Articles pour le thème  »

droit de l internet paris


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    LPG Systems - Extranet

    Pertinence
    41%

    © Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés  - Conditions générales d'utilisation et mentions légales

    MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

    EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS

    MENTIONS LEGALES

    Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...

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    Site : https://eboutique.lpgsystems.net

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    nastent | Dormez mieux avec nastent™

    Pertinence
    39%

    Dormez mieux avec nastent[TM]

    Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.

    nastent[TM] est un dispositif médical,

    lire attentivement la notice.

    La presse parle de nous

    Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses

    Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).

    Le ronflement peut...

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    Site : https://www.nastent.fr

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    Association d'avocats CAHEN & RUIMY-CAHEN

    Pertinence
    38%

    Mentions Légales

    Propriété intellectuelle

    Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de...

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    Site : http://ruimy-cahen-avocats.com

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    Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté

    Pertinence
    38%

    10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

    Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.

    L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.

    La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...

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    Site : http://www.mynexity.fr

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    Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...

    Pertinence
    41%

    Thèses et mémoires (texte intégral au format PDF), sommaire des Cahiers du GRIDAUH depuis le n°1 (1998), liste des derniers colloques organisés

    Etudes foncières / Association des études foncières (ADEF) : http://perso.wanadoo.fr/foncier

    Revue juridique française trimestrielle publiée par l'ADEF : droit des sols, marchés des terrains, économie...

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    Date: 2010-11-17 20:54:34
    Site : http://www.precisement.org

    Thèmes liés : droit a l'acces internet / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / http www internet / liste des sites internet recherche d'emploi

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    Box Internet Pas Chère : le TOP 10 des offres à moins de ...

    Pertinence
    41%

    Auteur : Michel Flat | 9 octobre 2017 20:57 | Dossiers | 0

    Box internet pas chère : quelles sont les meilleurs abonnements internet pas chers à moins de 30EUR ? Où trouver une box internet pas chère pour faire des économies ? Comment faire pour réaliser des économies sur sa box internet grâce à une offre peu chère ? Voici le comparatif des offres box internet pas chères.

    Un abonnement...

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    Site : http://www.cablereview.fr

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    Le Numérique du futur: 13 SERVEURS RACINES POUR INTERNET ...

    Pertinence
    41%

    Ce serait une belle blague technique de dire qu'il existe seulement 13 serveurs physiques pour la racine DNS de l'Internet. Nous avons 13 instances représentées chacune par une IP de la racine. Et derrière chaque instance plusieurs serveurs racines. Imaginez un instant que nous ayons un seul serveur racine, si cette unique racine du DNS a un problème,  l'ensemble de l'Internet sera affecté....

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    Site : https://ramanou.blogspot.com

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    Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue

    Pertinence
    41%

    CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE

    La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...

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    Site : lorangebleue.fr

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    Abonnement • L'Orange Bleue

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    41%

    À partir de 19EUR90 / mois

    UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !

    (Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)

    1 CLUB & FORMULE

      CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE   PREAMBULE   La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...

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    Site : lorangebleue.fr

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    Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien

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    41%

    Vous possédez un compte Facebook ou Google ?

    Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    Informations légales

    La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...

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    Site : http://www.leparisien.fr

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    The Conversation : des analyses de l’actualité par des ...

    Pertinence
    40%

    Roger Pouivet , Université de Lorraine

    Naissance d'une nouvelle encyclopédie en ligne, destinée à fournir aux étudiants et enseignants, mais aussi au « grand public » des connaissances et des instruments pour la réflexion philosophique.

    Le management bienveillant : c'est ceux qui en parlent le plus qui en font le moins

    Michel Albouy , Grenoble École de Management (GEM)

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    Site : http://theconversation.com

    Thèmes liés : droit de l internet paris / l'evolution d'internet en france / l'histoire d'internet en france / droit a l'acces internet / methode de recherche d'information sur internet

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    INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE - Avocat en ligne ...

    Pertinence
    40%

    INTRUSION DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE

    Si le phénomène du piratage informatique a, d'ores et déjà, fait l'objet d'une intervention législative, conduisant à l'insertion, par le biais de la loi Godfrain du 5 janvier 1988, dans le code pénal des dispositions spécifiques à l'accès et maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données (art. 323-1 et s. Code pénal),...

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    Site : murielle-cahen.com

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    Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

    Pertinence
    40%

    63 rue Pierre Charron 75008 Paris

    JESTIMO SAS, 2014 - 2017

    Conditions Générales de Vente

    Article 1 (Généralités) :

    Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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    Site : http://jestimo.me

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    Protection des données et cookies - Détente Jardin

    Pertinence
    40%

    Accueil > Protection des données et cookies

    Protection des données et cookies

    La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur(s) », « Vous », « Votre », « Vos ») du site web et mobile et des applications mobile et tablettes liées (ci-après, ensemble, « le(s) Service(s) ») des moyens mis en oeuvre pour :

    collecter les...

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    Site : http://www.detentejardin.com

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    Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus

    Pertinence
    39%

    Article 1 - Champs d'application - Opposabilité

    Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...

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    Site : https://creationolivierlapidus.paris

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    Le créateur - OL Couture | Olivier Lapidus

    Pertinence
    39%

    Article 1 - Champs d'application - Opposabilité

    Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...

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    Site : https://creationolivierlapidus.paris

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    Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...

    Pertinence
    39%

    Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées

    Article 12 A

    I. - Le code de commerce est ainsi modifié :

    1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :

    « TITRE IV BIS

    « DE CERTAINS TARIFS RÉGLEMENTÉS

    « Art. L. 444-1. - Sont régis par le présent titre les tarifs réglementés applicables aux prestations des...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : article de l'internet / article l internet / conseil creation d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / droit a l'acces internet

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    Life Capsule Nutrition

    Pertinence
    39%

    Conditions générales de ventes

    Le site internet est la propriété de Life Capsule Nutrition (« Life Capsule » ou « nous »). Vous acceptez les conditions d'utilisation du site internet suivantes en intégralité, lorsque vous : (1) accédez au site ou l'utilisez ; et/ou (2) achetez les produits ou les services proposés sur notre site internet (« Produits en ligne »). La politique de...

    Lire la suite

    Site : https://golifecapsule.com

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    Droit d'asile en France — Wikipédia

    Pertinence
    38%

    Généralités[ modifier | modifier le code ]

    La demande de séjourner en France au titre de l'asile est faite auprès du représentant de l'État dans le département (c'est-à-dire habituellement le préfet ) ou du préfet de police à Paris. Elle peut aussi être faite auprès d'un consulat français à l'étranger. Dans le cas où la demande est déposée sur le territoire, il ne peut être...

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    Date: 2017-12-21 10:45:50
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : l'arrivee d'internet en france / l'internet est une source d'information / trouver l'adresse internet d'une personne / l internet source d information / demande de carte d'identite par internet

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    Liberté d’expression et d’opinion sur Internet - France in ...

    Pertinence
    38%

    La France et les Pays-Bas considèrent que la liberté d'expression et d'opinion sur Internet constitue un enjeu fondamental, en particulier pour le développement des sociétés civiles et des opinions publiques dans de nombreux pays.

    Des engagements ont été pris, notamment dans le cadre du Sommet mondial pour la Société de l'Information. Mais ces engagements ne sont pas toujours respectés. Pire : le nombre d'Etats qui pratiquent la censure sur les nouveaux médias, qui surveillent et punissent les internautes pour délit d'opinion, a connu une forte augmentation dans la période...

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    Date: 2018-02-01 04:09:23
    Site : https://uk.ambafrance.org

    Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet france / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / droit de l internet paris

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    Conférences et débats - Share Paris

    Pertinence
    38%

    Economie collaborative et RSE : Comment l'économie collaborative bouleverse l'entreprise ?

    L'économie collaborative au sein des territoires : « Le faire ensemble » au service du « Vivre ensemble »

    Apprendre et se former grâce à un cours en ligne

    Les visages de l'économie collaborative : états des lieux et perspectives

    Comment concilier innovation technologique et innovation...

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    Site : http://www.shareparis.com

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    CGU et Jeux - La Belle Adresse

    Pertinence
    38%

    1. Mentions légales

    Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A.S, société anonyme au capital de 115 138 508 EUR,

    dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590. Téléphone : 01.46.84.90.00 Télécopie : 01.46.84.90.90 - N° TVA intracommunautaire...

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    Date: 2018-06-18 18:08:19
    Site : https://www.labelleadresse.com

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    Les données personnelles : Quelle protection sur internet?

    Pertinence
    38%

    Les dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.

    L'avant projet de loi qui transposera la...

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    Date: 2018-02-01 04:50:19
    Site : http://www.ls-avocats.com

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    FAQ orientation POST-BAC - forums.futura-sciences.com

    Pertinence
    38%

    FAQ orientation POST-BAC

    Bonjour à tous,

    Ceci est une première mouture de la FAQ orientation post BAC, qui comporte notamment une partie prépa presque finalisée, ainsi que différents lien internet concernant l'orientation post-bac.

    Je remercie tous les participants du forum qui ont fait beaucoup pour que cette FAQ puisse voir le jour, et notamment Ithilian_bzh (auteur de la liste de lien),...

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    Site : forums.futura-sciences.com

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    conditions generales site e-commerce: Solution site e ...

    Pertinence
    38%

    Article 5 - Accès au service

    L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).

    Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...

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    Site : http://www.francegrossiste.com

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    Conditions générales d’utilisation et de vente des ...

    Pertinence
    37%

    Conditions générales d'utilisation et de vente des éditions digitales du groupe SIFIJA

    Mis à jour le 13 juin à 05 h 25

    Conditions générales d'abonnement aux services digitaux de Jeune Afrique Media Group

    Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Jeune Afrique Media Group Société en commandite par actions au capital de 16 000 050...

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    Site : http://www.jeuneafrique.com

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    Starter Kit | nastent

    Pertinence
    37%

    ARTICLE 1 : DEFINITIONS

    Dans les présentes conditions générales de vente et ses annexes, les termes suivants employés avec une majuscule et indifféremment au singulier ou au pluriel, auront les significations suivantes :

    Société : désigne seven dreamers laboratories, Inc, société de droit japonais dont le siège social est 1-4-28 Mita Minato-ku TOKYO, au capital de 1 232 302 000...

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    Site : https://www.nastent.fr

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    Conditions générales de vente - Droit-Afrique

    Pertinence
    37%

    Autres textes

    Publications 2018

    Codes des impôts : Algérie, Bénin, Burundi, Congo, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, RDC, Sénégal, Togo (à paraître : Burkina Faso, Guinée Equatoriale, Rwanda)

    Codes algériens : collection des 24 Codes numériques mis à jour au 1er janvier 2018.

    Conditions générales de vente

    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon...

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    Site : http://www.droit-afrique.com

    Thèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / droit d'image sur internet / droit de l internet paris / qu'impose le droit a l'image sur internet

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    inventionsalarie.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR

    Pertinence
    37%

    http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=104851&cbo=1

    Exemple 1 : Convention d'unité entre trois établissements dont les inventeurs relèvent de l'article R. 611-14-1 du code de la propriété intellectuelle (nommés ci-après EPSCP X, Y et EPST)

    Les résultats sont dits en copropriété entre les établissements sans répartition...

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    Site : http://www.inventionsalarie.com

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    AccorHotels Business Solution – Accorhotels.com

    Pertinence
    36%

    MOT DE PASSE OUBLIE

    Veuillez saisir votre adresse e-mail professionnelle pour recevoir votre mot de passe

    Nous avons détecté plusieurs comptes liés à cet e-mail. Veuillez, s'il vous plaît indiquer un nom d'utilisateur.

    Plus d'informations

    *Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire rend impossible le...

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    Date: 2017-12-21 18:04:10
    Site : https://www.accorhotels-business-solution.com

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    Formation éligibles au CPF – Niveau 2

    Pertinence
    36%

    LISTE NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE - niveau 2

    Université Paris-XIII Nord - Institut universitaire de technologie de Saint-Denis

    bachelor responsable de développement commercial

    MEDDE - Direction des Affaires maritimes

    BEG Sud Ouest

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Quimper- Cornouaille - Ecole de management Bretagne

    Atlantique (EMBA)

    Ecole supérieure de commerce...

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    Site : http://www.cpformation.com

    Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / internet sur securite systeme informatique / systemes d information multimedia et internet / logiciel de gestion d'un site internet / logiciel de gestion d'internet

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    II. - les éventuels devoirs de l’État en ... - frlii.org

    Pertinence
    36%

    La consolidation des codes, lois et décrets : positions doctrinales (...)

    La consolidation des codes, lois et décrets : positions doctrinales d'éditeurs ou devoir de l'Etat ? (objectif de valeur constitutionnelle d'intelligibilité et d'accessibilité de la loi)

    Le 4 novembre 2004, par Hervé Moysan ,

    M. Hervé MOYSAN , Docteur en droit. Editions du Jurisclasseur, directeur de...

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    Date: 2017-12-21 16:06:10
    Site : http://www.frlii.org

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    Conditions générales de vente sur internet Intersport

    Pertinence
    36%

    Conditions générales de vente sur internet Intersport

    Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...

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    Date: 2017-12-21 12:03:09
    Site : http://www.intersport.fr

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    Les statuts de la CGT - La cgt

    Pertinence
    36%

    Publié le mercredi 3 avril 2013

    Les statuts de la CGT

    Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

    Confédération Générale du Travail

    Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

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    Date: 2018-04-20 09:05:10
    Site : http://www.cgt.fr

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    L'Entrepôt, centre d'aquabike - Bastille, Paris

    Pertinence
    36%

    À noter : les samedi après-midi, dimanche et jours fériés, accès unique au 21 rue du Faubourg Saint Antoine.

    Interphone : l'Entrepôt.

    Du lundi au vendredi de 8h à 20h.

    Samedi et dimanche de 9h à 18h.

    Inscription préalable obligatoire.

    Informations légales

    1. Présentation du site.

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie...

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    Site : http://aquabike-lentrepot.com

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    A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...

    Pertinence
    36%

    Développement : Lapin Blanc

    FONCTIONNEMENT

    Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.

    DONNÉES PERSONNELLES

    Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...

    Lire la suite

    Site : http://a-maze-in.com

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    Conditions générales d'utilisation des services de ...

    Pertinence
    35%

    Conditions Générales d'Utilisation des Services Universign

    Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.

    L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...

    Lire la suite

    Site : https://www.universign.com

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    Restaurant L'Océanic à Chinon

    Pertinence
    35%

    Informations légales

    1. Présentation du site.

    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.loceanic-chinon.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Propriétaire : L'OCEANIC - Patrick Descoube - Affaire personnelle commerçant...

    Lire la suite

    Site : http://loceanic-chinon.com

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    Walter Billet Avocats | Cabinet d'avocats dédié aux ...

    Pertinence
    34%

    Associé (M&A / Private Equity)

    Alan Walter

    Fabien Billet

    Après une dizaine d'années passées au sein des départements Private Equity/ M&A/ Bourse/ Droit des Sociétés de cabinets d'affaires parisiens de référence (i.e., Ayache Salama puis Kahn et Associés), Fabien a cofondé, en mars 2015, le cabinet Walter Billet Avocats, au sein duquel il est en charge des activités M&A et Private Equity.

    Il exerce en droit des sociétés et en droit boursier, notamment dans les secteurs de l'informatique, des télécoms, de l'Internet, des biotechnologies et de l'énergie.

    Fabien accompagne de nombreuses entreprises en croissance cotées ou non (ou...

    Lire la suite

    Site : http://walterbillet.com

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique et l internet / technologies de l internet / droit de l internet paris / innovation et technologie de l entreprise

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    e-agence du Crédit Agricole d’Ile-de-France

    Pertinence
    34%

    Je profite du SERVICE FACILIT(7)

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    jusqu'à vos 30 ans, retraits et paiements gratuits...

    Lire la suite

    Site : http://e-agence.ca-paris.fr

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    Le Monde Abonnements

    Pertinence
    34%

    13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés

    1. PRÉAMBULE

    La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...

    Lire la suite

    Site : https://checkout.lemonde.fr

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    La légalité des jeux d'argent sur internet - Pascal ...

    Pertinence
    34%

    2.3. Les jeux dans les fêtes foraines, les jeux caritatifs et les lotos traditionnels 

    Envisageons ensuite les exceptions "traditionnelles" posées par la loi française aux loteries prohibées. Ces jeux sont donc légaux sous réserve de se conformer aux différentes conditions posées par la loi française. Mais ces exceptions ne sont pas toutes transposables à internet. 

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    Site : https://www.reynaud-avocat.com

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    Jeu Salon Nautique de Paris 2017 - Ouest-France.fr

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    34%

    « Salon Nautique de Paris 2017 »

    Article 1 - Organisation

    La société Ouest-France, dont le siège social est 10, rue du Breil, 35051 Rennes Cedex 9, organise du 17/11/2017 au 22/11/2017 inclus, un jeu intitulé « Salon Nautique de Paris 2017 » - accessible sur le site internet www.ouest-france.fr/jeux.

    Article 2 - Qui peut participer ?

    La participation à ce jeu est ouverte à toute...

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    Site : http://jeux.ouest-france.fr

    Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / droit a l'acces internet / comment controler l'acces a internet / comment avoir acces a l'internet

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    Hôtel Métropol Paris Gare Du Nord *** - Site Officiel

    Pertinence
    34%

    Conditions Générales de Vente (CGV)

    Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :

    Les présentes Conditions Générales de Vente, sont conclues d'une part :

    Par la société SARL Metropol

    Ci-après dénommée " l'Hôtel Metropol " et d'autre part :

    Par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à une réservation de chambre(s) ou de service(s) via le...

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    Site : http://fr.hotel-metropol-paris.com

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    Soleil et Jardin

    Pertinence
    34%

    clauses diverses

    Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

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    Site : https://www.soleiletjardin.fr

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    Documentaliste : un nouveau métier, de nouveaux noms - Un ...

    Pertinence
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    Opératrice chargée de numérisation

    Chargé d'études

    Chargé de veille.

    Le lien précité contient la liste exhaustive des appellations métier rangées par Pôle Emploi sous le code K1601 [ 7 ] (cliquez sur le + devant "Appellations métier").

    On constate déjà que ce code contient des métiers que la profession considère souvent comme ceux de documentaliste, quand bien même les...

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    Date: 2018-04-20 08:56:29
    Site : http://www.precisement.org

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    Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...

    Pertinence
    33%

    Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...

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    Date: 2017-12-15 13:44:05
    Site : http://serveur.serveur.com

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    Résidence Avy - Appartements hôteliers dans Lyon centre.

    Pertinence
    33%

    clauses diverses

    Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

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    Site : https://www.avy-residence.fr

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    Résidence Avy - Appartements hôteliers dans Lyon centre.

    Pertinence
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    clauses diverses

    Le Client déclare que la réservation qu'il effectue est faite pour ses besoins personnels. Il est donc le consommateur final des services commandés, ce qui lui confère à ce titre des droits spécifiques qui seraient remis en cause s'il s'avérait que les services soient réservés à d'autres fins, par exemple pour une activité commerciale, libérale ou autre.

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    Site : https://www.avy-residence.com

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    Achat Maison 3 pièces 67m² Baho | Stéphane Plaza ...

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    Stéphane Plaza Immobilier Perpignan Sud

    Revenu mensuel par ménage

    2 470 euros / mois

    Sélectivité des lycées

    Aucun lycée général ni technique

    Valeur ajoutée des lycées

    Pas de lycée

    Part des ménages sans voiture

    Et si vous essayiez un peu plus loin ?

    177 400 EUR *

    Voir aussi : immobilier Baho   Vente Maison Baho   Vente Maison Baixas   Vente Maison Perpignan   Vente...

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    Site : http://www.stephaneplazaimmobilier-perpignansud.c ...

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