Articles pour le thème »
service public achat internet
41 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
ARTEC | Accueil
Pertinence1- Décret n°2014-1652 du 21 octobre 2014 portant cadrage de la mutualisation dans le secteur des télécommunications
2- Décret n°2014-1651 portant réglementation des réseaux et services de télécommunication
3- Décret n°2014-1650 définissant...
Site : http://omert.mg
Paiement par carte bancaire | service-public.fr
PertinenceUne carte bancaire permet de payer ses achats chez un commerçant affilié au réseau correspondant au logo figurant sur la carte. Elle est nationale ou internationale. Elle peut permettre de réaliser des achats à distance (par internet, par téléphone, par correspondance).
Tout replier
Tout déplier
Montant maximum
Le montant des achats payés par carte est plafonné de la façon...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : paiement par carte bancaire sur internet / paiement par carte sur internet / demande de carte d'identite par internet / faire sa carte d'identite par internet / carte d'identite internet
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
PertinenceCertificat W garage : demande et renouvellement
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais :...
Site : https://www.ecartegrise.fr
Six virages à prendre pour une administration du 21e siècle
PertinencePour que l'innovation publique s'amplifie et produise des changements concrets dans nos vies de citoyens, l'administration doit se doter d'une vision et se mettre en capacité de négocier au moins 6 virages, correspondant à 6 leviers de transformation.
Maxime Barbier
manager chez bluenove
Du 12 au 18 octobre 2015, l'administration a vécu au rythme de la « semaine de l'innovation publique...
INTERNET Qu’est-ce que c’est
PertinenceQu�?est-ce que c�?est ?
John, enseignant aux Etats-Unis, se procure par Internet de la documentation pour étoffer ses prochains cours; un père canadien accède à Internet pour garder le contact avec sa fille qui se trouve en Russie ; Awa, femme au foyer, découvre avec internet les dernières hypothèses scientifique sur la naissance de l�?univers ; un exploitant agricole se connecte...
Date: 2007-01-03 11:08:40
Site : http://www.intnet.neNos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Serveur informatique — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Au milieu des années 1970, les systèmes informatiques dans lesquels plusieurs ordinateurs coopèrent, sont devenus réalisables grâce à la baisse de prix et à l'augmentation de la puissance des ordinateurs. Les prix abordables des petits mini-ordinateurs ou des micro-ordinateurs permettaient alors à une institution d'en acquérir plusieurs. La...
Date: 2018-01-31 06:21:01
Site : https://fr.wikipedia.orgLe Bon Artisan : Le site pour artisans exigeants
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE
Le site lebonartisan.pro est la propriété de la Société CLIEN'TEL, SARL au capital de 7.000 euros, dont le siège social est situé à Nantes - 1 Allée Cassard - 2ème étage, inscrite au RCS de NANTES sous le n°528 584 717- Hébergement : www.online.net - Serveur: 212.129.2.30
Le présent site web et l'ensemble de son...
Site : https://lebonartisan.pro
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Centre des arts Juliette-Lassonde de Saint-Hyacinthe ...
PertinenceDeux grands noms du théâtre québécois seront de passage à Saint-Hyacinthe dans les prochaines semaines. En effet, Raymond Bouchard partagera la vedette avec Catherine Paquin-Béchard dans la pièce En cas de pluie, aucun remboursement (15 décembre). Après avoir fracassé tous les records de longévité avec l'indémodable Broue, Marc Messier effectue un retour triomphal sur les...
Site : https://www.centredesarts.ca
Thèmes liés : le marche de l'art sur internet / marche de l art sur internet / service public achat internet / achat service sur internet / service de telephonie sur internet
Forum des droits sur l'internet — Wikipédia
PertinenceLe forum des droits sur l' internet (connu également sous le sigle FDI) a été un organisme de corégulation de l'internet créé sous la forme d'une association loi de 1901 .
Fondé avec le soutien des pouvoirs publics, le FDI avait pour mission de de réfléchir aux questions de droit et de société liées à l' internet . Il avait pour mission d'informer le public et d'organiser la...
Date: 2017-12-16 11:10:26
Site : https://fr.wikipedia.orgTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PertinencePROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site : https://www.decathlon.be
Contrat de services Microsoft - Microsoft Office
Pertinenceconserver votre mot de passe secret, et
nous avertir rapidement si vous constatez un problème de sécurité lié au service de.
3. comment vous ne pouvez pas utiliser le Service
dans l'aide du service, vous ne pouvez pas
utiliser le service d'aucune manière nuire à Microsoft ou ses filiales, revendeurs, distributors et/ou fournisseurs (collectivement, les « parties Microsoft »), ou à tout...
Site : https://support.office.com
Où faire sa carte grise - Carte grise et immatriculation
PertinenceOù faire sa carte grise ?
Réglementation de la carte grise
Ce que dit la loi
Un nouveau système d'immatriculation des véhicules a été mis en place depuis le 15 avril 2009. Ce système apporte un changement sur le lieu où les véhicules peuvent être immatriculés. En effet, il est désormais possible à certaines entreprises d'immatriculer des véhicules neufs ou d'occasions sans se...
Site : https://www.ecartegrise.fr
Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Argent > Véhicule >Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Achat d'un véhicule neuf ou d'occasion » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : achat livre d'occasion sur internet / vente de voiture d'occasion par internet / mise a jour d internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'occasion par internet
- Transformation RH - Grands Prix de l'Innovation 2017
PertinenceFinalistes de la catégorie :
Transformation des entreprises
Les projets qui concourent pour la catégorie Transformation des entreprises conçoivent et/ou développent des services ayant un réel bénéfice pour les entreprises (BtoB), leurs employés et leurs clients.
- Open data (public/privé)
- Innovations commerciales, marketing pour l'entreprise
- Fintech / Nouveaux produits et services...
Site : http://www.grandsprixinnovation.paris
Thèmes liés : l'evolution d'internet en france / l'histoire d'internet en france / differents services d internet / analyse du marche de l internet en france / service d'internet en france
offres SFR - Téléphone, Forfait Mobile, Internet
PertinenceMe connecter avec ma ligne fixe Connecter
Questions / réponses
Qu'est-ce que la règlementation Européenne sur la fin des frais d'itinérance en Union Européenne et dans les DOM ?
Bonne nouvelle, dès le 13 juin 2017, les usages de votre forfait mobile et vos options depuis l'Union Européenne et les...
Site : sfr.fr
Je raccorde mon installation de production d’électricité ...
PertinencePour obtenir la mise en service de l'installation et pouvoir produire de l'électricité pour la revendre, je dois présenter un certificat de conformité de mon installation.
Je demande à mon assureur une extension du contrat « responsabilité civile » pour mon installation photovoltaïque.
Je dois anticiper mes premières démarches avant le raccordement effectif de...
Site : energie-info.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / fournisseur d'acces a l'internet / installation d un reseau internet / l'evolution d'internet en france
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
PertinenceM. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
internet+ mobile - espace éditeurs internet+
PertinenceQuels types de contenus peut-on vendre avec internet+ ?
Quels types de contenus peut-on vendre avec internet+ ?
Tous les services et contenus numériques à l'acte ou à l'abonnement, dans les limites tarifaires suivantes :
Sur facture Internet, choix libre du montant dans les limites tarifaires suivantes :
De 0,15 à 30EUR TTC pour un achat ponctuel ou un abonnement mensuel ou trimestriel
De 0,15 à 5EUR TTC pour un abonnement hebdomadaire
Sur facture mobile, choix parmi une large gamme de paliers tarifaires allant :
De 0,20 à 8EUR TTC pour un achat ponctuel
De 0,20 à 4EUR TTC pour un abonnement hebdomadaire
De 0,20 à 10EUR TTC pour un...
Site : internetplus.fr
Thèmes liés : prix de l'abonnement internet chez sfr / prix de l'abonnement internet chez free / prix de l'abonnement internet orange / service internet mobile orange / utilisation des services de l'internet
Viagra - acheter cialis, viagra generique en ligne pas ...
PertinenceEn savoir plus
Kamagra 100mg
déjà très connus et très acheter, kamagra 100mg est le médicament a avoir pour garder la forme sexuellement
En savoir plus
Kamagra Oral Jelly
Cette forme est sans aucun doute la plus célèbre et surtout la plus acheter ceci a cause de son effet immédiat
Tous les autres produits
Achat de vos medicaments en ligne
Comment acheter viagra en France ? Le médicament...
Site : http://www.medicamentfrance.net
Regler un litige pour un achat sur Internet - Lescomparateurs
PertinenceComment régler un litige
suite à un achat sur Internet ?
Les litiges à la consommation proviennent le plus souvent du non respect des obligations contractuelles par le professionnel : prestation de service déficiente, produit défectueux ou abimé, absence ou retard dans la livraison du produit ou la fourniture du service, non conformité du produit ou du service par rapport aux descriptions...
Site : http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : comment trouver l'adresse internet d'une personne / trouver l'adresse internet d'une personne / comment trouver adresse internet d'une personne / sites d'achat internet / sites d achat sur internet
Sécurité et fraude des cartes de paiement sur internet ...
PertinenceLogiciels gratuits
Acheter sur internet avec sa carte bancaire : est ce risqué ? Quel est le risque de subir une fraude par carte bancaire sur internet ?
L'observatoire de la sécurité des cartes de paiement a rendu son rapport annuel concernant l'année 2003: il est disponible ici . Vous pouvez utilement le consulter....
Site : http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : paiement par carte bancaire sur internet / carte de l internet / paiement par carte sur internet / comment payer un achat sur internet en toute securite / carte d acces internet
Installer les solutions internet+ - espace éditeurs internet+
PertinenceInstaller les solutions internet+
Vous souhaitez mettre en place la solution internet+ ?
Consultez ici les démarches nécessaires, téléchargez les contrats ou prenez contact avec les équipes commerciales des opérateurs mobile et Internet.
Contact des équipes commerciales opérateurs
Bouygues Telecom : 01 39 26 71 51 - e-mail : kiosques@bouyguestelecom.fr - site :...
Site : internetplus.fr
Thèmes liés : prix de l'abonnement internet chez sfr / prix de l'abonnement internet chez free / prix de l'abonnement internet orange / utilisation des services de l'internet / prix de l'abonnement internet free
Déclaration de protection des données - coop.ch
PertinenceProtection des données
Déclaration de protection des données
La présente Déclaration de protection des données a pour objet de vous informer sur l'utilisation qui est faite des données collectées ("données personnelles") lorsque vous vous rendez sur notre site Internet.
Par «données personnelles», nous entendons toute information se rapportant à votre personne ou permettant de vous...
Site : http://www.coop.ch
OASv2
PertinenceL'inscription au site solaire.edf-oa.fr emporte l'adhésion expresse du producteur ou de son représentant aux présentes conditions d'utilisation. Les présentes conditions d'utilisation du site ne remplacent pas les Conditions générales du contrat signé entre EDF Obligation d'achat et le producteur.
1. Mise à disposition du service et responsabilité d'EDF
Site : https://solaire.edf-oa.fr
Thèmes liés : sites d'achat internet / sites d achat sur internet / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / achat d informatique sur internet
Tout sur le cloud computing ou l’informatique en nuage
PertinenceSauvegarde en ligne, stockage et partage de fichiers, location de logiciels, le cloud est omniprésent. Faisons le point sur ce sujet afin de faciliter votre passage au cloud en fonction de votre infrastructure et de vos usages.
Le cloud, ou l'informatique dans le nuage, sont des solutions très à la mode. Les grandes entreprises de l'informatique, les GAFA (Google, Apple, Facebook,...
Site : https://www.monpc-pro.fr
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
PertinenceOn désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site : https://www.anticshopdeballage.com
SAV Orange - Assistance Livebox et téléphone
PertinenceSAV Orange - Assistance Livebox et téléphone
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ? Plus de choix dans la rubrique SAV
Vous êtes sur une page du site services-client.net
Pour contacter une entreprise, veuillez vous rendre sur leur site Internet officiel.
L'espace de commentaire ci-dessous vous permet de laisser un avis sur cette page.
Laissez votre propre avis sur cette...
Date: 2018-06-18 16:20:02
Site : http://services-client.netLaw Document French View | Ontario.ca
PertinencePénalités administratives pour les personnes morales
Dispositions générales
Objet et champ d'application
1. (1) Le présent règlement établit les normes d'accessibilité pour les cinq secteurs que sont l'information et les communications, l'emploi, le transport, la conception des espaces publics et les services à la clientèle. Règl. de l'Ont. 165/16, art. 1.
(2) Les exigences des...
Site : https://www.ontario.ca
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frService client Free Mobile - Services- client .net
PertinenceService client Free Mobile
Free Mobile est un opérateur de téléphonie mobile créé en 2007 qui commercialise des abonnement de téléphonie variés à des tarifs très compétitifs tels que des forfaits mobile illimités, des forfaits bloqués, avec ou sans engagement, des forfaits avec ou sans accès internet. Free propose également à ses clients un service de location de téléphones...
Date: 2018-06-18 16:13:46
Site : http://services-client.netEDF (Electricité de France) - fournisseur d'électricité et ...
PertinenceEDF Rhône-Alpes
Découvrez EDF, le fournisseur historique de l'électricité en France
Découvrez EDF: le fournisseur historique de l'électricité en France. EDF est un des fournisseurs d'électricité et de gaz pour les particuliers. Il commercialise de l'électricité et du gaz à destination des particuliers, des professionnels et des collectivités locales. EDF n'est pas le...
Quel prix du kWh d’électricité faut-il accepter de payer ...
PertinenceQuel prix du kWh d'électricité faut-il accepter de payer en 2017 ?
Comment payer son électricité moins cher ?Les experts Selectra font baisser vos factures : jusqu'à 200 EUR d'économies par an !
Quel est le prix d'un kWh d'électricité ? Comment est-il fixé ? Peut-on payer moins cher ? Tout ce qu'il faut savoir sur les tarifs de l'électricité.
Professionnels : quel impact...
Site : https://prix-elec.com
Comment vous protéger contre la fraude : Fraude par ...
PertinenceEn cas de vol de votre téléphone ou de votre carte SIM, vous devez immédiatement :
signaler le vol au service de police local;
signaler le vol au Service à la clientèle de Bell . Nos représentants peuvent ajouter votre appareil égaré à la liste nationale des appareils mobiles perdus ou volés. Ainsi, il ne pourra plus être utilisé sur le réseau de Bell, ni sur celui d'aucun autre...
Site : http://soutien.bell.ca
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
PertinenceTaxe sur la valeur ajoutée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section est à actualiser
(décembre 2011)
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez des points à vérifier . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}}...
Date: 2017-12-16 12:18:06
Site : https://fr.wikipedia.orgVariante Option Marches publics informatique formations ...
PertinenceLes variantes sont des modifications, proposées à l'initiative des candidats , de certaines spécifications décrites dans le cahier des charges et qui sont susceptibles de conduire à des propositions financières plus intéressantes ou à des propositions techniques plus performantes.
Les candidats peuvent proposer des variantes par rapport aux spécifications des cahiers des...
Site : marche-public.fr
Thèmes liés : appel d offre site internet / marche de l internet en france en 2006 / analyse du marche de l internet en france / part de marche de l'internet en france / le marche de l'internet en france
Créer son site internet… Pourquoi? Comment? – Mont-Blanc COM'
PertinenceCréer son site internet... Pourquoi? Comment?
4 octobre 2016
Les intérêts d'un site web
La mise en place d'un site web peut être motivée par plusieurs raisons:
Le besoin de visibilité
Un site web, dans la mesure où il fait l'objet d'une bonne campagne de promotion, peut être un moyen pour une enseigne ou une organisation d'augmenter sa visibilité
L'amélioration de la notoriété
Site : https://www.montblanc-com.com
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Orange (entreprise) — Wikipédia
PertinenceServices convergents[ modifier | modifier le code ]
Orange fonde une partie de sa stratégie dans les services convergents, dont Unik aura été la première manifestation la plus visible. Unik était, jusqu'en septembre 2012, un service développé par Orange, permettant aux abonnés mobile d'utiliser un réseau Wi-Fi pour des appels téléphoniques grâce à des téléphones spécifiques...
Date: 2017-12-21 08:52:29
Site : https://fr.wikipedia.org
41 Ressources