Frais de notaire - Estimation et calcul en ligne
PertinenceFrais de notaire, calcul avec notre outil de simulation
L'acquisition d'un bien immobilier (maison ou appartement), qu'il soit neuf ou ancien, prend en considération les frais de notaire . Ce type d'achat est régi par le décret du 08 mars 1978 stipulant la fixation du tarif des notaires.
Actuellement, on attend une mise à jour générale du simulateur de ce type de frais par les...
Site : http://www.fraisdenotaire.net
Thèmes liés : sites d'achat internet / sites d achat sur internet / prix de mise en ligne d'un site internet / droit de l internet paris / prix d une publicite sur internet
Etudes Economiques – BNP Paribas
PertinenceMentions légales
Mentions Légales du Site Internet www.economic-research.bnpparibas.com
Vous venez de vous connecter sur le site www.economic-research.bnpparibas.com (ci-après le « Site ») qui est édité par BNP Paribas S.A.
Dénomination sociale : BNP Paribas
Société Anonyme au capital de : 2.415.491.972 EUR
RCS : Paris n° 662 042 449
Siège social : 16, bd des Italiens - 75009 Paris...
Site : http://economic-research.bnpparibas.com
Gagner de l'argent facile sur internet - bons plans
PertinenceDevenir Partenaire
Présentation de Mon-Argent
Depuis 13 ans, Mon-Argent vous propose plusieurs moyens de gagner de l'argent facile sur internet et ainsi que des bons plans. Les différents moyens de gagner de l'argent facile sont classés sous forme de rubriques.
Certains jeux en ligne vous permettent de gagner de l'argent en bénéficiant de bonus de bienvenue et gratuits comme les casinos Blu et Triomphe.
Top 2 des Jeux en ligne avec Bonus
Blu Casino vous offre
jusqu'à 600 EUR de Bonus gratuits Joueurs français acceptés
Triomphe Casino vous offre
jusqu'à 600 EUR de Bonus gratuits Joueurs français...
Date: 2016-02-20 02:42:54
Site : http://www.mon-argent.netThèmes liés : jeux gratuit pour gagner de l argent sur internet / des jeux pour gagner de l'argent sur internet / jeux pour gagner de l argent sur internet / gagner de l'argent sur internet gratuitement / gagner de l argent sur internet gratuitement
Conditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur
PertinenceDernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012
1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)
La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...
Site : http://www.guide-comparateur.com
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.frTélérama Abonnement
PertinenceConditions générales d'abonnement à l'hebdomadaire Télérama
1 Préambule
L'hebdomadaire TELERAMA est édité par la société Télérama, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 86 400 euros, ayant son siège social 6-8 rue Jean-Antoine de Baïf 75013 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 582 060 141 (ci-après dénommée Télérama).
Site : https://abo.telerama.fr
DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...
PertinenceVous êtes un Garage ?
Nous pouvons devenir votre nouvelle source d'approvisionnement en voitures d'occasion.
Depotventeauto est un nouveau concept d'annonces en ligne, qui permet aux particuliers, entreprises, loueurs de voitures, concessions, de vendre rapidement une voiture d'occasion à un garage de proximité.
Reprise cash ou dépôt-vente.
Ce système ne cesse de se développer et peut...
Site : http://www.depotventeauto.com
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / vente de voiture d'occasion par internet / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet
Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM
PertinenceTous les champs sont obligatoires
MENTIONS LÉGALES
I. IDENTIFICATION
Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...
Site : http://www.momparis.fr
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
Pertinencevotre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
Morphée - Retrouvez le sommeil avec Morphée, l'innovation ...
PertinencePrivacy Policy
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUDIOZEN 1.Validité des offres Les offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison dans les pays où Audiozen assure la livraison via un prestataire de transport. Les produits présentés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande...
Site : http://www.morphee.co
Conditions Générales de Vente | XL Airways
PertinenceClasses de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-04-19 15:55:18
Site : https://www.xl.comThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / service d'internet en france / nombre d utilisateur internet en france
Mentions Légales • Oury Guye & Fils
PertinenceMentions Légales
1 - Responsabilité éditoriale 2 - Hébergement et Conception du Site 3 - Crédits graphiques et photographies 4 - Connaissances et respect 5 - Loi informatique et liberté 6 - Politique Cookies 7 - Outil d'analyse de mesure d'audience 8 - Propriété intellectuelle 9 - Litiges
ARTICLE 1 - Responsabilité éditoriale
Le Site Internet http://www.oury-guye.com est édité...
Site : http://www.oury-guye.com
Villechenon Société d’Avocats - Cabinet d'avocats de ...
PertinenceFrancis PINOT DE VILLECHENON
Francis PINOT DE VILLECHENON
Francis Pinot de Villechenon a fondé Villechenon en 1979 et mis son ambition au service de son cabinet qui s'imposa comme l'un des principaux cabinets d'avocats indépendants.
En trente ans de conseil et de représentation de sociétés, d'associés et d'investisseurs, Francis a développé un réel savoir-faire participant à la...
Site : http://www.villechenon.com
Thèmes liés : droit de l internet paris / service d'internet en france / debut d internet en france / developpement de l internet et du commerce / technologies de l internet
S@V Informatique Tarifs horaire dépannages informatique ...
PertinenceLeader du dépannage informatique sur Paris - Ile de France
Un spécialiste de votre ordinateur à votre domicile à moins de 6 heures
60 Euros (l'heure de l'intervention)
soit 30 euros après déduction fiscale
Services à la personne
Les services informatiques à domicile entrent dans le cadre de la loi du 26 juillet 2006 relative au développement des services à la personne. De ce fait,...
Date: 2015-10-12 16:24:49
Site : http://www.savinformatique.frAlain Bauer — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Bauer .
Alain Bauer
Alain Bauer en janvier 2014.
DESS de Politique publique et de gestion des organisations
dans le 13e arrondissement de Paris , est professeur de criminologie appliquée au Conservatoire national des arts et métiers et consultant en sécurité français. Auteur d'une trentaine d'ouvrages sur la franc-maçonnerie...
Date: 2018-04-18 08:33:58
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : l'histoire d'internet en france / l'internet est une source d'information / l internet source d information / conseil creation d un site internet / droit de l internet paris
Comment gagner de l'argent sur internet?
Pertinence9 Gagner de l'argent avec de l'auto partage
Avant de sortir un produit, les marques dépensent d'énormes sommes d'argent pour avoir les retours sur l'expérience de l'utilisateur. Cela leur permet d'apporter des améliorations avant de sortir un produit fini. L'une des méthodes qu'elles utilisent est le sondage rémunéré. Il suffit de s'inscrire sur des plateformes de sondages rémunérés...
Site : https://gerer-mon-budget.fr
Arrêt n° 1027 du 5 juillet 2017 (14-16.737) - Cour de ...
Pertinence>Arrêt n° 1027 du 5 juillet 2017 (14-16.737) - Cour de cassation - Chambre commerciale, financière et économique - ECLI:FR:CCASS:2017:CO01027
Arrêt n° 1027 du 5 juillet 2017 (14-16.737) - Cour de cassation - Chambre commerciale, financière et économique - ECLI:FR:CCASS:2017:CO01027
Union européenne - Règlement (CE) n° 44/2001 du conseil du 22 décembre 2000 - lieu où le fait...
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceLiens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site : govoyages.com
N° 2194 - Rapport de M. Bernard Roman sur la proposition ...
PertinenceRadical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP)
Rassemblement de l'union pour un mouvement populaire (RUMP) (a)
(a) Groupe dissous le 15 janvier 2013.
N.B. : Les sommes mentionnées incluent les montants dus à l'Association des présidents de groupe afin d'acquitter les cotisations sociales patronales au titre du personnel employé par les groupes.
Source : rapport du...
Pharmacie en ligne : les précautions autour de la vente de ...
PertinencePharmacie en ligne et achat de médicaments sur Internet en France : seule la vente de médicaments délivrés sans ordonnance est autorisée. Explications.
La vente de médicaments en ligne par les titulaires d'une pharmacie d'officine est autorisée depuis le 2 janvier 2013 suite à la transposition en droit français de la directive européenne 2011/62/UE du 8 juin 2011 visant notamment à...
Site : http://www.66millionsdimpatients.org
CD Informatique, informatique, radiologie et services pour ...
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdinformatique.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CD Informatique - 47987500700037 - 5 bis Rue Modeste...
Site : http://www.cdinformatique.net
bitcoin et crypto-monnaies - Le blog de Thierry Vallat ...
PertinenceCrypto-actifs et blockchain: l'intervention du Président de l'AMF devant l'Assemblée nationale du 5 avril 2018
Devant l'engouement de plus en plus fort auprès du grand public de l'environnement des crypto-actifs malgré l'extrême volatilité de leur prix et leur caractère particulièrement risqué, la Commission des finances de l'Assemblée Nationale s'est saisie de ""la question des usages...
Site : http://www.thierryvallatavocat.com
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde / mise en valeur de l'offre sur les sites internet
Handisco
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.handisco.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Handisco - SAS - La PAPinière, Bâtiment Prêt à Partir - Route de Nancy...
Site : https://handisco.com
Page d'accueil
PertinenceJe m'abonne à la newsletter
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Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sahinler.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.sahinler.fr
Dictionnaire juridique - Notice
Pertinencelexique juridique gratuit depuis 1996
Dictionnaire juridique
Que trouver dans ce "Dictionnaire" ?
Vous trouverez la définition des termes se rapportant plus particulièrement aux matières suivantes :
Droit civil,
Organisation des juridictions civiles de l'Ordre judiciaire,
Droit procédural appliqué par les juridictions civiles,
Droit des voies d'exécution,
Droit de l'informatique.
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / dictionnaire de l informatique et d internet / liberte d'expression sur l'internet / droit d'auteur image sur internet / conseil creation d un site internet
Aldébarande
Pertinencealdébarande • Copyright © 2017 •
Informations légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aldebarande.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de...
Site : http://www.aldebarande.fr
Accueil | Ben Lévy Photographe
PertinenceOVH - 140, quai du Sartel -- 59100 Roubaix
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L'utilisation du site www.benlevy.photo implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ...
Site : https://benlevy.photo
MOOC Freelance | Unow
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.moocfreelance.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Unow - SAS - 75 rue Turbigo
Responsable publication :...
Site : https://www.moocfreelance.com
Little Italy - Del Arte - Grand Jeu 100% Gagnant
PertinenceMentions légales
Propriétaire du site
SAS SNDA, au capital de 38 112.25 EUR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 886 653 et ayant son siège social 52 Avenue du Canada, 35200 Rennes. Téléphone : 02.99.22.23.24 Numéro SIRET : 424 886 653 000 15
Concepteur du site
22-24 rue St Georges 75009 Paris
Développement du site
Le Site a été développé...
Site : https://www.little-italy.delarte.fr
Statuts adoptés au 51e congrès de la CGT - 18 au 22 avril ...
Pertinenceet éventuellement sur tout document soumis à son ordre du jour comme les modifications statutaires.
Il élit la commission exécutive confédérale et la commission financière de contrôle.
Article 27-4
Le congrès confédéral est constitué par les représentants mandatés des syndicats ayant rempli leurs obligations envers la CGT.
Le CCN, la commission exécutive et la commission...
Date: 2017-12-21 21:36:25
Site : http://www.cgt.frVintage Café Bordeaux - Vins & bières
Pertinence© Vintage Café. Tous droits réservés. Mentions légales . Réalisé avec amour par Studio Silver Arrow .
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://vintage-cafe-bordeaux.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.vintage-cafe-bordeaux.fr
L’impact d’Internet sur la société - 21e siècle
PertinenceLa bibliographie
L'impact d'Internet sur la société
Si l'imprimerie nous a donné la Renaissance, l'Internet va créer à son tour une nouvelle société dite de la connaissance. Il existe beaucoup de parallèles entre ces deux inventions :
Des débuts difficiles
On connaît les débuts difficiles de l'inventeur européen de l'imprimerie, Gutenberg, à cause des notes prises lors de son...
Site : http://www.21siecle.quebec
Thèmes liés : qui est l'invention d'internet wikipedia / l'inventeur d'internet / qui est l inventeur d internet / quand l'internet a ete cree / developpement de l internet et du commerce electronique
safexis.com - EXPERTISE GRANDE CUISINE
PertinenceVotre lettre de motivation*
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.safexis.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: SAFEXIS EUROPE SAS - SAS Siret n°437 854 508 00037 - 1 rue du...
Site : http://www.safexis.com
Conditions générales de vente - Le droit de l'Internet ...
PertinenceVente en ligne ·
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site Officiel du groupe NADAU
Pertinenceorganiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
Site : http://www.nadau.com
Site Officiel du groupe NADAU
Pertinenceorganiser un concert avec Nadau
Le mieux est de téléphoner au numéro suivant, seulement si vous voulez organiser un concert: 06 20 66 40 48
Quelques recommandations quand même:
Le groupe Nadau se déplace avec son propre matériel son et lumières et ses propres techniciens. Il s'adapte cependant à la technique déjà en place.
Il vous sera demandé quelques informations si le concert...
Site : http://nadau.com
Afrique francophone : les 25 leaders de demain ...
PertinenceIls ont tous entre trente-cinq et quarante-cinq ans. Ces vingt-cinq jeunes Africains (douze Subsahariens et treize Maghrébins), sélectionnés par "Jeune Afrique", incarnent le futur du continent.
Ils sont les Africains de demain. Francophones, ces 25 hommes et femmes, 12 Subsahariens pour 13 Maghrébins, bâtissent à leur manière le paysage économique d'un continent en devenir, sur...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Nouveau plan stratégique : Push to Pass | PSA
PertinenceMentions légales & Crédits
Mentions légales
Le site accessible à l'adresse www.pushtopass.groupe-psa.com (ci-après dénommé « site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et...
Site : http://pushtopass.groupe-psa.com
AMEL - Constructeur de voiliers
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.amel.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Chantiers AMEL S.A - S.A 31378165000012 - SA CHANTIERS AMEL, RUE JOSEPH CUGNOT...
Site : http://www.amel.fr
BAYA HOTEL & SPA *** – Capbreton, Biarritz – Landes
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bayahotel.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : BAYA HOTEL ET SPA - SASU 45132441200027 - 83 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY...
Site : http://www.bayahotel.com
Noms de domaine des sites internets : définition, valeur ...
PertinenceLe nom de domaine peut se définir comme la dénomination électronique d'un site internet d'une entreprise voir même parfois sa dénomination sociale ou son fonds de commerce électronique.
Le nom de domaine est devenu un élément du fonds de commerce au même titre que le nom commercial ou l'enseigne compte tenu de la possibilité offerte au titulaire du fonds de commerce de céder cette...
Site : https://legavox.fr
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / appel d offre site internet / article sur l'internet au travail / article de journal sur l'internet / article de l'internet
Règlement du jeu | Crêpes en fête
PertinenceREGLEMENT DE JEU CREPES EN FETE / AUCHAN 2018
Du 24 janvier 2018 au 30 janvier 2018
Article 1 : Sociétés Organisatrices
Les sociétés (ci-après « les Sociétés Organisatrices ») : Grands Moulins de Paris RCS de CRETEIL immatriculée sous le numéro 351 466 495, au capital de 37 232 832 euros, dont le siège se situe 99 rue Mirabeau 94200 IVRY SUR SEINE, LACTEL Société en nom collectif...
Site : https://www.crepesenfete.com
Cabinet Bem | Avocats au barreau de Paris
PertinencePublications
ujourd'hui, le cabinet Bem a une activité plaidante importante devant l'ensemble des juridictions nationales.
Par ailleurs, le cabinet a développé un réseau actif et diversifié qui lui...
Site : http://www.cabinetbem.com
Thèmes liés : droit de l internet paris
Nouvelle Maison Saint-Yves | Diocèse de Saint-Brieuc et ...
Pertinence®2015 Maison Saint-Yves. Mentions légales - Conception Cibles & Stratégies .
Mentions Légales
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.saintyvesensemble.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site : http://www.saintyvesensemble.com
Utiliser des images sur Internet : quelles sont les règles ...
PertinenceVous cherchez des images pour illustrer vos contenus ou vos publicités ? La vigilance est de mise : des règles strictes s'appliquent. Elles dépendent du type d'image, de son utilisation, et des contenus visibles sur l'image. Pour les vidéos, les principes sont similaires. Pour connaître les bonnes pratiques à intégrer et les différents cas, nous avons rencontré Anne Boussarie,...
Site : https://www.blogdumoderateur.com
Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d'image sur internet / droit a l image photo sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
PertinenceA partir de 2.95 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site : mister-auto.com
Concours Cafétéria Cora - Jeu
PertinenceCondition de participation : La participation au jeu est ouverte à toute personne physique, résidant en France Métropolitaine, disposant d'un accès à Internet, à l'exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice du jeu, ou des sociétés ayant participé à sa réalisation et/ou à sa promotion ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, ascendants, descendants,...
Site : http://www.concours-cafetcora.fr
Plongez dans l'univers #Choose by Éram - eram.fr
Pertinence#Choose by Éram
#Choose by Éram, c'est la toute première chaussure connectée qui change de couleur grâce à une application smartphone uniquement disponible sur l'App Store. Cette innovation 100% FashionTech est une véritable révolution dans nos dressings. Grâce à sa bande de tissu intelligent sur la tige, choisissez de quelle couleur seront vos chaussures aujourd'hui et...
Site : eram.fr
Thèmes liés : applications de l'internet des objets / l'internet des objets connectes / droit de l internet paris / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
PertinenceAnnexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
Site : https://www.opodo.fr
Participez au Label 2019 ! - Villes internet
PertinencePourquoi participer ?
Pour mieux évaluer votre action numérique
(x)Inscrivez vos actions dans un référentiel national et suivez votre progression année après année sur une échelle de une à cinq arobases
(x) Bénéficiez des outils d'auto-évaluation de notre outil Atlaas
Pour communiquer sur votre action
(x) Affichez à l'entrée de la commune un panneau « Ville Internet » et bénéficiez de sa reconnaissance locale et nationale
(x) Valorisez la volonté politique de votre collectivité, la créativité de ses agents et la performance du territoire, dans la cartographie Atlaas,...
Site : http://www.villes-internet.net
Thèmes liés : droit de l internet paris / pourquoi l internet / les service de l'internet / service de l internet / qu est ce que l internet
