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droit d auteur sur internet


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    Comptabiliser la création d'un site internet ...

    Pertinence
    37%

    La comptabilisation des frais liés à la création d'un site internet

    La phase de recherche préalable

    Durant la phase de recherche, tous les frais engagés sont considérés comme des charges :

    compte 617 - Etudes et recherche : réalisation de projets, d'études de faisabilité, détermination des objectifs et des fonctionnalités du site et mise au point du cahier des charges, recherche des...

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    Site : http://www.assistant-juridique.fr

    Thèmes liés : conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet / logiciel de gestion d'un site internet / technique de recherche d'information sur internet / sites d'achat internet

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    Relation client - retrouvez tout l'univers E. Leclerc

    Pertinence
    36%

    Téléviseurs supérieurs à 32 pouces ou produits de plus de 30 kgs

    Quel que soit le prix de vente TTC

    Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles).

    E.LECLERC se réserve le droit de modifier les prix ou les présentes conditions générales de vente à tout moment mais les produits et/ou services seront facturés...

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    Site : http://multimedia.e-leclerc.com

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    MobileZone - Accueil

    Pertinence
    38%

    ARTICLE 1 : OBJET

    MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").

    Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...

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    Site : http://www.mobilezone.ma

    Thèmes liés : service internet mobile maroc telecom / telephone service internet maroc telecom / service internet maroc telecom numero / service internet maroc telecom / utilisation des services de l'internet

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    Accueil Forum (accès direct possible avec www ... - SILLC

    Pertinence
    38%

    Charte du FORUM

    Le forum du site internet de l'association Aide Soutien Information pour la Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström est destiné essentiellement aux patients atteints de ces maladies et à leurs proches.

    L'information diffusée sur ce forum est destinée à encourager, et non à remplacer, les relations directes entre patients et professionnels de...

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    Site : http://www.sillc-asso.org

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / droit d auteur sur internet / droit a l'image sur internet loi

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    Conditions générales d’utilisation d’Adobe

    Pertinence
    38%

    1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.

    1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...

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    Site : adobe.com

    Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / fournisseur d'acces a l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne / trouver l'adresse internet d'une personne / logiciel controle d'acces internet

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    Conditions générales d’utilisation d’Adobe

    Pertinence
    38%

    1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.

    1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...

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    Site : adobe.com

    Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / fournisseur d'acces a l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne / trouver l'adresse internet d'une personne / logiciel controle d'acces internet

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    PLEXINAUTIC : transformation des matières plastiques ...

    Pertinence
    38%

    SIRET : 812 871 036 00016

    PRESENTATION DE NOTE SITE WEB

    Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

    Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance...

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    Site : http://plexinautic.com

    Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / fournisseur d'acces a l'internet / hebergement site web internet 5

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    CadoFoot

    Pertinence
    38%

    Veuillez accepter le règlement.

    ARTICLE 1 - PROPRIETAIRE

    Le site www.cadofoot.com, administré par Micro-Proj Entertainment dont l'établissement est situé au Mans 8 bd Louis Leprince Ringuet propose un site Internet accessible à l'URL http://www.cadofoot.com, une plate forme de jeux gratuits sans obligation d'achat pour une durée indéterminée. Le site et tous les droits qui...

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    Site : http://www.cadofoot.com

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    Moto Internationale - Used Motorcycles Montreal

    Pertinence
    38%

    Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001

    Qui nous sommes

    Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...

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    Site : http://www.motointer.com

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    TRAXxs - Protecting People

    Pertinence
    38%

    Mentions légales

    Editeur du Site

    Identification de la Société : SAS TRAXxs Siège social : C/O Business Pôle - Allée Pierre Ziller - 06560 Sophia Antipolis - France RCS : 794019786 Grasse / Code APE : 7112 B / Capital social : 101 000 euros Tél : 04 89 70 40 19 / Fax : 09 57 84 04 36 [email protected] Directeur de la Publication : Sylvain Rispal

    Hébergement

    Identification de la Société...

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    Site : http://www.traxxs.net

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / utilisation de l internet / droit d'image sur internet / droit a l'acces internet / enregistrer une video a partir d'un site internet

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    Le Brevet informatique et internet adultes - education.gouv.fr

    Pertinence
    38%

    Compétences

    Environnement informatique

    Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau

    Les compétences associées au domaine "Environnement informatique" sont :

    Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et logiciels de base

    Gérer et organiser les fichiers, identifier leurs propriétés et...

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    Site : http://www.education.gouv.fr

    Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit de l informatique et de l internet / outils de recherche d'information sur internet / droit d'auteur image sur internet / recherche d information sur internet

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    lire en ligne gratuitement - youscribe.com

    Pertinence
    38%

    Connexion / Inscription

    lire en ligne gratuitement

    Vous souhaitez vous lancer dans la lecture en ligne sans les contraintes de coût liées à l'achat des oeuvres ? Vous devez savoir tout d'abord qu'il existe une grande diversité d'offres sur le web parmi laquelle il est facile de se perdre. Nous vous expliquons ici comment profiter rapidement et en toute simplicité de livres numériques...

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    Site : youscribe.com

    Thèmes liés : lire des livre en ligne sur internet gratuit / site pour lire des livres sur internet gratuitement / comment faire son site internet facilement et gratuitement / droit d auteur sur internet / comment faire un site internet gratuitement

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    Les services de l’Internet : e-Mail, Intranet et Extranet

    Pertinence
    38%

    Certains experts comptables tunisiens tardent encore à se lancer dans l'utilisation de l'Internet par manque d'information sur les possibilités de ce dernier.

    Dans ce qui suit, nous allons nous limiter aux principaux services offerts :

    1) Le courrier électronique (e-mail)

    Le courrier électronique est le service le plus utilisé (en nombre de connexion par jour) sur Internet : nous pouvons...

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    Site : blog.wikimemoires.com

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    0% de frais. meilleur contrat pour les SCPI en Assurance ...

    Pertinence
    38%

    131 Avenue Charles de Gaulle

    92200 Neuilly-sur-Seine

    Tél. 09 52 57 30 37

    Tous droits réservés - ©SCPI Assurance Vie 2014 - Mentions légales - Site réalisé par kiwilab.fr

    MENTIONS LEGALES

    Le site www.scpiassurancevie.com/ (le Site) est édité par Euodia Finance, SARL au capital de 40.500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 519 412 571, Code APE 6619B, Numéro individuel...

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    Site : http://www.scpiassurancevie.com

    Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / sites d'internet / sites d internet

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    Spécialiste de l'abonnement magazine à durée libre et sans ...

    Pertinence
    38%

    Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

    Date : [..........................................]

    (*) Rayer la mention inutile

    Remboursement :

    En cas d'exercice de votre rétractation, nous vous rembourserons tous les paiements éventuellement perçus de vous, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés...

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    Site : http://www.plusdemags.com

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    Vente de magazine, journaux, revue, abonnement presse ...

    Pertinence
    38%

    1. Vente au numéro :

    Article 1 : Champ d'application

    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par la biais du site internet www.journaux.fr.

    Article 2 : Commandes

    Vous pouvez passer vos commandes :

    - sur internet : www.journaux.fr ( contact@journaux.fr pour nous écrire)

    - par courrier : WWW.JOURNAUX.FR, 27 rue valentin prive 89300 Joigny

    Les systèmes...

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    Site : http://www.journaux.fr

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    Le Bon Artisan : Le site pour artisans exigeants

    Pertinence
    37%

    CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE

    Le site lebonartisan.pro est la propriété de la Société CLIEN'TEL, SARL au capital de 7.000 euros, dont le siège social est situé à Nantes - 1 Allée Cassard - 2ème étage, inscrite au RCS de NANTES sous le n°528 584 717- Hébergement : www.online.net - Serveur: 212.129.2.30

    Le présent site web et l'ensemble de son...

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    Site : https://lebonartisan.pro

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    Les 3 Chouettes, des pickles plein de pep's dans votre ...

    Pertinence
    37%

    MENTIONS LEGALES Editeur : Les 3 Chouettes, société par actions simplifiées au capital social de 100 000EUR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°819733833, dont le siège social est sis 54, rue Lamarck - 75018 PARIS. Téléphone : 06 48 67 10 36 E-mail : contact@les3chouettes.fr Directeur de la publication : Elodie GERMAIN Responsable de la...

    Lire la suite

    Site : http://www.les3chouettes.fr

    Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit d auteur sur internet / formation sur l'utilisation d'internet / adresse site internet sans www / vente d'objets sur internet

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    Sur internet / Conseils pratiques / Ma sécurité / A votre ...

    Pertinence
    37%

    Sécurisation des professionnels de santé

    Sur internet

    Le réseau Internet est aujourd'hui le vecteur d'avancées considérables en matière d'information et de communication, donnant l'impression d'un espace infini sur lequel tout est possible. Il constitue une nouvelle manière de penser et d'agir, puisque de très nombreuses démarches quotidiennes peuvent désormais être effectuées en ligne, depuis son domicile.

    Néanmoins, en raison de son caractère infini, Internet peut rapidement faire l'objet de menaces diverses. Attaques de réseaux, piratages, atteintes aux...

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    Date: 2017-12-21 12:48:27
    Site : https://www.interieur.gouv.fr

    Thèmes liés : internet d aujourd hui / droit d auteur sur internet / plans d internet

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    Wikipédia — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Logo de Nupedia .

    En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [4] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...

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    Date: 2017-12-20 20:35:32
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Pizzeria Saint-Nazaire, restaurant Saint-Brevin les Pins ...

    Pertinence
    36%

    PIZZA AU FEU DE BOIS

    244 avenue de Mindin

    44250 SAINT BREVIN LES PINS

    TEL 02 40 27 54 72

    TEL 06 79 83 09 11

    SIRET 53006635600011

    RCS Saint-Nazaire B 530 066 356

    Site réalisé et hébergé par SOIF2COM

    SARL au capital de 15.500EUR

    R.C.S. NANTERRE B 521 785 022

    Siège social :

    15, rue du Dix Neuf Janvier

    92380 GARCHES

    Tél. : 01 47 01 58 84

    Propriété intellectuelle : L'ensemble de ce site relève des législations Françaises...

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    Site : http://www.lapizzaaufeudebois.com

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / sites d'internet / sites d internet / article de l'internet / article l internet

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    Musique Libre de Droit

    Pertinence
    36%

    Bienvenue Sur MusiqueLibredeDroit.com

    Musique Libre de Droit offre une sélection de musiques variées, du Classique au Rock en passant par le Jazz, les musiques électroniques, la pop, les musiques du monde et bien d'autres encore. Notre licence est simple: Une fois une licence de musique libre de droit achetée vous pouvez l'utiliser dans le monde entier, aussi longtemps que vous le désirez sans payer de redevance...

    Lire la suite

    Site : https://www.musiquelibrededroit.com

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / musique d'internet / musique d internet / l'utilisation d'internet dans le monde / utilisation de l'internet dans le monde

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    Vpn gratuit 2017 : Les meilleurs vpn gratuit

    Pertinence
    36%

    En 2 clics, devenir anonyme n'a jamais été aussi simple grâce au VPN

    Nous vous donnons tous les détails pour trouver le meilleur vpn, que ce soit gratuit ou payant. L'anonymat est aujourd'hui à la portée de tous, grâce à ce petit logiciel que vous installez sur votre Pc, votre tablette ou smartphone.

    Voir les offres

    En déplacement, je me sépare jamais de mon VPN

    Dès que je suis en...

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    Site : http://vpngratuit.info

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    La Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...

    Pertinence
    36%

    Identifiant ou mot de passe incorrect !

    Vous devez accepter les conditions d'utilisation

    Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site ; elles doivent à cet égard être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au Site. Elles constituent les...

    Lire la suite

    Site : http://www.lapataterie.fr

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    Conditions générales de vente sur internet Intersport

    Pertinence
    36%

    Conditions générales de vente sur internet Intersport

    Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...

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    Date: 2017-12-21 12:03:09
    Site : http://www.intersport.fr

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    Enseignement.be - Ressources pédagogiques secondaire ...

    Pertinence
    36%

    Fiche pédagogique du groupe de travail des animateurs d'atelier du "1er rendez-vous École et nouvelles technologies"

    Fin primaire, début secondaire : principalement français mais aussi expression corporelle (théâtre), éducation artistique (dessin), anglais

    télécharger "Fiche pédagogique - activité TIC: Pour faire le portrait de ... (mon école) "

    Les jeunes et Internet:...

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    Site : http://www.enseignement.be

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / recherche a partir d'une image sur internet / outils de recherche d'information sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet

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    Conditions Générales de Vente | Garmin | France

    Pertinence
    36%

    Corporate Wellness

    Conditions Générales de Vente

    Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com (Garmin shop) de Produits Techniques (récepteurs...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 11:55:30
    Site : garmin.com

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    T53 | ONEM

    Pertinence
    36%

    au théâtre;

    dans une chorégraphie.

    Si vous exercez des activités techniques dans l'un de ces domaines, consultez la feuille info "Quelle est l'incidence d'une activité technique dans le secteur artistique ?" T146, disponible auprès de votre organisme de paiement ou du bureau du chômage de l'ONEM ou téléchargeable sur le site internet www.onem.be .

    Vous exercez des activités artistiques...

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    Date: 2017-12-21 12:48:26
    Site : http://www.onem.be

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    Les impacts des géants de l’internet sur les opérateurs ...

    Pertinence
    36%

    Accueil » Régulation » Les impacts des géants de l'internet sur les opérateurs télécoms et sur l'économie des pays

    Les impacts des géants de l'internet sur les opérateurs télécoms et sur l'économie des pays

    Les géants américains regroupés sous le nom de GAFA (Google, Apple, Facebook et Amazon) dominent aujourd'hui le marché mondial du numérique et sont les plus gros utilisateurs...

    Lire la suite

    Site : http://lte.ma

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    Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique ...

    Pertinence
    36%

    Accueil - Formations - Offre de formation - Masters - Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique (finalité professionnelle)

    Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique (finalité professionnelle)

    Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique (finalité professionnelle)

    Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique (finalité professionnelle)

    Direction:...

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    Site : https://www.u-paris2.fr

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / formation sur l'utilisation d'internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / etudier l'informatique sur internet / droit a l'acces internet

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    Mentions légales Hôtels & Spas La Grande Terrasse

    Pertinence
    35%

    Mentions légales

    Le propriétaire et éditeur du site https://www.la-grande-terrasse.com est SAS SHRS La Falaise - 17340 Châtelaillon-Plage, immatriculée sous le numéro RCS La Rochelle 92 B 402. - S.A.S. S.H.R.S. au capital de 160 000 Euros, siège social : la Falaise 17340 Chatelaillon-Plage - TVA : FR 61 389 409 491

    Directeur de la publication : Yves CLERMONT

    Tél. : 05 46 56 17...

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    Site : https://www.la-grande-terrasse.com

    Thèmes liés : sites d'internet / sites d internet / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / utiliser nom societe site internet

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    Delta RM

    Pertinence
    35%

    LLe message a bien été envoyé

    (+33) 01 40 41 94 25

    contact@deltarm.com

    Mentions légales

    Préambule Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès au site www.deltarm.com (le " Site ") et s'appliquent à toutes les personnes utilisant le Site (ci-après " Utilisateur ").

    Éditeur Delta RM

    Siège social : 6 rue Beauregard 75002 Paris

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    Site : http://www.deltarm.com

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / utilisation de l internet / sites d'internet / sites d internet / pas d'acces internet

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    week-ends et séjours bien-être, thalasso, spa!

    Pertinence
    35%

    Thalasso-Passion, champion des séjours Thalasso & Bien-être est fier de rendre le monde plus beau et plus zen !

    Plus de 41 000 Français nous ont fait confiance en 2016 : le fruit d'un travail de sélection des plus beaux séjours bien-être dans les plus belles régions de France.

    La Thalasso et le bien-être : notre passion !

    Thalasso-Passion, c'est une équipe de voyagistes passionnés, qui...

    Lire la suite

    Site : http://www.thalasso-passion.fr

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / les sites d'internet les plus visites / droit d auteur sur internet / prix du plus beau site internet / droit d'image sur internet

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    Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur

    Pertinence
    35%

    par téléphone : 05 57 96 42 53 du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30.

    Hébergeur du site :

    GANDI, SAS au capital de 300 000 EUR RCS Paris 423 093 459 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 63-65 Boulevard Massena, 75 013 Paris -  France.

    Tél : 33(0) 1.70.37.76.61

    Directeur de publication : David SIARRI

    1. Objet des CGV et acceptation 

    Les présentes CGV sont...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 00:07:39
    Site : http://www.phytalliance.com

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    Liste des projets par ville | Groupe Addoha

    Pertinence
    35%

    Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.

    Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 17:01:51
    Site : http://www.groupeaddoha.com

    Thèmes liés : service d internet / prix de mise en ligne d'un site internet / service clients internet / rechercher l adresse internet d un particulier / utilisation des services de l'internet

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    Conditions Générales de Vente | Garmin | Belgium

    Pertinence
    35%

    Remise en forme en Entreprise

    Conditions Générales de Vente

    Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes entre la société Garmin (Europe) Ltd. Liberty House, Hounsdowne Business Park, Southampton, SO 409RB, Royaume-Uni et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site https://buy.garmin.com/shop (Garmin shop) de Produits...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 11:55:26
    Site : garmin.com

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    Pédagogie info-documentaire - Doc pour docs

    Pertinence
    35%

    Les 6 étapes d'un projet de recherche d'information ont été entièrement révisées sur le site canadien de l'EBSI

    Page mise à jour le 18 août 2011

    Ajouté le : 4 septembre 2011 - Mis à jour le 3 octobre 2017

    L'université Européenne de Bretagne héberge un site web d'autoformation à la recherche documentaire « FORMation A distance en information DOCumentation pour les...

    Lire la suite

    Date: 2017-12-21 17:33:16
    Site : http://www.docpourdocs.fr

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    Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue

    Pertinence
    35%

    CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE

    La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...

    Lire la suite

    Site : lorangebleue.fr

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    Abonnement • L'Orange Bleue

    Pertinence
    35%

    À partir de 19EUR90 / mois

    UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !

    (Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)

    1 CLUB & FORMULE

      CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE   PREAMBULE   La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...

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    Site : lorangebleue.fr

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    La protection des sites internet par le droit des bases de ...

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    Protection en tant que base de données originale.

    La base de données est définie par l'article L112-3 du Code de la propriété intellectuelle, « recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen ».

    Les sites internet marchands...

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    Site : https://www.jurisexpert.net

    Thèmes liés : cours sur la creation d'un site internet / appel d offre site internet / mise a jour d internet / conseil creation d un site internet / creation d un site sur internet

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    Le droit à l'image et la vie privée | Commission vie privée

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    Si vous souhaitez par la suite publier ces photos sur Internet ou dans un journal ou une revue, vous devez là encore demander le consentement de la personne concernée. Avant d'utiliser les images, il faut bien entendu également toujours s'assurer que certaines d'entre elles ne sont pas protégées par le droit d'auteur (ce qu'on appelle le "copyright").

    Si nous examinons de plus près la...

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    Site : privacycommission.be

    Thèmes liés : droit a l'image sur internet loi / droit a l'image internet / droit l image sur internet / droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet

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    Addoha Istitmar

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    Association Marocaine Des Juges (AMJ)

    Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)

    Equippements à vendre

    Le Groupe Addoha vous remercie de votre intérêt et vous confirme la réception de votre demande.

    Mention légales

    Votre demande d'inscription à la newsletter a bien été prise en compte.

    Votre demande de rappel a...

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    Site : http://www.groupeaddoha.com

    Thèmes liés : prix de mise en ligne d'un site internet / service d internet / annoncer la mise en ligne d'un site internet / service clients internet / utilisation des services de l'internet

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    Comment faire un site d'artiste peintre

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    Créer un site d'artiste peintre

    Comment faire un site d'artiste peintre ?

    Nombreux sont les artistes peintre qui désirent construire un site pour présenter leur peintures. Cela est normal puisque la presence sur Internet est très bien adapté à la promotion des arts graphiques.

    La peinture a besoin d'une couverture mondiale pour exister vraiment et se vendre, ce qui est possible...

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    Site : https://www.faire-un-site.com

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    Écouter la radio en direct! - Choisissez une radio!

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    Nouveau! Écouter la radio direct sur iPhone, iPad, iPod Touch ou Android!

    La radio sur internet avec les meilleurs radios françaises FM et webradios gratuit et facile. Il existe de nombreux logiciels qui permettent d'écouter la radio en ligne, mais écouter la radio dans un navigateur Internet (nécessitent Flash) est la façon la plus simple.

    Trouvez vos stations préférées. Pour ecouter radio vous pouvez sélectionner la...

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    Site : http://www.ecouter-en-direct.com

    Thèmes liés : droit d auteur sur internet / radio internet en ligne / radio d internet / meilleur site internet gratuit / site internet en ligne

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    index [consultant-legros.net]

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    L'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL

    Le Point d'information spatio-

    temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.

    L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...

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    Date: 2017-11-25 08:40:27
    Site : http://consultant-legros.net

    Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / l'arrivee d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet / developpement de l internet et du commerce electronique

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    Comment enregistrer un son sur un site internet ? - Enigme ...

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    Mon profil / se connecter

    Comment enregistrer un son sur un site internet ?

    Dans la résolution d'une énigme, il peut être intéressant voire nécessaire de devoir récupérer un fichier son ou une musique sur Internet. Mode d'emploi !

    Une énigme, ce n'est pas forcément qu'une réflexion intellectuelle. C'est aussi savoir utiliser les technologies à notre disposition. Pour cela,...

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    Site : http://www.enigme-facile.fr

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    Dictionnaire juridique - Notice

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    lexique juridique gratuit depuis 1996

    Dictionnaire juridique

    Que trouver dans ce "Dictionnaire" ?

    Vous trouverez la définition des termes se rapportant plus particulièrement aux matières suivantes :

    Droit civil,

    Organisation des juridictions civiles de l'Ordre judiciaire,

    Droit procédural appliqué par les juridictions civiles,

    Droit des voies d'exécution,

    Droit de l'informatique.

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    Site : dictionnaire-juridique.com

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / dictionnaire de l informatique et d internet / liberte d'expression sur l'internet / droit d'auteur image sur internet / conseil creation d un site internet

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    Le droit de retractation apres une reservation par ...

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    LE DROIT DE RETRACTATION APRES UNE RESERVATION PAR INTERNET : 1ère CIV, 25 NOVEMBRE 2010

    Article juridique publié le 02/12/2010 à 19:17, vu 39891 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Maître HADDAD Sabine

    Tous les jours des milliers de clients réservent leur voyage, leur avion ou leur hôtel sur internet... or un petit clic, peut valoir un grand choc.

    Si par principe en cas de vente à...

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    Site : https://www.legavox.fr

    Thèmes liés : vente d'objets sur internet / vente d objets sur internet / article de journal sur l'internet / article sur l'internet au travail / article de l'internet

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    Bienvenue chez DeltaPub

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    Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société Delta Pub. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait...

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    Site : http://delta-pub.fr

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    Trekking - Visages Terres du Sud, agence de voyages ...

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    Politique en matière de Confidentialité et de Cookies

    Visages, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de GAP sous le numéro 393 771 829 et dont le siège social est Mont-Dauphin, tour-opérateur et agence de voyage français spécialisé dans la randonnée pédestre de la plupart des pays du monde, souhaite vous informer des mesures mises en oeuvre en vue...

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    Date: 2018-06-18 14:14:55
    Site : http://www.visages-trekking.com

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