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Directive n° 2008/50/CE du 21/05/08 concernant la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe

(JOUE n° L 152 du 11 juin 2008)

Texte modifié par :

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 175,

Vu la proposition de la Commission,

Vu l'avis du Comité économique et social européen (1),

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Date: 2017-12-21 19:35:26

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Directive n° 2014/68/UE du 15/05/14 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte)

(JOUE n° L 189 du 27 juin 2014)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 157 du 23 juin 2015

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de...

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Date: 2017-12-21 16:29:24

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