Articles pour le thème »
liberte d'expression sur l'internet
303 articles
Voir également 29 Vidéos pour ce thème
Jeu Festi'Brebis - Du 28 août au 17 décembre 2017
PertinenceJeu à instants gagnants avec obligation d'achat
« 5000EUR de cadeaux à gagner
et 20 000 bons de réduction de 1EUR
sur www.festibrebis.com »
ARTICLE 1 - Société organisatrice
Société des Caves - Société par Actions Simplifiée au capital social de 4 880 048 EUR dont le siège social est situé 2 avenue François Galtier - CS 70240 - 12250 Roquefort-sur-Soulzon, inscrite au registre du...
Site : http://www.festibrebis.fr
Conditions générales de vente ACCOR S.A. - ibis.com
Pertinence14. Responsabilité
14.1 Généralités
1. Les photographies présentées sur le Site et les Services mobiles AccorHotels ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les hôtels présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des...
Site : http://www.ibis.com
Faites le Tour de France de l’investissement immobilier ...
PertinenceLe prix moyen de l'immobilier
La facilité de déplacement et la qualité des accès à la ville
Les atouts culturels et patrimoniaux
Le plafond Pinel
Les atouts liés à l'environnement naturel local
L'évolution du prix de l'immobilier
Secteur sauvegardé
Classement des villes de France ou il fait bon vivre
Bassin d'emplois
Pourcentage de locataires
Ces 20 critères ont ensuite été intégrés...
Site : http://tourdefrance-immobilier.fr
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
PertinenceClauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-12-21 10:38:23
Site : https://fr.wikipedia.orgAttestation de capacité professionnelle ... - IFRAC FORMATION
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Site : https://www.ifrac-formation.com
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
PertinenceCapital social : 110 745 650 euros
RCS de Nanterre
Adresse d'établissement : 149 rue Anatole France 92534 Levallois Perret Cedex
Numéro de téléphone : 0141349900
ARTICLE.1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du seul fait de sa connexion au Site et aux...
Site : http://www.doctissimo.fr
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PertinenceConditions générales de vente sur internet Intersport
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-21 12:03:09
Site : http://www.intersport.frconditions generales site e-commerce: Solution site e ...
PertinenceArticle 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Liens juridiques sur Internet - Le Réseau juridique du ...
PertinenceInternet, informatique et droit
Force Verte est une plateforme logicielle permettant de propulser un site de loi anotée afin de faciliter l'accès au droit et à la justice.
Pour vous avocats, le site du Barreau de Québec vous offre la possibilité de participer sur Internet à l' Appel général virtuel à la Cour du...
Date: 2017-12-15 20:28:32
Site : avocat.qc.caBienvenue chez M2X
PertinenceTous droits réservés - Conditions générales d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site M2X est...
Date: 2018-05-16 07:53:46
Site : https://www.m2x.frThèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation des services de l'internet / trouver l'adresse internet d'une personne / utilisation de l internet / liberte d'expression sur l'internet
Karsenty
PertinenceObligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-12-21 20:17:28
Site : http://www.jpkarsenty.comThèmes liés : article sur l'internet au travail / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / formation sur l'utilisation d'internet
Le Réseau juridique du Québec: Méga liens juridiques
PertinenceInternet, informatique et droit
Force Verte est une plateforme logicielle permettant de propulser un site de loi anotée afin de faciliter l'accès au droit et à la justice.
Pour vous avocats, le site du Barreau de Québec vous offre la possibilité de participer sur Internet à l' Appel général virtuel à la Cour du...
Date: 2018-06-01 18:27:29
Site : avocat.qc.caConditions Générales de Vente Smartbox
Pertinencesupplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site : http://www.smartbox.com
Données personnelles - FIDAL
PertinenceNotices légales - Politique de protection des données personnelles
INFORMATIONS LEGALES
Le site www.fidal-donnees-personnelles.com , ci-après dénommé le Site, est la propriété de FIDAL, SELAS Société d'Avocats, société d'exercice libéral par actions simplifiée à directoire et conseil de surveillance au capital de 6. 000.000 Euros, inscrite au registre du Commerce et des...
Site : http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Barrie – Site officiel
PertinenceLes présentes mentions légales sont applicables au site Internet de Barrie (le "Site") destiné à un public français et/ou situés en France.
1. Coordonnées
Le site, www.barrie.com, est un site exploité par Barrie Knitwear Limited («Nous»). Enregistré en Angleterre et Pays de Galles sous le numéro 02997679 et dont le siège social est la Maison Bourjois, Queensway,...
Site : http://www.barrie.com
Easypell : devis en ligne
PertinenceTVA Intracommunautaire : FR1443882211600044
Signaler un contenu illicite
Conformément à l'article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, OED vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à...
Site : https://devis.easypell.fr
Thèmes liés : faire un site internet avec google / utilisation des services de l'internet / utilisation de l internet / sites d'internet / sites d internet
Règlement du jeu | Crêpes en fête
PertinenceREGLEMENT DE JEU CREPES EN FETE / AUCHAN 2018
Du 24 janvier 2018 au 30 janvier 2018
Article 1 : Sociétés Organisatrices
Les sociétés (ci-après « les Sociétés Organisatrices ») : Grands Moulins de Paris RCS de CRETEIL immatriculée sous le numéro 351 466 495, au capital de 37 232 832 euros, dont le siège se situe 99 rue Mirabeau 94200 IVRY SUR SEINE, LACTEL Société en nom collectif...
Site : https://www.crepesenfete.com
CERCLE RIGAUD - Association culturelle à Perpignan
PertinenceTout Feu Tous Flammes le dragon noir
23 rue de la Sardane - 66000 Perpignan
Tél: 04 30 82 19 66 - Web : www.dragonnoir.fr
Site hébergé par :
Respect de la vie privée et des données personnelles
Droit d'accès et de modification des données vous concernant
Il s'agit de la politique de respect de la vie privée adoptée par l'Association des Amis du Musée Rigaud.
Vous disposez d'un droit...
Date: 2017-11-23 11:02:02
Site : http://www.amismuseerigaud.comThèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / les sites d'internet les plus visites / liberte d'expression sur l'internet / adresse internet d une personne / sites d'internet
Auto évaluation maturité digitale
PertinenceÀ qui s'adresse ce test ?
Ce test a été réalisé par des chefs d'entreprise pour qui la transformation digitale de l'activité économique est un enjeu majeur, à l'attention de chefs d'entreprise qui souhaitent faire un point sur leur propre situation. En effet, la transformation numérique de l'économie ayant déjà une incidence sur toutes les organisations et toutes les...
Site : http://www.diag-numerique.fr
Décision n° 2009-580 DC du 10 juin 2009
PertinenceDécision n° 2009-580 DC du 10 juin 2009
Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet
Le Conseil constitutionnel a été saisi dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa, de la Constitution, de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, le 19 mai 2009, par M. Jean-Marc AYRAULT, Mmes...
Date: 2016-11-02 11:02:05
Site : http://www.conseil-constitutionnel.frConditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur
PertinenceDernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012
1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)
La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...
Site : http://www.guide-comparateur.com
Mentions légales - Libération
Pertinencetél : 01 44 53 05 55
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-12-21 13:52:30
Site : http://www.liberation.frMa Carte - Inscription
PertinenceComment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Site : http://macartelevis.com
Accueil - EatSalad
PertinenceNom de la Société : Eat Salad
Adresse : 8 Cours d'Albret 33000 Bordeaux
Tél : 0624606060
Au Capital de : 10 000 EUR
SIRET : 79164692000011 R.C.S. : B 791 646 920
Numéro TVA intracommunautaire : FR 47791646920
Adresse de courrier électronique : contact@eatsalad.fr
Le Créateur du site est : Quentin Decaunes
Le Responsable de la publication est : Antoine Barat
Contactez le...
Site : https://eatsalad.fr
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
PertinenceCGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE
La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...
Site : lorangebleue.fr
Le Monde Abonnements
Pertinence13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site : https://checkout.lemonde.fr
Abonnement • L'Orange Bleue
PertinenceÀ partir de 19EUR90 / mois
UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !
(Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)
1 CLUB & FORMULE
CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE PREAMBULE La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...
Site : lorangebleue.fr
Les données personnelles : Quelle protection sur internet?
PertinenceLes dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.
L'avant projet de loi qui transposera la...
Date: 2018-02-01 04:50:19
Site : http://www.ls-avocats.comSite Bayard - Le Groupe > Conditions générales d'utilisation
PertinenceSiège social : 18 rue Barbès, 92128 Montrouge Cedex
Tel : +33 (0)1 74 31 60 60
Fax : +33 (0)1 74 31 61 61
Société Anonyme au capital de 16 500 000 EUR
N° Siren : B 542 042 486
RCS : Nanterre
Président du directoire : Georges Sanerot
Directeur de la publication : Georges Sanerot
Hébergeur : SMILE
48 rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret
Tél : 01 41 40 11 00
Contacts commerciaux :
Date: 2018-02-01 03:46:24
Site : http://www.groupebayard.comDonnées personnelles - L'Obs
PertinenceDonnées personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site : http://www.nouvelobs.com
Service public — Wikipédia
PertinenceAncien Régime[ modifier | modifier le code ]
L'existence de services publics au sens fonctionnel, attestée de l' époque médiévale à la Révolution de 1789, se caractérise par des moyens juridiques déjà différents : ce sont des pratiques sociales coordonnées par une autorité commune qui n'est pas forcément à l'origine l' État [2] .
Dans l' Europe médiévale , les banalités (un...
Date: 2018-04-14 01:36:12
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service public site internet / service public internet / que l internet est un bien public / principaux service de l'internet / service d'internet en france
INFO SITE - assemblee-nationale.fr
Pertinence- Thinkstock
Création de liens vers www.assemblee-nationale.fr
Le site de l'Assemblée nationale autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout site, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique,...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / enregistrer une video a partir d'un site internet / mise en ligne d un site internet
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Autour de « Ni juge, ni soumise » : le consentement à ...
PertinenceLire les réactions | Réagir
par Bernard Mouffe , le 8 mars 2018
Le film « Ni juge, ni soumise », actuellement sur les écrans belges, qui expose la vie professionnelle d'une juge d'instruction, a donné lieu, dès sa sortie en salle, d'une action judiciaire intentée par une personne interrogée par ce magistrat.
Elle a introduit une action en référé, c'est-à-dire dans l'urgence, devant...
Date: 2018-04-20 09:22:18
Site : http://www.justice-en-ligne.beThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / droit a l image photo sur internet / qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
PertinenceMentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
CEPRIMA, courtier en prêt immobilier
PertinenceMentions légales
Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante.
Aucun versement, de quelque nature que ce soit, ne peut être exigé d'un particulier avant l'obtention d'un ou plusieurs prêts d'argent.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
www.credit-ceprima.com
Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la COMPAGNIE EUROPEENNE DE PRET IMMOBILIER ET D'ASSURANCE...
Site : http://www.credit-ceprima.com
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
Pour en finir avec la « surveillance de masse - BUG BROTHER
Pertinence13 septembre 2016
Pour en finir avec la « surveillance de masse »
La loi renseignement, adoptée dans la foulée des révélations Snowden sur la « surveillance de masse« , a été présentée par ses opposants comme permettant « une interception de l'ensemble des données des citoyens français en temps réel sur Internet« . La DGSE espionne-t-elle tous les Français ? En a-t-elle le...
Parfums Divine
PertinenceL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site : http://www.divine.fr
Conditions générales d'utilisation | La Provence
Pertinence6.4. Lois Applicables et Compétence.
Il a été préalablement exposé ce qui suit
Le site LaProvence.com (ci-après « le Site »), est un site Internet exploité par La Provence, société anonyme au capital de 938 122 euros dont le siège social est situé 248 avenue Roger Salengro, 13015 Marseille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le...
Date: 2017-12-21 15:32:52
Site : laprovence.comOniros - Reve et conscience : le reve lucide
PertinenceVoir aussi le Cours n° 15 de la Formation à l'onirologie
Fascicule 6 : Rêves psi et psychosociologie du rêve - Le rêve lucide
Voir aussi la rubrique Vidéothèque
Qu'est-ce que le «rêve lucide» ? Comme son nom l'indique, un rêve lucide est d'abord un rêve, c'est-à-dire un vécu en état de rêve, tel que cet état de vigilance spécifique se voit à présent...
Site : http://www.oniros.fr
Thèmes liés : comment trouver l'adresse internet d'une personne / formation sur l'utilisation d'internet / statistiques de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Pertinence1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-12-21 15:27:49
Site : http://www.wipo.intTranshumanisme — Wikipédia
PertinenceLes transhumanistes ont répondu que de telles critiques reflètent un échec du regard sur le contenu actuel de la philosophie transhumaniste, qui loin d'être cynique, est enraciné dans des attitudes optimistes , idéalistes, qui nous ramènent aux Lumières [69] . Suivant ce dialogue, William Sims Bainbridge a conduit une étude pilote, publiée dans le Journal de l'évolution et de la...
Date: 2017-12-21 08:59:16
Site : https://fr.wikipedia.orgPLEXINAUTIC : transformation des matières plastiques ...
PertinenceSIRET : 812 871 036 00016
PRESENTATION DE NOTE SITE WEB
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance...
Site : http://plexinautic.com
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / liberte d'expression sur l'internet / fournisseur d'acces a l'internet / hebergement site web internet 5
Conditions régissant l'utilisation - Santé Canada
PertinenceConditions régissant l'utilisation
Certains hyperliens donnent accès à des sites d'organismes qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles . L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.
Renseignements supplémentaires
Avis de confidentialité
Le gouvernement du Canada et Santé Canada s'engagent à offrir des sites Web qui respectent la...
Site : http://hc-sc.gc.ca
Code de la Propriété Intellectuelle - CELOG
Pertinencerenvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site : http://www.celog.fr0% de frais. meilleur contrat pour les SCPI en Assurance ...
Pertinence131 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
Tél. 09 52 57 30 37
Tous droits réservés - ©SCPI Assurance Vie 2014 - Mentions légales - Site réalisé par kiwilab.fr
MENTIONS LEGALES
Le site www.scpiassurancevie.com/ (le Site) est édité par Euodia Finance, SARL au capital de 40.500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 519 412 571, Code APE 6619B, Numéro individuel...
Site : http://www.scpiassurancevie.com
Thèmes liés : rechercher l adresse internet d un particulier / liberte d'expression sur l'internet / mise en ligne d un site internet / sites d'internet / sites d internet
Loc'karting - Circuit de karting de Pérols, près de ...
PertinenceSIRET : 52805443000020 R.C.S. : 528054430 RCS Montpellier
Numéro TVA intracommunautaire : FR42528054430
Adresse de courrier électronique : lockarting-herault@orange.fr
Le créateur du site est : Sabine Caizergues
Le responsable de la publication est : Sabine Caizergues
Contactez le responsable de la publication : contact@sabinecaizergues.fr
Le responsable de la publication est...
Site : http://www.lockarting.fr
Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / utilisation de l internet / adresse site internet sans www / bloquer l'acces a internet d'un logiciel
vente-privee.com
PertinenceCe tableau ne comprend pas les Données transmises et/ou collectées par voie de Cookies.
Sur ce sujet, nous vous invitons à vous reporter au tableau accessible en cliquant ici
III - Vos droits
Vente-privee.com est soucieuse du respect de vos droits et s'est dotée d'un délégué à la protection des données, enregistré comme tel auprès de la CNIL et joignable à...
Site : secure.fr.vente-privee.com
Démocratie participative — Wikipédia
PertinenceL'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2018-04-16 13:46:46
Site : https://fr.wikipedia.org
