Articles pour le thème »
droit de l informatique et de l internet
581 articles
Voir également 12 Vidéos pour ce thème
Association d'avocats CAHEN & RUIMY-CAHEN
PertinenceMentions Légales
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, noms commerciaux, l'architecture du site Internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site Internet sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de...
Site : http://ruimy-cahen-avocats.com
nastent | Dormez mieux avec nastent™
PertinenceDormez mieux avec nastent[TM]
Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.
nastent[TM] est un dispositif médical,
lire attentivement la notice.
La presse parle de nous
Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses
Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).
Le ronflement peut...
Site : https://www.nastent.fr
Sommes-nous sans danger avec l'Internet des objets?
PertinenceSommes-nous sans danger avec l'Internet des objets?
Sommes-nous sans danger avec l'Internet des objets?
Par Maria Lazarte |
5 septembre 2016
Supposons qu'un criminel utilise la webcam associée à votre babyphone pour surveiller votre maison, ou que votre réfrigérateur envoie en votre nom des spams à des inconnus. Imaginons maintenant que quelqu'un pirate votre grille-pain et puisse avoir...
Site : https://www.iso.org
Bienvenue chez DeltaPub
PertinenceLe site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société Delta Pub. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait...
Site : http://delta-pub.fr
Conditions générales d'utilisation des services de ...
PertinenceConditions Générales d'Utilisation des Services Universign
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Universign met à disposition de ses Utilisateurs, les Services et les API et les conditions dans lesquelles ils peuvent y accéder via la Plateforme Universign.
L'accès et l'utilisation de la Plateforme, des Services...
Site : https://www.universign.com
Un modèle de charte Internet - journaldunet.com
PertinenceLes logiciels de surveillance
Ce modèle de charte a été rédigé par David Melison, membre du Centre d'étude et de recherches en droit de l'immatériel (Cerdi). Il est extrait de Formulaire commenté Lamy Droit de l'immatériel, aux Editions Lamy ( voir leur site ).
Remarque : Certains passages, entre crochets, sont facultatifs et dépendent des caractéristiques de l'entreprise. Par...
Date: 2016-12-19 19:45:28
Site : journaldunet.comComment réparer l'erreur 407 de Internet Explorer
PertinenceRecommandation: Scanner le PC pour les erreurs d'ordinateur.
Comment réparer l'erreur 407 de Internet Explorer
Voici les étapes pour résoudre vos problèmes Erreur 407. Ces étapes de dépannage deviendront de plus en plus difficiles et fastidieuses, nous vous conseillons donc vivement de les appliquer pas à pas pour ne pas perdre inutilement temps et d'efforts.
Remaque: Cliquez sur [
Site : https://www.solvusoft.com
Thèmes liés : message d'erreur internet explorer / message d erreur internet explorer / message d'erreur internet / message d erreur sur internet / message d erreur d internet
Charte informatique et Internet - Modele-lettre.com
Pertinence(catégorie I.N.P.I. Propriété Industrielle )
Résumé du document :
Cette Charte définit les règles de conduite de toute personne évoluant au sein d'une structure (entreprise, école, université...) et qui utilise les moyens informatiques et technologiques de communication, mis à sa disposition par ladite structure. Il s'agit d'un véritable Code de déontologie auquel toute personne...
Site : https://www.modele-lettre.com
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / modele de charte informatique et internet / droit de l informatique et de l internet / charte informatique internet entreprise / charte informatique et internet ecole
Qui a inventé Internet ? ~ Qui a Inventé?
PertinenceL'Internet tel que nous le connaissons aujourd'hui a commencé à être développé à la fin des années 1960.
À l'été 1968, le Groupe de travail (Network Working Group (NWG)) a tenu sa première réunion présidée par Elmer Shapiro avec le Stanford Research Institute (SRI) avec les participants: Steve Carr, Steve Crocker, Jeff Rulifson, et Ron Stoughton. Lors de la réunion du groupe, ils...
Date: 2018-03-08 14:30:34
Site : http://www.quiainvente.comThèmes liés : fournisseur d'acces a l'internet / droit a l image photo sur internet / envoyer un message d internet / droit a l'image internet / droit l image sur internet
Restaurant L'Océanic à Chinon
PertinenceInformations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.loceanic-chinon.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : L'OCEANIC - Patrick Descoube - Affaire personnelle commerçant...
Site : http://loceanic-chinon.com
consultant (freelance) informatique ... - vo-consulting.be
PertinencePME & ENTREPRISES
Vous disposez de données et de documents importants que vous ne souhaiteriez pas voir disparaître? Grâce à NEOBACKUP , vos données sont protégées en temps réel et envoyées vers nos datacenter de Dieghem et Zaventem.
PLUS D'INFOS
consultant informatique , IT Tools , Internet Tools , nom de domaine ,Security Tools , Google Tools , IIS Tools , Windows...
Site : http://www.vo-consulting.be
Veille juridique — Wikipédia
PertinenceDéfinition[ modifier | modifier le code ]
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence...
Date: 2017-12-21 09:25:14
Site : https://fr.wikipedia.orgDéclaration de protection des données - coop.ch
PertinenceProtection des données
Déclaration de protection des données
La présente Déclaration de protection des données a pour objet de vous informer sur l'utilisation qui est faite des données collectées ("données personnelles") lorsque vous vous rendez sur notre site Internet.
Par «données personnelles», nous entendons toute information se rapportant à votre personne ou permettant de vous...
Site : http://www.coop.ch
Mentions Légales • Oury Guye & Fils
PertinenceMentions Légales
1 - Responsabilité éditoriale 2 - Hébergement et Conception du Site 3 - Crédits graphiques et photographies 4 - Connaissances et respect 5 - Loi informatique et liberté 6 - Politique Cookies 7 - Outil d'analyse de mesure d'audience 8 - Propriété intellectuelle 9 - Litiges
ARTICLE 1 - Responsabilité éditoriale
Le Site Internet http://www.oury-guye.com est édité...
Site : http://www.oury-guye.com
L'Entrepôt, centre d'aquabike - Bastille, Paris
PertinenceÀ noter : les samedi après-midi, dimanche et jours fériés, accès unique au 21 rue du Faubourg Saint Antoine.
Interphone : l'Entrepôt.
Du lundi au vendredi de 8h à 20h.
Samedi et dimanche de 9h à 18h.
Inscription préalable obligatoire.
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie...
Site : http://aquabike-lentrepot.com
Bitcoin et Blockchain. Vers un nouveau ... - Revue Banque
PertinencePrix Turgot 2017 Meilleur ouvrage collectif
Ni monnaie fiduciaire, ni moyen de paiement scriptural, le bitcoin est une monnaie électronique inclassable dans l'arsenal des moyens de paiement.
Le bitcoin et son protocole associé la Blockchain sont fondés sur une technologie disruptive des échanges sur un réseau distribué et « indélébile » : ils permettent de vérifier, réaliser et...
Date: 2017-12-21 13:05:06
Site : http://www.revue-banque.frThèmes liés : droit de l internet paris / developpement de l internet et du commerce electronique / droit de l informatique et de l internet / developpement de l internet et du commerce / le commerce sur l'internet
Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
PertinenceLe chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-15 13:44:05
Site : http://serveur.serveur.comindex [consultant-legros.net]
PertinenceL'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL
Le Point d'information spatio-
temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.
L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...
Date: 2017-11-25 08:40:27
Site : http://consultant-legros.netThèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / l'arrivee d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / qu'est ce que l architecture d un site internet / developpement de l internet et du commerce electronique
Le dossier médical informatisé - caducee.net
PertinenceLe dossier médical informatisé est une des composantes d'un système d'information en réseaux.
Il est précisé dans la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades que le dossier médical concerne l'élaboration des suivis de diagnostic, les traitements, mais aussi plus généralement tous les échanges écrits entre les professionnels de santé. Le dossier médical...
Site : http://www.caducee.net
Thèmes liés : l'utilisation d'internet dans le monde / droit a l'acces internet / outils de recherche d'information sur internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / methode de recherche d'information sur internet
Le MÔM – PARIS 17 – (Sanitaires) - MOM
PertinenceTous les champs sont obligatoires
MENTIONS LÉGALES
I. IDENTIFICATION
Le présent site (le "Site") est édité par LIMO, société à responsabilité limitée au capital social de 15 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 085 354, dont le siège social est situé 4/6, rue Pierre Demours à 75017 Paris - Numéro de téléphone : 01 40 68...
Site : http://www.momparis.fr
Insertion d'images dans un texte avec Word - misfu.com
PertinenceInsertion d'images dans un texte avec Word
Tu dois devenir capable de
expliquer les difficultés légales à la copie d'images trouvées sur le web ;
expliquer ce que sont les 'formats de fichiers images' ;
justifier l'intérêt des dessins vectoriels par rapport au dessin point par point.
Savoir faire
Enregistrer une image trouvée sur le web dans un...
Site : http://www.misfu.com
Thèmes liés : qu'impose le droit a l'image sur internet / droit a l'image internet / droit a l image photo sur internet / droit l image sur internet / droit d'auteur image sur internet
Audit Plus Conseil - Expertise comptable, experts ...
Pertinence» Guillaume Lemaire, LR Vision, "Objectif : 5 millions d'euros de CA d'ici 5 ans"
Basée à Castanet-Tolosan, LR Vision apporte des solutions innovantes pour les constructions en béton. Grâce à son laboratoire d'innovation, LR vision conseille les constructeurs dans la réalisation de parements de béton "mais nous avons innové en matière de sols décoratifs" précise Guillaume...
Site : http://www.auditplusconseil.com
Thèmes liés : strategie d'innovation dans l'entreprise / strategies d innovation dans l entreprise / droit a l'acces internet / evolution de l'utilisation d'internet en france / droit de l informatique et de l internet
Classement Master Droit du Numérique et des Communications ...
PertinenceChoisir un Master, un MS ou un MBA en Droit du Numérique et des Communications Électroniques - lumière sur la spécialité
Le secteur du droit du numérique et des communications électroniques
La révolution numérique est souvent comparée, par la portée de ses impacts, à la révolution industrielle connue par nos sociétés au XIXème siècle. L'essor très rapide des nouvelles...
Site : http://www.meilleurs-masters.com
Thèmes liés : informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / politique d'innovation de l'entreprise / strategie d'innovation dans l'entreprise
Créer son site internet soi même, Formation ou Auto-Formation?
Pertinence>> WP FORMATION >> WORDPRESS >> ACTUALITÉS WORDPRESS >> Créer son site internet soi même
Créer son site internet soi même
6 mn de lecture
Avoir un site internet est essentiel pour communiquer avec les clients potentiels sur les prestations proposées ou encore pour vendre des produits. Avoir un site internet ne suffit pas, il faut aussi qu'il soit attractif pour attirer le plus...
Site : https://wpformation.com
CSA.fr - La protection des mineurs sur internet / Jeunesse ...
PertinenceLa santé et le développement durable
Bien que non compétent sur l'ensemble des contenus diffusés sur internet, le Conseil prête une grande attention à la protection des enfants et des adolescents sur ce média.
Différents problèmes de protection des mineurs se posent en effet, en dehors des services de télévision et de radio : possibilité de rencontre avec des inconnus sur des forums...
Date: 2018-02-01 03:59:48
Site : http://www.csa.frThèmes liés : droit a l'image internet / droit l image sur internet / controle parental d'acces internet / droit d'image sur internet / droit de l informatique et de l internet
Vous ne comprenez rien à la blockchain ? On vous explique ...
Pertinence19/10/2017 à 14h28
Getty Images
Bien rares sont ceux qui connaissent sa me canique. Pourtant, cette nouvelle technologie est en passe de bouleverser toute notre e conomie. Voici de quoi y voir un peu plus clair.
C'est un peu comme l'histoire du Viagra. Les laboratoires Pfizer voulaient fabriquer un me dicament contre l'angine de poitrine. Et ils se sont aperc us par hasard que leur reme de avait...
Site : https://www.capital.fr
Thèmes liés : qu es ce que l internet / l'histoire d'internet en france / l'utilisation d'internet dans le monde / droit a l'image sur internet loi / droit de l informatique et de l internet
Un bilan désastreux pour la liberté d'expression en Chine ...
Pertinence22 août 2008 - Mis à jour le 20 janvier 2016
Un bilan désastreux pour la liberté d'expression en Chine
"Comme nous le craignions, les JO de Pékin ont été une période propice aux arrestations, condamnations, à la censure, à la surveillance et au harcèlement de plus de cent journalistes, blogueurs et dissidents. Cette répression restera l'un des faits marquants de Pékin 2008. Et...
Date: 2018-02-01 04:08:50
Site : https://rsf.orgThèmes liés : liberte d'expression sur l'internet / liberte d'expression internet chine / liberte d'expression internet / liberte d expression internet / fournisseur d'acces a l'internet
Charte informatique et Internet - Ecole Maternelle ...
PertinenceLa Charte Informatique et Internet
La présente charte a pour objet de définir les règles d'utilisation des moyens et systèmes informatiques à usage pédagogique du cours Notre Dame des Missions.
Elle s'inscrit dans le cadre des lois en vigueur.
L'utilisation des moyens informatiques a pour objet exclusif de mener des activités d'enseignement ou de recherche...
Site : https://nd-missions83.jimdo.com
Achat Maison 3 pièces 67m² Baho | Stéphane Plaza ...
PertinenceStéphane Plaza Immobilier Perpignan Sud
Revenu mensuel par ménage
2 470 euros / mois
Sélectivité des lycées
Aucun lycée général ni technique
Valeur ajoutée des lycées
Pas de lycée
Part des ménages sans voiture
Et si vous essayiez un peu plus loin ?
177 400 EUR *
Voir aussi : immobilier Baho Vente Maison Baho Vente Maison Baixas Vente Maison Perpignan Vente...
Site : http://www.stephaneplazaimmobilier-perpignansud.c ...
La Table des Blot - Escapade gastronomique
PertinenceRaison sociale de la société exploitante : SARL AUBERGE DU CHATEAU
Email : info@latabledesblot.com
Téléphone : +33 (0)1 30 47 56 56
Capital social : 50 000 EUR
Numéro individuel d'identification de TVA : FR 4541434094300011
Numéro de RCS : 414340943
Crédit Photos : Alban Jimenez
RESPONSABILITE
En accédant à ce site, vous êtes informé que l'utilisation d'Internet nécessite le respect...
Site : http://www.latabledesblot.com
Site Bayard - Le Groupe > Conditions générales d'utilisation
PertinenceSiège social : 18 rue Barbès, 92128 Montrouge Cedex
Tel : +33 (0)1 74 31 60 60
Fax : +33 (0)1 74 31 61 61
Société Anonyme au capital de 16 500 000 EUR
N° Siren : B 542 042 486
RCS : Nanterre
Président du directoire : Georges Sanerot
Directeur de la publication : Georges Sanerot
Hébergeur : SMILE
48 rue de Villiers - 92300 Levallois-Perret
Tél : 01 41 40 11 00
Contacts commerciaux :
Date: 2018-02-01 03:46:24
Site : http://www.groupebayard.comConditions Générales d'Utilisation - Guide Comparateur
PertinenceDernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012
1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)
La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...
Site : http://www.guide-comparateur.com
Starter Kit | nastent
PertinenceARTICLE 1 : DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales de vente et ses annexes, les termes suivants employés avec une majuscule et indifféremment au singulier ou au pluriel, auront les significations suivantes :
Société : désigne seven dreamers laboratories, Inc, société de droit japonais dont le siège social est 1-4-28 Mita Minato-ku TOKYO, au capital de 1 232 302 000...
Site : https://www.nastent.fr
Méthodologie juridique « Faculté des Sciences Juridiques ...
PertinenceIl ne faut les adopter qu'en cas d'urgence
4°) Rédaction
Il s'agit de la dernière étape avant bien sûr la relecture. Il faut d'ailleurs que vous gardiez du temps pour cette relecture et tous les ennuis informatiques liés notamment au volume important de pages qui ne maqueront pas d'arriver.
Pas de remplissage avec des informations inutiles, pas non plus de phrases creuses qui ne veulent...
Site : http://fsjes.usmba.ac.ma
Thèmes liés : evolution de l'utilisation d'internet en france / les avantages de l'utilisation d'internet dans le monde / evolution de l'utilisation d'internet dans le monde / l'utilisation d'internet dans le monde / trouver l'adresse internet d'une personne
Non à la déclaration d’impôt obligatoire sur Internet ...
PertinenceRéclamations
Non à la déclaration d'impôt obligatoire sur Internet !
Faire sa déclaration de revenus sur Internet va devenir obligatoire, dès 2016 pour les contribuables les plus aisés, plus tard pour les autres. Le fisc passe de la carotte au bâton en remplaçant les incitations par des pénalités. Les explications de Deontofi.com
Le 2 février 2016 par Gilles Pouzin
Mots-clés de...
Site : https://deontofi.com
Fournisseur abonnement Internet en Belgique : Wallonie et ...
PertinenceVitesse de téléchargement
La vitesse de téléchargement et d'envoi dépend notamment de votre installation informatique, de votre câblage interne et d'un éventuel routeur. Les vitesses annoncées sont des vitesses accessibles en connexion avec un câble. En connexion wifi les vitesses atteintes sont susceptibles d'être inférieures.
A partir du 01/07/2016, la vitesse de l'offre...
Site : http://www.voo.be
Thèmes liés : vitesse d une connexion internet / mois de l internet / prix de l abonnement internet / les service de l'internet / service de l internet
Géolocalisation (pour Android) - controle parental et ...
PertinenceLimiteur de temps et plages horaires pour Android et Windows
Limiter le temps d'utilisation quotidien ou hebdomadaire de l'ordinateur, tablette, téléphone, Internet
Vous définissez des limitations de temps pour l'ordinateur, la tablette ou le téléphone et pour Internet pour chaque jour de la semaine et/ou pour toute la semaine. Si vos enfants partagent un ordinateur ou une tablette, vous...
Site : https://netaddictsoft.com
Juristes du Numérique | Le Master 2 Droit du numérique
PertinenceVous êtes ici : Accueil / Le Master 2 Droit du numérique
Le Master 2 Droit du numérique
Objectifs de la formation
Ce Master 2 permet l'acquisition de connaissances en droit du numérique et la compréhension des enjeux techniques, économiques et sociaux de la transformation numérique de la société. L'objectif est de former des juristes capables d'anticiper et de comprendre les évolutions...
Site : http://www.juristesdunumerique.fr
Thèmes liés : developpement de l internet et du commerce electronique / droit de l informatique et de l internet / formation de l'internet / formation a l internet / droit a l'acces internet
Fournisseur abonnement Internet en Belgique : Wallonie et ...
PertinenceVitesse de téléchargement
La vitesse de téléchargement et d'envoi dépend notamment de votre installation informatique, de votre câblage interne et d'un éventuel routeur. Les vitesses annoncées sont des vitesses accessibles en connexion avec un câble. En connexion wifi les vitesses atteintes sont susceptibles d'être inférieures.
A partir du 01/07/2016, la vitesse de l'offre...
Site : http://www.voo.be
Thèmes liés : vitesse d une connexion internet / mois de l internet / prix de l abonnement internet / les service de l'internet / service de l internet
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
un levier qui permet d’envoyer des sms ... - primotexto.com
PertinencePrimotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site : https://www.primotexto.com
Propriétés de prestige en Suisse - BARNES Suisse
PertinenceL'utilisation du site « www.barnes-suisse.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site « barnes-suisse.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...
Site : http://www.barnes-suisse.com
Propriétés de prestige à Paris - Agence BARNES
PertinenceL'utilisation du site « www.barnes-paris.com » est soumise au respect des conditions ci-dessous. L'accès et la navigation sur le site entraînent l'acceptation de ces conditions :
Article 1. Propriété
Les éléments contenus dans le site « barnes-paris.com » (icônes, pages, textes, informations, sons, logos et tout autres données) et le site lui même sont protégés par le droit...
Site : http://www.barnes-paris.com
Arrêt n° 178 du 14 février 2018 (17-10.499) - Cour de ...
Pertinence>Arrêt n° 178 du 14 février 2018 (17-10.499) - Cour de cassation - Première chambre civile - ECLI:FR:CCASS:2018:C100178
Arrêt n° 178 du 14 février 2018 (17-10.499) - Cour de cassation - Première chambre civile - ECLI:FR:CCASS:2018:C100178
Protection des droits de la personne - Union européenne
Cassation partielle sans renvoi
Demandeur : la société Google Inc. ; et...
Site : https://www.courdecassation.fr
Thèmes liés : trouver l'adresse internet d'une personne / recherche adresse internet d'une personne / recherche d une personne dans internet / principes de la recherche d information sur internet / recherche d information sur internet
Le créateur - OL Couture | Olivier Lapidus
PertinenceArticle 1 - Champs d'application - Opposabilité
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Accueil - OL Couture | Olivier Lapidus
PertinenceArticle 1 - Champs d'application - Opposabilité
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à la vente par la société OL COUTURE d'articles de prêt-à-porter et d'accessoires (sacs, chaussures ...) et d'articles de couture (ci-après les « Produits »), dont les commandes sont passées sur le site internet www.creationolivierlapidus.paris ou sur...
Le Monde Abonnements
Pertinence13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site : https://checkout.lemonde.fr
Morphée - Retrouvez le sommeil avec Morphée, l'innovation ...
PertinencePrivacy Policy
CONDITIONS GENERALES DE VENTE AUDIOZEN 1.Validité des offres Les offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison dans les pays où Audiozen assure la livraison via un prestataire de transport. Les produits présentés sur le site sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande...
Site : http://www.morphee.co
Précisium - Accueil
Pertinence> Tech'in. Notre MDD
Identification de la société : PRECISIUM GROUPE SAS
Siège Social : 8 et 10, rue de la Fosse aux Leux, ZAC de la croix blanche, 91700 Ste Geneviève des Bois
Téléphone : 01 60 16 51 53
N° RCS : EVRY 508 963 816
Code APE : 4619A
Capital social : 7 209 350 EUR
Développement et Graphisme : KEIGO - 87 rue Bourneil - 89000 AUXERRE
Hébergement : Nilobstat pour...
Site : http://www.precisium.fr
Thèmes liés : trouver l'adresse internet d'une personne / droit d'auteur image sur internet / droit a l'acces internet / trouver la date de creation d'un site internet / droit d'image sur internet
Attestation de capacité professionnelle ... - IFRAC FORMATION
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Site : https://www.ifrac-formation.com
