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liste des sites internet interdits en france
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Test d'éligibilité Internet Fibre | Nordnet
PertinenceSi vous choisissez de résilier un abonnement à un service d'accès Internet auprès d'un autre fournisseur d'accès Internet que Nordnet et de souscrire à une offre Internet Fibre LASER de Nordnet avant le 31/12/2018, un crédit (fonction du montant des frais de résiliation et des éventuels frais dus au titre de la rupture anticipée de l'engagement auprès de votre précédent fournisseur...
Site : https://www.nordnet.com
NetAddictSoft - controle parental et limiteur de temps ...
PertinenceContrôle parental et limiteur de temps pour Windows et Android
LIMITE LA DUREE ET HORAIRES:
Ordinateur, Tablette, smartphone, Internet, Site web, Application
STATISTIQUES:
Utilisation ordinateur, Connexion Internet, Sites visités, Temps d'accès aux sites et Applications utilisées
Réglages individuel par utilisateur. Le logiciel est protégé par mot de passe. La désintallation...
Site : https://netaddictsoft.com
Thèmes liés : bloquer l'acces a internet d'un logiciel / controle parental d'acces internet / les sites d'internet les plus visites / controler l'acces a internet / controler l acces internet
LPG Systems - Extranet
Pertinence© Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés - Conditions générales d'utilisation et mentions légales
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS
MENTIONS LEGALES
Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...
Site : https://eboutique.lpgsystems.net
Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...
PertinenceABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
DEFINITIONS
Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une prestation proposée par l'agence, telle que la fourniture de services de billets d'avion, de prestations...
Site : leclercvoyages.com
VotreAuto.fr, le site de référence du véhicule d'occasion ...
PertinenceMa Selection
Mentions légales
S.A.R.L. Alternative Automobiles au capital de 100.000EUR / Dénomination commerciale: VOTREAUTO.FR 150 rue du Billemont 59223 Roncq Tél : 03.20.28.00.60 Fax : 03.20.44.85.43 Mail : contact@votreauto.fr Code APE-NAF : 4511Z - RCS 453 467 318 - N° TVA : FR 52 453 467 318
Notre Site Internet : Le site Internet http://www.votreauto.fr est l'adresse ...
Site : http://www.votreauto.fr
VotreAuto.fr, le site de référence du véhicule d'occasion ...
PertinenceMa Selection
Mentions légales
S.A.R.L. Alternative Automobiles au capital de 100.000EUR / Dénomination commerciale: VOTREAUTO.FR 150 rue du Billemont 59223 Roncq Tél : 03.20.28.00.60 Fax : 03.20.44.85.43 Mail : contact@votreauto.fr Code APE-NAF : 4511Z - RCS 453 467 318 - N° TVA : FR 52 453 467 318
Notre Site Internet : Le site Internet http://www.votreauto.fr est l'adresse ...
Site : http://www.votreauto.fr
Acheter un site internet déjà en ligne, Antibes Nice ...
PertinenceAcheter un site internet déjà en ligne Antibes Nice Cannes création de site
Faire faire son site internet pourquoi ?
Vous souhaitez gagner un temps précieux, et vous avez besoin d'avoir une vitrine sur le web que vous soyez représenté sur internet, toucher un plus large public et surtout augmenter votre clientèle très rapidement sur la France et rapidement sur Antibes Nice Cannes...
Site : https://faire-faire-son-site-internet.com
CESSOT - décoration accessoires de fenêtres tringles et ...
PertinenceInfoRMAtions légales CESSOT-DECORATION.FR
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et les conditions d'utilisation du site internet www.cessot-decoration.fr .
La SARL CESSOT DECORATION immatriculée au RCS de CHARTRES sous le n° 380 892 968 , ci-après dénommée l' « Exploitant », permet l'accès au site internet et...
Site : http://www.cessot-decoration.fr
Pharmacie en ligne : les précautions autour de la vente de ...
PertinencePharmacie en ligne et achat de médicaments sur Internet en France : seule la vente de médicaments délivrés sans ordonnance est autorisée. Explications.
La vente de médicaments en ligne par les titulaires d'une pharmacie d'officine est autorisée depuis le 2 janvier 2013 suite à la transposition en droit français de la directive européenne 2011/62/UE du 8 juin 2011 visant notamment à...
Site : http://www.66millionsdimpatients.org
CGU et Jeux - La Belle Adresse
Pertinence1. Mentions légales
Ce Site Internet est produit par Henkel France S.A.S, société anonyme au capital de 115 138 508 EUR,
dont le siège social est situé au 161, rue de Silly, 92100 Boulogne Billancourt, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°552 117 590. Téléphone : 01.46.84.90.00 Télécopie : 01.46.84.90.90 - N° TVA intracommunautaire...
Date: 2018-06-18 18:08:19
Site : https://www.labelleadresse.comSupradyn - Energie corporelle - Avoir de l'énergie avec ...
PertinenceL'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :
Toute utilisation de ce site Internet vaut acceptation des présentes conditions
Bayer HealthCare SAS se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie de ce site ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation et sa politique de confidentialité des données. Ces modifications peuvent être...
Site : http://www.supradyn.fr
Conditions générales d’utilisation et de vente des ...
PertinenceConditions générales d'utilisation et de vente des éditions digitales du groupe SIFIJA
Mis à jour le 13 juin à 05 h 25
Conditions générales d'abonnement aux services digitaux de Jeune Afrique Media Group
Les présentes conditions générales d'abonnement en ligne vous sont proposées par la Société Jeune Afrique Media Group Société en commandite par actions au capital de 16 000 050...
Site : http://www.jeuneafrique.com
Nouveau plan stratégique : Push to Pass | PSA
PertinenceMentions légales & Crédits
Mentions légales
Le site accessible à l'adresse www.pushtopass.groupe-psa.com (ci-après dénommé « site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et...
Site : http://pushtopass.groupe-psa.com
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://tourdefrance-immobilier.fr
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://www.tourdefrance-immobilier.fr
EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés
Pertinence+33 (0) 473 155 701
©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales
Les Pirates Agence web Paris
Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...
Site : https://www.exotic-systems.com
Conditions de vente - L’Occitane France
PertinenceConditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-02-01 02:59:58
Site : https://fr.loccitane.comInternet Fibre LASER | Très Haut-Débit | Nordnet
PertinenceVoir les tarifs des services
2 heures d'appels + SMS/MMS illimités depuis et vers la France Métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, l'Union européenne, la Norvège, l'Islande, le Liechtenstein vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine (hors numéros courts et numéros spéciaux majorés).
Le service SMS/MMS est limité à 250 correspondants différents par...
Site : https://www.nordnet.com
Parfums Divine
PertinenceL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site : http://www.divine.fr
un levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Internet Radio : Internet par WiMAX, WifiMax ou LTE | Nordnet
PertinenceVoir les tarifs des services
2 heures d'appels + SMS/MMS illimités depuis et vers la France Métropolitaine et les DROM, et depuis les DROM, l'Union européenne, la Norvège, l'Islande, le Liechtenstein vers ces mêmes destinations et la France métropolitaine (hors numéros courts et numéros spéciaux majorés).
Le service SMS/MMS est limité à 250 correspondants différents par...
Site : https://www.nordnet.com
Conditions générales de vente - Le droit de l'Internet ...
PertinenceVente en ligne ·
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Liste noire Forex - Sites non autorisés en France
Pertinencewww.youtradefx.com
Youtrade Capital Market PTY
Attention, ces sites peuvent évoluer très rapidement et cette liste n'a pas vocation à être exhaustive.
L'AMF et l'ACP tiennent à rappeler les risques spécifiques attachés aux produits offerts au grand public sur le forex:
- Avant de vous engager, vous devez vérifier que l'intermédiaire qui vous propose ou vous conseille...
Site : http://www.jeu-legal-france.fr
Thèmes liés : liste des sites internet interdits en france / jeux d'argent sur internet en france / jeux d'argent sur internet / sites de jeux en ligne sur internet / jeux d argent sur internet
Arrivée en France : conseils aux voyageurs
PertinenceFacilitez-vous la douane à votre arrivée en France. Brochures d'information et conseils utiles.
A votre arrivée en France, à la frontière terrestre, dans une gare ferroviaire, dans un port ou dans un aéroport, il existe deux passages distincts en douane, en fonction de la nature et de la quantité de vos marchandises : le filtre "vert" et le filtre "rouge".
Dans le premier cas, vous n'avez...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : l'arrivee d'internet en france / arrivee de l'internet en france / arrivee d'internet en france / arrivee d internet en france / liste des sites internet interdits en france
e-agence du Crédit Agricole d’Ile-de-France
PertinenceJe profite du SERVICE FACILIT(7)
A votre demande, nous prenons en charge gratuitement tous vos changements de domiciliation bancaire.
Je bénéficie de l'offre de bienvenue
30EUR offerts(8)
sur la souscription d'un produit d'assurance, d'un compte à composer ou d'une carte.
Et d'avantages clients exclusifs
Votre carte bancaire à 1EUR par an(9)
jusqu'à vos 30 ans, retraits et paiements gratuits...
Site : http://e-agence.ca-paris.fr
Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
PertinenceMentions Légales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE
(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...
Site : http://canal-avenue.com
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
PertinenceOn désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site : https://www.anticshopdeballage.com
Acheter moins cher sur internet : Le guide shopping en ligne
Pertinencewww.placedestendances.com/les-ventes-privees
Le saviez-vous ?
Le vrai principe de la Vente privée intègre un principe qui limite les inscriptions, qui ne seront possibles que si un autre membre vous a invité à participer à ces événements (principe de parrainage). En définitive, la plupart des sites qui aujourd'hui se disent être des sites de vente privée ne le sont pas réellement...
Site : https://www.blog-shopping.com
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
PertinenceAnnexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
Site : https://www.opodo.fr
Données personnelles - FIDAL
PertinenceNotices légales - Politique de protection des données personnelles
INFORMATIONS LEGALES
Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...
Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Casino en France - Jouer au casino en France, Belgique ...
Pertinence40 casinos français lance une salle de poker en ligne
La salle de poker en ligne 200 Pourcent Poker appartient à la SFJI (Société Française de Jeux sur Internet), un groupement de 20 actionnaires qui possèdent 40 casinos terrestres sur la France, tel que le Casino Impérial d'Annecy ou le Casino du Cap d'Agde . Bénéficiant d'une forte notoriété, ces casinos peuvent, en...
Site : http://www.casino-en-france.com
Thèmes liés : jeux d'argent sur internet en france / gagner de l argent dans les jeux d internet / jeux d'argent gratuit sur internet / jeux d argent gratuit sur internet / jeux d'argent sur internet
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
PertinenceConditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site : http://www.1-2-3.com
Little Italy - Del Arte - Grand Jeu 100% Gagnant
PertinenceMentions légales
Propriétaire du site
SAS SNDA, au capital de 38 112.25 EUR, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 424 886 653 et ayant son siège social 52 Avenue du Canada, 35200 Rennes. Téléphone : 02.99.22.23.24 Numéro SIRET : 424 886 653 000 15
Concepteur du site
22-24 rue St Georges 75009 Paris
Développement du site
Le Site a été développé...
Site : https://www.little-italy.delarte.fr
Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.
PertinenceBillet et réservation
Comment bien acheter à l'étranger ?
Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.
Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...
projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation ...
Pertinenceprojet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité a pour objet de transposer deux directives : la directive (UE) 2016/1148 du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2016 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et des systèmes d'information dans l'Union (Titre...
Date: 2017-11-22 19:36:30
Site : senat.frConditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
PertinenceLiens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Octobre 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de Vacaciones eDreams (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous...
Site : govoyages.com
Accueil - EatSalad
PertinenceNom de la Société : Eat Salad
Adresse : 8 Cours d'Albret 33000 Bordeaux
Tél : 0624606060
Au Capital de : 10 000 EUR
SIRET : 79164692000011 R.C.S. : B 791 646 920
Numéro TVA intracommunautaire : FR 47791646920
Adresse de courrier électronique : contact@eatsalad.fr
Le Créateur du site est : Quentin Decaunes
Le Responsable de la publication est : Antoine Barat
Contactez le...
Site : https://eatsalad.fr
Banque Hottinguer - Accueil
PertinencePour plus d'informations sur les options d'investissement : http://www.vitislife.com/fr-be/pki
Wealins https://www.wealins.com/
Wealins Capi France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Capi%20France/Generic%20KID/Wealins%20Capi%20France_fr.pdf
Wealins Life France : https://www.wealins.com/priips/kids/FR/Wealins%20Life%20France/Generic%20KID/Wealins%20Life%20France_fr.pdf
Pour plus...
Date: 2018-06-01 10:07:34
Site : http://banque-hottinguer.comMentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Sondage d'opinion — Wikipédia
Pertinence(mars 2012)
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Les corrections des résultats bruts des enquêtes[ modifier | modifier le code ]
Les statisticiens, notamment en matière de sondages politiques opèrent un grand nombre de corrections des données obtenues. Par...
Date: 2018-06-15 12:45:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / comment trouver l'adresse internet d'une personne / l'internet est une source d'information / trouver l'adresse internet d'une personne / l internet source d information
Forfait smartphone appels illimités 5 Go d'internet ...
Pertinence> Mentions légales
(1) Appels entre 2 personnes physiques. L'utilisation des appels à des fins autres que personnelles notamment aux fins d'en faire commerce ainsi que les appels depuis les boitiers radio sont interdits. Depuis l'UE et DOM-COM : si utilisation abusive : facturation de frais supplémentaires (0,0384EUR/min pour les appels émis ; 0,013EUR/min pour les appels reçus. Voir...
Site : coriolis.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / appel d offre site internet / telephonie mobile et internet / utilisation des services de l'internet / utilisation d internet en france
Forfait sans engagement 5h d'appels 15Go d'internet ...
Pertinence> Mentions légales
Promotion valable du 1er au 18 juin 2018.
(1) Appels entre 2 personnes physiques. L'utilisation des appels à des fins autres que personnelles notamment aux fins d'en faire commerce ainsi que les appels depuis les boitiers radio sont interdits. Depuis l'UE et DOM-COM : si utilisation abusive : facturation de frais supplémentaires (0,0384EUR/min pour les appels émis ;...
Site : coriolis.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / appel d offre site internet / telephonie mobile et internet / utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet
Conditions générales d'utilisation des services de ...
PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...
Site : https://www.universign.com
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
Pertinencevotre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
SINGING STUDIO | Exclusive Karaoke & Lounge bar à Lille
Pertinencewww.singing-studio.com
La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur les sites susmentionnés
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.
Article 2 : Dispositions générales
Date: 2018-02-16 11:31:50
Site : http://www.singing-studio.comThèmes liés : adresse site internet sans www / article de l'internet / article l internet / droit de l informatique et de l internet / utiliser nom societe site internet
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