet pour debutant pdf / cours d'internet pour debutant / http www internet / creation d'entreprise vente sur internet / conseil creation d un site internet 
- Loi sur les armes - version coordonnée | Union Armes OnlinePertinence- Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes - Loi du 8 juin 2006 réglant les activités économiques et individuelles avec des armes, M.B.., 9 juin 2006, 3ième édition, comme modifié par la loi programme du 20 juillet 2006, M.B., 28 juillet 2006, loi programme (I) du 27 décembre 2006, M.B., 28 décembre 2006, 3ième édition, voir également le... - Date: 2017-12-21 21:41:06 
 Site : http://unionarmes.be- Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / vente d'armes a feu sur internet / trouver l'adresse internet d'une personne / vente d'arme sur internet / vente d arme sur internet 
- Vente tableaux Street Art / Graffiti sur internet ...Pertinence- Newarty's la galerie d'art urbain en ligne - Depuis maintenant plus de 30 ans, le Street Art, Art Urbain ou encore Art Comtemporain Urbain - appelez le comme bon vous semble - a modifié les paysages et la vision de nos villes. Du simple graffiti posé dans un hall aux fresques géantes des plus grandes capitales de la planète, l'Art Urbain... - Site : https://www.newartys.com - Thèmes liés : galerie d'art sur internet / galerie d art sur internet / vente d art sur internet / oeuvre d art sur internet 
- Manuel de référence sur les exigences du SIMDUT en vertu ...Pertinence- 12. Sont exclues de l'application de la présente partie la vente ou l'importation : - d'explosifs, au sens de la Loi sur les explosifs; - de cosmétiques, d'instruments, de drogues ou d'aliments, au sens de la Loi sur les aliments et drogues; - de produits antiparasitaires, au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires; - de substances nucléaires au sens de la Loi sur la sûreté et la... - Site : https://www.canada.ca 
- ACHATS sur INTERNET - liensutiles.orgPertinence- Mise à jour le 20 décembre 2017, proposez vos liens - 1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France) - 2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique) - ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet,... - Site : liensutiles.org 
- Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)Pertinence- Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140. - L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations. - CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI... - Date: 2009-11-02 09:35:20 
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- ACHATS sur INTERNET - liensutiles.orgPertinence- Mise à jour le 20 avril 2018, proposez vos liens - 2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique) - ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet, opportunités d'achat, ou chercher, quels critères de sélection utiliser... - ACHETER MOINS CHER : ce site permet de trouver,... - Site : liensutiles.org 
- Forum des droits sur l'internet — WikipédiaPertinence- Le forum des droits sur l' internet (connu également sous le sigle FDI) a été un organisme de corégulation de l'internet créé sous la forme d'une association loi de 1901 . - Fondé avec le soutien des pouvoirs publics, le FDI avait pour mission de de réfléchir aux questions de droit et de société liées à l' internet . Il avait pour mission d'informer le public et d'organiser la... - Date: 2017-12-16 11:10:26 
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- Dépôt-vente — WikipédiaPertinence- Contrat[ modifier | modifier le code ] - Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat... - Date: 2018-01-31 06:32:48 
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- Comment créer une page de vente efficace - Le guide completPertinence- 75 Facteurs de Référencement À Appliquer Pour Optimiser Votre Site et Doubler Votre Trafic En 30 Jours Seulement... - REJOIGNEZ PLUS DE 5000 MEMBRES et TÉLÉCHARGEZ GRATUITEMENT CETTE CHECKLIST À APPLIQUER POUR VOS PROCHAINS ARTICLES... - Accueil » Webmarketing » Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet - Comment créer une page de vente efficace - Le guide complet - Site : http://supermarketeur.com 
- LOI - WET - ejustice.just.fgov.bePertinence- Article 1.1er . Définitions - § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : - 1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ; - 2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ; - 3° " contrat de... 
- BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...Pertinence- BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne - I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels - Le I de l' article 236 du... - Site : http://bofip.impots.gouv.fr 
- BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...Pertinence- Comparer les versions sélectionnées - 2017-03-01T15:45:49.000+01:00 - BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne - I. Dépenses de recherche et... - Site : http://bofip.impots.gouv.fr 
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- le compte-rendu de la réunion du ... - Assemblée nationalePertinence- Réunion du mercredi 25 novembre 2015 - 1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art - Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne... - Site : http://www.assemblee-nationale.fr - Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / formation sur l'utilisation d'internet / l'evolution d'internet en france / article de presse sur l'internet / article de journal sur l'internet 
- La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...Pertinence- 2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels - Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet. - Site : https://www.reynaud-avocat.com 
- LOI - WET - ejustice.just.fgov.bePertinence- Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1 - L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la... 
- Taxe sur la valeur ajoutée en France — WikipédiaPertinence- Taxe sur la valeur ajoutée en France - Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. - Cet article ou cette section est à actualiser - (décembre 2011) - Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}}... - Date: 2017-12-16 12:18:06 
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- Vendre sur internet: Comment écrire une page de ventePertinence- Comment écrire une page de vente ? - écrire une page de vente - Lorsqu'on désire vendre ses produits sur internet, une des meilleures techniques est de créer une page de vente. - Oui mais écrire une page de vente efficace n'est pas aussi facile qu'il n'y paraît. - En effet, il y a différentes connaissances à avoir pour vraiment obtenir des résultats satisfaisant. - Beaucoup d'internautes se... - Date: 2017-10-04 11:18:45 
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- Blogue Stratégie Marketing Web | Actualité Web | Dubuc ...Pertinence- Dubuc Marketing est fier de mettre en ligne les trois nouveaux sites web de La Bête à pain: Le site de La bête à pain qui est une boulangerie et pâtisserie situé à Montréal à Ahuntsic et Griffintown Le site du restaurant Le St-Urbain , un restaurant haut de gamme à Montréal Le traiteur Le St-Urbain à Montréal qui offre des services de traiteur pour entreprises et tout évènement... - Site : https://dubucmarketing.com 
- N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...Pertinence- M. LE PRÉSIDENT - DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale - de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale - dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) - Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi... 
- Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - JimdoPertinence- Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/ - et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common, flaticon.com . - Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer son propre... - Site : https://fr.jimdo.com 
- Le musée virtuel « Be VirtualPertinence- Une étudiante m'a adressé un questionnaire sur le musée virtuel. Je publie ici les réponses que je lui ai faites. - Pouvez-vous m'expliquer en quoi consiste votre travail ? - J'ai étudié l'archéologie, le grec ancien et le latin à l'Université de Neuchâtel en Suisse. J'ai ensuite étudié l'anthropologie religieuse à l'Université de Paris IV. Professionnellement, je suis responsable des... - Site : http://be-virtual.ch 
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