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bon d'achat alinea internet
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Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
PertinenceA partir de 2.95 EUR
Centre de Montage
Livraison en Centre de Montage
(selon les conditions de l'opération en cours)
7.3 Délai de livraison
Le(s) Produit(s) et/ou Service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai moyen de cinq (5) jours et maximal de trente (30) Jours Ouvrés à compter de la date de la Commande (hors weekend et jours fériés). Les...
Site : mister-auto.com
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
PertinenceSite fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site : https://mode-promotion.com
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
PertinenceLe chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site : http://serveur.serveur.comTop Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
PertinenceLa protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site : http://www.top-assistante.com
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
PertinenceExposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article sur l'internet au travail / article de l'internet / article l internet / securite sociale sur internet / l'evolution d'internet en france
Conditions Générales de Vente Smartbox
Pertinencesupplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site : http://www.smartbox.com
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.frTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Dérogations à la règle générale afférente à des prestations de services fournies à des personnes non assujetties établies ou domiciliées hors de l'Union européenne
L' article 259 B du code général des impôts (CGI) dispose que le lieu de certaines prestations est réputé ne pas se situer en France...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
PertinenceLa nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref résumé de la nouvelle loi sur la...
Date: 2018-04-20 05:45:48
Site : http://www.quimmo.beThèmes liés : c'est quoi l'internet en general / trouver l'adresse internet d'une personne / article de l'internet / article l internet / droit d auteur sur internet
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
PertinenceAnnexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
Site : https://www.opodo.fr
Données personnelles - L'Obs
PertinenceDonnées personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site : http://www.nouvelobs.com
Conditions générales de vente - Le droit de l'Internet ...
PertinenceVente en ligne ·
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
PertinenceGlossaire de la RS&DE
Date : 15 juillet 2015
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à...
Site : https://www.canada.ca
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.frCarte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
PertinenceCertificat W garage : demande et renouvellement
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à éviter, les délais :...
Site : https://www.ecartegrise.fr
SushiJu | Commandez vos sushis en ligne - SushiJu
PertinenceConditions Générales de Vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION ET OBJET
Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « CGV ») régissent la relation contractuelle entre d'une part, les restaurants camions du réseau SUSHIJU représentés aux fins des présentes par SUSHIJU, enregistrée à la chambre des métiers et de l'artisanat d'Avignon 513 360 339 00032, dont le...
Site : http://www.sushiju.fr
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