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droit a l'image sur internet loi
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Jeu Festi'Brebis - Du 28 août au 17 décembre 2017
PertinenceJeu à instants gagnants avec obligation d'achat
« 5000EUR de cadeaux à gagner
et 20 000 bons de réduction de 1EUR
sur www.festibrebis.com »
ARTICLE 1 - Société organisatrice
Société des Caves - Société par Actions Simplifiée au capital social de 4 880 048 EUR dont le siège social est situé 2 avenue François Galtier - CS 70240 - 12250 Roquefort-sur-Soulzon, inscrite au registre du...
Site : http://www.festibrebis.fr
Déclaration de confidentialité de Windows 7
PertinenceCe site utilise des cookies pour l'analyse, ainsi que pour les contenus et publicités personnalisés. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez cette utilisation. En savoir plus
Déclaration de confidentialité de Windows 7
Dernière mise à jour : février 2011
Comment nous contacter
Ces points clés de la Déclaration de confidentialité de Windows 7 fournissent des...
Site : https://privacy.microsoft.com
Emmanuel Macron, les «fausses nouvelles» et la liberté d ...
Pertinence(mis à jour 11:43 06.01.2018)
Emmanuel Macron, le mercredi 3 janvier 2018, lors de sa présentation de ses « voeux à la presse » s'est prononcé en faveur d'une loi contre les « fake news » (1). On sait que le Président de la République montre une certaine sensibilité à ce sujet. Cela a provoqué une certaine émotion, que ce soit sur les réseaux sociaux ou dans la...
Site : https://fr.sputniknews.com
Thèmes liés : liberte d'expression internet loi / liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet france / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet
Le blog de Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (et ...
PertinenceLe délit de consultation habituelle de sites internet terroristes est non conforme à la Constitution
Le Conseil constitutionnel vient de déclarer (à nouveau) le délit de consultation habituelle de sites internet terroristes non conforme à la Constitution dans sa décision 2017-682 QPC du 15 décembre 2017
Il avait été saisi le 9 octobre 2017 par le Conseil d'État d'une question...
Site : http://www.thierryvallatavocat.com
Thèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet article / liberte d'expression internet loi / service public site internet / liberte d'expression internet
Bienvenue chez M2X
PertinenceTous droits réservés - Conditions générales d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site M2X est...
Date: 2018-05-16 07:53:46
Site : https://www.m2x.frThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation des services de l'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / utilisation de l internet / liberte d'expression sur l'internet
Domotique — Wikipédia
PertinencePar réseau câblé Ethernet ou bus ( Ethernet , TCP/IP , EIB/Konnex ou KNX , SCS BUS / OpenWebNet , USB , LonWorks , UPnP , RS485 , Jbus, Batibus, Profibus , ModBus , I2C , 1-Wire , etc. ( BUS = câblage basse tension de type Ethernet 8 fils, EIB 2 fils, I2C 2 fils, etc.).
Les liaisons filaires ( Ethernet , BUS, etc. ) jouent en faveur de la stabilité du système.
Appareils domotiques
Date: 2017-12-21 09:01:15
Site : https://fr.wikipedia.orgScission (entreprise) — Wikipédia
PertinenceSe concentrer sur son « coeur de métier »[ modifier | modifier le code ]
Depuis la fin des années 1960, la doctrine financière a remis en cause l'intérêt économique de grands conglomérats, privilégiant le recentrage des différentes sociétés autour de leur « coeur de métier ». On peut notamment penser aux conclusions tirées du Capital Asset Pricing Model , dont le fondateur...
Date: 2018-01-31 06:25:25
Site : https://fr.wikipedia.orgMC+ Architecture | Cabinet d'architecture à Besançon
PertinenceNos partenaires
Sunthesis est une équipe d'architectes et ingénieurs créée afin de proposer une offre globale de conception et de réalisation de bâtiments neufs ou réhabilités. Ce groupement s'appuie sur l'expertise reconnue de chacun des acteurs dans leur spécialité respective et mutualise ainsi leurs compétences et leurs expertises pour proposer une solution «clés-en-...
Site : http://mcplus-architecture.com
Thèmes liés : qu'est ce que l architecture d un site internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation des services de l'internet / pourquoi on utilise l internet / utilisation de l internet
Actu Mac, Apple, iPod, iPhone, iPad - MacPlus
Pertinence10 bis impasse des Fosses Rouges
92240 MALAKOFF
À propos...
Fondé en 1997 par deux mordus de la pomme, il compte aujourd'hui 12 rédacteurs. MacPlus propose de l'actualité 24h sur 24, des tests produits, des articles de décryptage, et des actualités entièrement spécialisées iPhone et iPod par le biais du site iTrafik.net, acquis il y a peu.
Le site propose aussi de nombreux services...
Date: 2017-12-21 18:39:13
Site : http://www.macplus.netThèmes liés : les sites d'internet les plus visites / droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / sites internet d'actualites / sites d'internet
Démocratie participative — Wikipédia
PertinenceL'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2018-04-16 13:46:46
Site : https://fr.wikipedia.orgN° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
SINGING STUDIO | Exclusive Karaoke & Lounge bar à Lille
Pertinencewww.singing-studio.com
La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Article 2 : Dispositions générales
Date: 2018-02-16 11:31:50
Site : http://www.singing-studio.comThèmes liés : adresse site internet sans www / article de l'internet / article l internet / droit de l informatique et de l internet / utiliser nom societe site internet
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
Pertinenceconsulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site : senat.frLe nouvel espace rural français - senat.fr
PertinenceLe nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site : senat.frSFR - Tout - Connexion, SFR - forfait-mobile-internet.sfr.fr
PertinenceTout savoir sur la domotique, Home by SFR vous répond - La boutique Home by SFR
a/ Vous avez souscrit à une offre SFR fixe avec une option Home by SFR. Votre identifiant de connexion au service Home by SFR vous est communiqué par courrier. [...] Durant le parcours de souscription à l'offre fixe SFR, il vous a normalement été demandé si vous étiez déjà client Home by SFR, et quel...
CORRIDA DE THIAIS | ACCUEIL
PertinenceMentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://www.corridadethiais.com les informations suivantes :
Informations légales :
Dénomination sociale : CORRIDA DE...
Site : http://www.corridadethiais.com
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation de l internet / adresse site internet sans www / http www internet
Tipass-barre
PertinenceCertains jeux proposés sur le site font intervenir le hasard. En la matière, Legend Edition déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français (qui s'apparente aux législations en vigueur dans les différents pays de la communauté européenne et la plupart des pays en général).
Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au site à partir d'un état dont...
Site : http://www.tipassbarre.com
Conditions Spécifiques d’utilisation du service | Portail inwi
PertinenceConditions Spécifiques d'utilisation du service
« Paiement facture en ligne »
1- Conditions d'application :
Les présentes conditions spécifiques d'utilisation (CSU) régissent le service « Paiement Facture « inwi » en ligne ». Elles ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles WANA CORPORATE SA, société anonyme de droit marocain au capital de...
Site : inwi.ma
Informations légales & éditoriales - Présidence de la ...
PertinenceSite internet officiel de la Présidence de la République
Présidence de la République
55 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
Monsieur Patrick STRZODA
Droits d'auteur @copyright
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment pour les...
Date: 2018-05-25 13:47:12
Site : http://www.elysee.frThèmes liés : droit d'auteur image sur internet / droit d auteur sur internet / les sites d'internet les plus visites / mise en ligne d un site internet / sites d'internet
Recharge en ligne | Portail inwi
PertinenceConditions Spécifiques d'utilisation du service « Recharge en ligne »
1- Conditions d'application :
Les présentes conditions spécifiques régissent le service Recharge « inwi » en ligne. Elles ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles WANA CORPORATE SA, société anonyme de droit marocain au capital de 5.857.302.900 MAD, ayant son siège social sis au Lotissement...
Site : inwi.ma
ASACS - La santé solidaire
PertinenceMentions légales et
conditions générales d'utilisation
En accédant à ce site, l'internaute reconnaît avoir pris connaissance des dispositions ci-dessous et les accepter.
Publication du site
Site édité par : Association Solidaire d'Aide à la Complémentaire Santé (ASACS), association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social est situé au 38 rue François Peissel à...
Site : http://www.asacs.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / fournisseur d'acces a l'internet / adresse ip site internet / mise en ligne d un site internet
Loc'karting - Circuit de karting de Pérols, près de ...
PertinenceSIRET : 52805443000020 R.C.S. : 528054430 RCS Montpellier
Numéro TVA intracommunautaire : FR42528054430
Adresse de courrier électronique : lockarting-herault@orange.fr
Le créateur du site est : Sabine Caizergues
Le responsable de la publication est : Sabine Caizergues
Contactez le responsable de la publication : contact@sabinecaizergues.fr
Le responsable de la publication est...
Site : http://www.lockarting.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation de l internet / adresse site internet sans www / bloquer l'acces a internet d'un logiciel
CEPRIMA, courtier en prêt immobilier
PertinenceMentions légales
Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
www.credit-ceprima.com
Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...
Site : http://www.credit-ceprima.com
Accueil - EatSalad
PertinenceNom de la Société : Eat Salad
Adresse : 8 Cours d'Albret 33000 Bordeaux
Tél : 0624606060
Au Capital de : 10 000 EUR
SIRET : 79164692000011 R.C.S. : B 791 646 920
Numéro TVA intracommunautaire : FR 47791646920
Adresse de courrier électronique : contact@eatsalad.fr
Le Créateur du site est : Quentin Decaunes
Le Responsable de la publication est : Antoine Barat
Contactez le...
Site : https://eatsalad.fr
INFO SITE - assemblee-nationale.fr
Pertinence- Thinkstock
Création de liens vers www.assemblee-nationale.fr
Le site de l'Assemblée nationale autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout site, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique,...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / enregistrer une video a partir d'un site internet / mise en ligne d un site internet
Ostéopathie — Wikipédia
PertinenceEn gériatrie[ modifier | modifier le code ]
En gériatrie , l'ostéopathie semble avoir un effet bénéfique sur la capacité de récupération des patients hospitalisés pour une pneumonie . Les patients ont pu arrêter leur antibiothérapie deux jours plus tôt et leur séjour a duré deux jours de moins que le groupe contrôle (SHAM) [84] .
De même l'ostéopathie pourrait avoir un effet...
Date: 2018-01-31 06:25:31
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'evolution d'internet en france / statistiques de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde
e-agence du Crédit Agricole d’Ile-de-France
PertinenceJe profite du SERVICE FACILIT(7)
A votre demande, nous prenons en charge gratuitement tous vos changements de domiciliation bancaire.
Je bénéficie de l'offre de bienvenue
30EUR offerts(8)
sur la souscription d'un produit d'assurance, d'un compte à composer ou d'une carte.
Et d'avantages clients exclusifs
Votre carte bancaire à 1EUR par an(9)
jusqu'à vos 30 ans, retraits et paiements gratuits...
Site : http://e-agence.ca-paris.fr
L'entrepreneuriat | Gouvernement.fr
PertinenceL'entrepreneuriat
Mis à jour le 15 mai 2017
Une économie innovante et productive est avant tout le fruit d'entrepreneurs qui investissent et développent des projets. A la suite des Assises de l'entrepreneuriat, clôturées le 29 avril 2013, le Gouvernement agit concrètement en faveur de l'entrepreneuriat français.
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15...
Date: 2018-04-19 07:58:48
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : entrepreneuriat et innovation creation d'entreprise / innovation creation d'entreprise / c'est quoi l'innovation dans une entreprise / innovation et technologie de l entreprise / innovation et creation d entreprise
Aide - fr.transnationale.org
Pertinence: impact social de l'entreprise
Travail 34 Nombre de violations des conventions fondamentales du travail: travail des enfants, travail forcé, discrimination sexuelle ou raciale, interdiction de la liberté d'association et de former un syndicat, non-respect du salaire mimimum vital et du nombre d'heures maximum dans l'industrie.
Pratique discutable: les chaussures de sport de la marque...
Site : http://fr.transnationale.org
Thèmes liés : les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / l'internet est une source d'information / l internet source d information
Banque Hottinguer - Accueil
PertinencePour plus d'informations sur les options d'investissement : http://www.vitislife.com/fr-be/pki
Wealins https://www.wealins.com/
Wealins Capi France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Capi%20France/Generic%20KID/Wealins%20Capi%20France_fr.pdf
Wealins Life France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Life%20France/Generic%20KID/Wealins%20Life%20France_fr.pdf
Pour plus...
Date: 2018-06-01 10:07:34
Site : http://banque-hottinguer.comListe des projets par ville | Groupe Addoha
PertinenceLe Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.
Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...
Date: 2017-12-21 17:01:51
Site : http://www.groupeaddoha.comThèmes liés : service d internet / prix de mise en ligne d'un site internet / service clients internet / rechercher l adresse internet d un particulier / utilisation des services de l'internet
MobileZone - Accueil
PertinenceARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site : http://www.mobilezone.ma
Thèmes liés : service internet mobile maroc telecom / telephone service internet maroc telecom / service internet maroc telecom numero / service internet maroc telecom / utilisation des services de l'internet
MobileZone - Accueil
PertinenceARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site : http://mobilezone.iam.ma
Thèmes liés : service internet mobile maroc telecom / telephone service internet maroc telecom / service internet maroc telecom numero / service internet maroc telecom / utilisation des services de l'internet
Addoha Istitmar
PertinenceAssociation Marocaine Des Juges (AMJ)
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
Equippements à vendre
Le Groupe Addoha vous remercie de votre intérêt et vous confirme la réception de votre demande.
Mention légales
Votre demande d'inscription à la newsletter a bien été prise en compte.
Votre demande de rappel a...
Site : http://www.groupeaddoha.com
Thèmes liés : prix de mise en ligne d'un site internet / service d internet / annoncer la mise en ligne d'un site internet / service clients internet / utilisation des services de l'internet
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
PertinenceConditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site : http://www.1-2-3.com
Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Pertinencepar téléphone : 05 57 96 42 53 du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30.
Hébergeur du site :
GANDI, SAS au capital de 300 000 EUR RCS Paris 423 093 459 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 63-65 Boulevard Massena, 75 013 Paris - France.
Tél : 33(0) 1.70.37.76.61
Directeur de publication : David SIARRI
1. Objet des CGV et acceptation
Les présentes CGV sont...
Date: 2017-12-21 00:07:39
Site : http://www.phytalliance.comAuto évaluation maturité digitale
PertinenceÀ qui s'adresse ce test ?
Ce test a été réalisé par des chefs d'entreprise pour qui la transformation digitale de l'activité économique est un enjeu majeur, à l'attention de chefs d'entreprise qui souhaitent faire un point sur leur propre situation. En effet, la transformation numérique de l'économie ayant déjà une incidence sur toutes les organisations et toutes les...
Site : http://www.diag-numerique.fr
L'indispensable pour internet - sebsauvage.net
PertinenceFermez tous vos navigateurs.
Installez ces deux programmes.
Pour les autres logiciels, il vous faudra vérifier - logiciel par logiciel - s'il existe une version plus récente et l'installer.
Le logiciel gratuit Secunia PSI peut vous aider à trouver les vieilles version dangereuses des logiciels et vous donner les liens pour les mettre à jour.
Quand un ordinateur est...
Date: 2017-05-15 04:23:45
Site : http://sebsauvage.netTélécharger Internet explorer erreur sur la page gratuit ...
PertinenceKeep your internet connection alive so that your internet provider does not disconnect you.
internet connection keeper allows you to keep your internet connection alive so that your internet provider does not disconnect you , you are tired of being disconnected by your internet provider? you don't want your internet provider to disconnect you when your internet connection is idle? you want to...
Site : http://finder.logicielmac.com
OBJETS CONNECTES ET DONNEES PERSONNELLES
PertinenceOBJETS CONNECTES ET DONNEES PERSONNELLES
Le télécran, objet fictif inventé par George Orwell dans son roman 1984, qui permet à la fois de diffuser des messages de propagande du Parti mais également permettant à la Police de la Pensée d'entendre et de voir ce qui se fait dans chaque pièce où s'en trouve un individu, n'est plus si éloigné de la réalité. Les objets qui nous entourent...
Site : murielle-cahen.com
Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...
PertinenceConstructions et troubles de voisinage
LES NOUVELLES RESPONSABILITES DES CONSTRUCTEURS
- TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE
- ETAT DES RISQUES ET RESPONSABILITES
Je vous propose à travers cette rapide étude de faire la synthèse de l'évolution de l'état du droit et de la jurisprudence qui régissent les rapports entre voisins lors d'une opération de construction.
En effet, le...
Site : http://www.juritel.com
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / l'evolution d'internet en france / date de l'apparition d'internet / jeu d action sur internet / idee creation d'entreprise sur internet
Accueil | Groupe Addoha
PertinenceLe Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre anonyme assembla ensemble des morceaux de texte pour réaliser un livre spécimen de polices de texte. Il n'a pas fait que survivre cinq siècles, mais s'est aussi adapté à la bureautique...
Date: 2017-12-21 16:40:45
Site : http://www.groupeaddoha.comListe des projets | Groupe Addoha
PertinenceLe Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre anonyme assembla ensemble des morceaux de texte pour réaliser un livre spécimen de polices de texte. Il n'a pas fait que survivre cinq siècles, mais s'est aussi adapté à la bureautique...
Date: 2018-02-01 00:35:53
Site : http://www.groupeaddoha.comThèmes liés : prix de mise en ligne d'un site internet / service d internet / annoncer la mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet / service clients internet
Liste des projets par ville | Groupe Addoha
PertinenceAssociation Marocaine Des Juges (AMJ)
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-12-21 16:32:47
Site : http://www.groupeaddoha.comThèmes liés : prix de mise en ligne d'un site internet / service d internet / annoncer la mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet / service clients internet
Accueil Projet | Groupe Addoha
PertinenceAssociation Marocaine Des Juges (AMJ)
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-12-21 17:01:55
Site : http://www.groupeaddoha.comObligations légales sur Internet en France — Wikipédia
PertinenceObligations légales sur Internet en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant Internet .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , toute personne (physique ou morale) souhaitant publier un site web doit respecter un certain nombre d'obligations...
Date: 2017-12-21 12:20:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : prix de mise en ligne d'un site internet / article de l'internet / article l internet / formation sur l'utilisation d'internet / mise en ligne d un site internet
Militaire et Démocratie
PertinenceContexte pour l'utilisation de présentation de Powerpoint
L'objectif principal du projet « Programme pour la Promotion de la Démocratie en Afrique de l'Ouest » (PBWA) de la Konrad-Adenauer-Stiftung (KAS) - l'installation durable des structures démocratiques de l'État de Droit et l'ancrage d'une culture démocratique dans la conscience des populations de l'Afrique de l'Ouest - est...
Date: 2015-12-16 12:19:11
Site : http://www.kas-benin.deThèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'utilisation d'internet dans le monde / droit et devoir sur l internet / utilisation des services de l'internet / droit a l'image sur internet loi
Conditions Générales de Vente Smartbox
Pertinencesupplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site : http://www.smartbox.com
index [www.fcafleet-business.fr]
Pertinence6 rue Nicolas Copernic - Trappes - 78083 Yvelines Cedex 9,
RCS Versailles 305 493 173
N° d'identification TVA : FR 57 305 493 173
Société anonyme au Capital de 96.000.000 Euros.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
INTRODUCTION
Cette politique a pour objectif de décrire la manière dont FCA France ("FCA"), propriétaire de ce site, traite les données personnelles des utilisateurs...
Site : https://www.fcafleet-business.fr
Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques
PertinenceLe moteur de recherche des médicaments génériques
Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine
Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique
Précisez votre recherche en saisissant le nom du médicament, son dosage et sa forme pharmaceutique.
La fiche descriptive du médicament recherché apparaît avec le détail du...
Site : http://www.kelmed.fr
