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droit de l informatique et de l internet


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    Mon Espace - ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)

    Pertinence
    42%

    M. Jérôme LETIER - Directeur de l'ANTS

    Responsable Communication : Mme SIMONNET

    Opérateur webmestre : Mme TALLEC

    Traitement des données personnelles

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 772), la...

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    Site : https://ants.gouv.fr

    Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / mise en ligne d un site internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet

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    LPG Systems - Extranet

    Pertinence
    41%

    © Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés  - Conditions générales d'utilisation et mentions légales

    MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

    EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS

    MENTIONS LEGALES

    Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...

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    Site : https://eboutique.lpgsystems.net

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    Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté

    Pertinence
    41%

    10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

    Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.

    L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.

    La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...

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    Site : http://www.mynexity.fr

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    Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr

    Pertinence
    43%

    Conditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».

    Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.

    Article 1. Société éditrice du service « ePresse »

    Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.

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    Site : https://www.epresse.fr

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    Le Brevet informatique et internet adultes - education.gouv.fr

    Pertinence
    43%

    Compétences

    Environnement informatique

    Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau

    Les compétences associées au domaine "Environnement informatique" sont :

    Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et logiciels de base

    Gérer et organiser les fichiers, identifier leurs propriétés et...

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    Site : http://www.education.gouv.fr

    Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit de l informatique et de l internet / outils de recherche d'information sur internet / droit d'auteur image sur internet / recherche d information sur internet

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    Forum sur la gouvernance d'Internet : Genève se penche sur ...

    Pertinence
    43%

    L'Union internationale des télécommunications publie chaque année l'Indice de la cybersécurité dans le monde pour mesurer l'engagement des pays en faveur de la cybersécurité (photo : UIT).

    Le douzième Forum sur la gouvernance d'Internet (FGI) se tiendra du 18 au 21décembre au Palais des Nations de Genève. Sur le thème « Façonnez votre avenir numérique ! », le Forum...

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    Site : http://www.unmultimedia.org

    Thèmes liés : forum de gouvernance de l'internet / forum de la gouvernance d'internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication

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    ChrisRuelleFit

    Pertinence
    43%

    Site réalisé par FHM Solutions

    Conditions générales d'utilisation

    1. Préambule

    Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...

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    Site : http://www.chrisruellefit.com

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    Dictionnaire juridique - Notice

    Pertinence
    43%

    lexique juridique gratuit depuis 1996

    Dictionnaire juridique

    Que trouver dans ce "Dictionnaire" ?

    Vous trouverez la définition des termes se rapportant plus particulièrement aux matières suivantes :

    Droit civil,

    Organisation des juridictions civiles de l'Ordre judiciaire,

    Droit procédural appliqué par les juridictions civiles,

    Droit des voies d'exécution,

    Droit de l'informatique.

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    Site : dictionnaire-juridique.com

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / dictionnaire de l informatique et d internet / liberte d'expression sur l'internet / droit d'auteur image sur internet / conseil creation d un site internet

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    Conditions de vente - L’Occitane France

    Pertinence
    43%

    Conditions de Vente

    Conditions de vente

    Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

    Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

    En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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    Date: 2018-02-01 02:59:58
    Site : https://fr.loccitane.com

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    NOGENT-SUR-OISE | Dépannage Informatique | Réparation ...

    Pertinence
    43%

    ACER France - 

    ACER France est l'une des marques importante dans le secteur de l'informatique domestiques : http://www.acer.fr . ACER distribue des Ordinateurs Portables. vous pouvez télécharger l'ensemble des drivers nécessaire à l'utilisation de vos périphériques ACER sur : http://www.acer.fr/acer/service.do .

    Acrobat Reader - Logiciel de la marque Adobe. Il permet de visualiser des...

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    Site : http://www.micro-hs.com

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    ENT - Espace Numérique de Travail

    Pertinence
    43%

    Un portail unique de ressources et d'outils au service de la communication et de la formation d'une communauté éducative

    Dernière mise à jour : 12 décembre 2017

    1. Définition

    Le site Éduscol définit ainsi l'ENT : "Un espace numérique de travail (ENT) désigne un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d'une...

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    Site : http://www.esen.education.fr

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    Internet et la liberté d'expression en France

    Pertinence
    42%

    Internet et la liberté d'expression en France

    lundi 7 juin 2010

    Bienvenue sur notre blog

    Ce blog a été créé par Balech Guillaume, Bonzom Nicolas, Darrouy Jérémy et Garridau Damien afin de traiter notre sujet d'Education Civique Juridique et Sociale de 1êre S.

    Parmi un liste de sujets, nous avons finalement choisi "Internet et liberté d'expression" car c'est un sujet d'actualité par...

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    Date: 2014-10-05 00:21:45
    Site : http://ecjs31.blogspot.com

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    Abonnement • L'Orange Bleue

    Pertinence
    42%

    À partir de 19EUR90 / mois

    UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !

    (Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)

    1 CLUB & FORMULE

      CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE   PREAMBULE   La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...

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    Site : lorangebleue.fr

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    Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue

    Pertinence
    42%

    CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE

    La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...

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    Site : lorangebleue.fr

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    Parfums Divine

    Pertinence
    42%

    L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

    1. Informations légales

    Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...

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    Site : http://www.divine.fr

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    Dépannage informatique à Paris - Assistance PC et Internet ...

    Pertinence
    42%

    Dépannage informatique à Paris

    La société de dépannage informatique à domicile, « Informatique-75 »,  est située à Paris.

    L'agence a été créée en 2010 pour proposer aux parisiens un service de à domicile ou sur site efficace et professionnel. Elle propose une assistance informatique pour l'utilisation des nouvelles technologies.

    Un informaticien de la société peut vous aider...

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    Site : https://informatique-75.com

    Thèmes liés : assistance informatique internet domicile / depannage informatique internet / formation sur l'utilisation d'internet / informatique d internet / assistance informatique et internet

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    Pirates en informatique et Internet - assiste.com.free.fr

    Pertinence
    42%

    Pirates en informatique et Internet

    En savoir plus :  

    Définition générale

    Un pirate, en informatique, est une personne pénétrant sans autorisation un objet informatique par un moyen informatique. Aussi anodin que puisse paraître l'acte, il s'agit en droit français d'un délit ou d'un crime dont l'objet et / ou l'acte sont informatiques. L'acte en lui-même est un acte...

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    Date: 2014-08-23 09:11:56
    Site : http://assiste.com.free.fr

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique et l internet / assistance informatique et internet / internet informatique definition / informatique d internet

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    Les données personnelles : Quelle protection sur internet?

    Pertinence
    42%

    Les dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.

    L'avant projet de loi qui transposera la...

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    Date: 2018-02-01 04:50:19
    Site : http://www.ls-avocats.com

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    AccorHotels Business Solution – Accorhotels.com

    Pertinence
    42%

    MOT DE PASSE OUBLIE

    Veuillez saisir votre adresse e-mail professionnelle pour recevoir votre mot de passe

    Nous avons détecté plusieurs comptes liés à cet e-mail. Veuillez, s'il vous plaît indiquer un nom d'utilisateur.

    Plus d'informations

    *Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire rend impossible le...

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    Date: 2017-12-21 18:04:10
    Site : https://www.accorhotels-business-solution.com

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    La nature juridique du site internet en droit ...

    Pertinence
    42%

    La facile accessibilité du site Internet dans le monde entier a suscité l'interrogation de savoir s'il développe une présence permanente dans le pays où il est accessible auquel cas il sera considéré comme un établissement, ou s'il est plutôt une nouvelle forme de libre prestation de services. Le droit international à travers l'OCDE a tranché vers la première hypothèse.

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    Site : https://www.legavox.fr

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    L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...

    Pertinence
    42%

    06/08/2015 par Cédric FAVRE .

    Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.

    Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement...

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    Date: 2018-06-18 18:51:07
    Site : http://www.aecom.org

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    Définition de l'informatique

    Pertinence
    42%

    3. Les logiciels informatiques - Internet

    3.1. Séries bureautiques

    On retrouve dans cette série de logiciels les programmes courant: traitement de texte, tableur, base de donnée, navigateur Internet, logiciels de mails, ... La majorités des logiciels sont commercialisés dans des suites de logiciels. En bureautique, Microsoft Office et Open Office (libre d'utilisation)...

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    Site : http://www.materiel-informatique.be

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    Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...

    Pertinence
    42%

    DIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.

    Il est adapté à :

    o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)

    o tous types d'objets connectés (tablette,...

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    Date: 2018-01-11 17:09:45
    Site : http://www.diftec.net

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    Gestion des documents d'entreprise/Définition et enjeux ...

    Pertinence
    41%

    Un document peut soit être un document papier soit un document numérique. Il peut concerner plusieurs acteurs de l'entreprise :

    les salariés

    les autres parties prenantes de l'entreprise

    Le cycle de vie d'un document comporte plusieurs phases :

    création ou réception

    Enjeux de la gestion de documents[ modifier | modifier le wikicode ]

    Pourquoi la gestion de documents est-elle nécessaire...

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    Date: 2018-06-03 01:40:09
    Site : https://fr.wikiversity.org

    Thèmes liés : creation d'entreprise sur internet / creation d'une entreprise sur internet / creation d entreprise sur internet / aide informatique internet entreprise / droit de l informatique et de l internet

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    Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien

    Pertinence
    41%

    Vous possédez un compte Facebook ou Google ?

    Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation

    Conditions générales d'utilisation

    Informations légales

    La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...

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    Site : http://www.leparisien.fr

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    Chartes - Etablissement primaire et secondaire Cossonay ...

    Pertinence
    41%

    Cette page présente les chartes en vigueur dans l'établissement.

    Charte informatique

    Charte d'utilisation de l'informatique et d'Internet par les élèves

    Dans le cadre de l'utilisation, dans les écoles de Cossonay, de l'informatique partagée en réseau et d'Internet, il convient que chacun respecte un certain nombre de règles de conduite.

    La direction demande à chaque utilisateur de...

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    Site : https://www.eps-cossonay-penthalaz.ch

    Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / formation utilisation d'internet / utilisation de l internet

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    Contrat de Conception d'un Site Web - Modèle, Exemple

    Pertinence
    41%

    Ce document est un modèle de contrat de conception d'un site web. Ce contrat met en relation deux personnes, le prestataire et son client, afin que le prestataire s'engage à assurer la conception d'un site internet pour son client moyennant une rémunération.

    Le contrat de conception d'un site internet est un contrat de prestation de service. Par opposition, ce n'est pas un contrat de travail...

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    Site : https://www.wonder.legal

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    EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés

    Pertinence
    41%

    +33 (0) 473 155 701

    ©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales

    Les Pirates Agence web Paris

    Mentions légales

    Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...

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    Site : https://www.exotic-systems.com

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    Conditions générales d'utilisation - Jeux.com

    Pertinence
    41%

    Conditions Générales d'Utilisation

    ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

    Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...

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    Site : http://www.jeux.com

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    Pour en finir avec la « surveillance de masse - BUG BROTHER

    Pertinence
    41%

    13 septembre 2016

    Pour en finir avec la « surveillance de masse »

    La loi renseignement, adoptée dans la foulée des révélations Snowden sur la « surveillance de masse« , a été présentée par ses opposants comme permettant « une interception de l'ensemble des données des citoyens français en temps réel sur Internet« . La DGSE espionne-t-elle tous les Français ? En a-t-elle le...

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    Site : http://bugbrother.blog.lemonde.fr

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    Le Numérique du futur: 13 SERVEURS RACINES POUR INTERNET ...

    Pertinence
    41%

    Ce serait une belle blague technique de dire qu'il existe seulement 13 serveurs physiques pour la racine DNS de l'Internet. Nous avons 13 instances représentées chacune par une IP de la racine. Et derrière chaque instance plusieurs serveurs racines. Imaginez un instant que nous ayons un seul serveur racine, si cette unique racine du DNS a un problème,  l'ensemble de l'Internet sera affecté....

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    Site : https://ramanou.blogspot.com

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    TimePulse - Inscription en ligne et chronométrage sportif

    Pertinence
    41%

    mèl : mickael@timepulse.run

    Nos solutions s'adpatent au chronométrage de course à pied, triathlon, roller, VTT, canoë, cyclisme, enduro moto,

    course nature, raid, cyclotourisme, ski, sport motorisé, course équestre, natation, ...

    Conditions d'utilisation - Mentions légales - Déclaration CNIL n°2035724

    En application des art.39 et suivants de la loi "informatique et libertés" du 6...

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    Site : https://www.timepulse.run

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    Histoire de l’écriture à la lecture numérique

    Pertinence
    41%

    Histoire de l'écriture à la lecture numérique

    Vous êtes à : Accueil > Histoire de l'écriture à la lecture numérique

    18 février 2014 par Histoire CIGREF 4 Commentaires

    Quand le numérique offre un retour aux sources... aux objets d'écriture !

    [Cliquer sur l'image pour l'agrandir]

    L'apparition de chaque technique d'expression écrite répond à une intrinsèque aspiration humaine. Elle...

    Lire la suite

    Site : http://www.histoire-cigref.org

    Thèmes liés : l'histoire d'internet en france / date de l'apparition d'internet / l'evolution d'internet en france / l'internet est une source d'information / l internet source d information

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    Life Capsule Nutrition

    Pertinence
    40%

    Conditions générales de ventes

    Le site internet est la propriété de Life Capsule Nutrition (« Life Capsule » ou « nous »). Vous acceptez les conditions d'utilisation du site internet suivantes en intégralité, lorsque vous : (1) accédez au site ou l'utilisez ; et/ou (2) achetez les produits ou les services proposés sur notre site internet (« Produits en ligne »). La politique de...

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    Site : https://golifecapsule.com

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    Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

    Pertinence
    40%

    63 rue Pierre Charron 75008 Paris

    JESTIMO SAS, 2014 - 2017

    Conditions Générales de Vente

    Article 1 (Généralités) :

    Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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    Site : http://jestimo.me

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    L'Internet Research Agency : cette usine à "trolls" russe ...

    Pertinence
    40%

    Texte par Sébastian SEIBT Suivre techf24 sur twitter

    Dernière modification : 08/09/2017

    Facebook a dénoncé une campagne d'achat de publicités sur des sujets sensibles aux États-Unis lors de la campagne présidentielle 2016. Elle émanerait d'une agence de propagande pro-Poutine agissant dans l'ombre pour influencer l'opinion américaine.

    Revoilà l'Internet Research Agency. Derrière ce nom...

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    Site : http://www.france24.com

    Thèmes liés : principaux service de l'internet / utilisation des services de l'internet / mois de l internet / les service de l'internet / service de l internet

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    Internet: Conception de page Web avec FrontPage

    Pertinence
    40%

    Du menu Insertion, sélectionnez l'option Lien hypertexte.

    Appuyez sur les touches Ctrl et K.

    Dans la case Lien to page, entrez l'adresse suivante: http://www.er.uqam.ca/merlin/xw999998 .

    Appuyez sur le bouton OK.

    En plus de se rendre à la page Web, on aurait pu se rendre à un endroit spécifique de la page marqué par les signets.

    Lien sur une...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-03 03:16:19
    Site : http://www.lecompagnon.info

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    Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...

    Pertinence
    40%

    Mentions Légales

    CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE

    (1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...

    Lire la suite

    Site : http://canal-avenue.com

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    Avocat Droit de l'Informatique Paris - internet-juridique.com

    Pertinence
    40%

    Logiciels Libres

    Linux, le système d'exploitation concurrent de Windows, a permis de populariser les logiciels libres.

    Ils sont devenus un phénomène incontournable et éveillent un intérêt croissant des entreprises et des administrations.

    Les logiciels libres suscitent toutefois de nombreuses interrogations juridiques.

    En savoir plus sur les logiciels libres .

    Prestations informatiques,...

    Lire la suite

    Site : internet-juridique.com

    Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique d internet / informatique et l internet / droit de l internet paris / logiciel de gestion d'acces internet

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    A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...

    Pertinence
    40%

    Développement : Lapin Blanc

    FONCTIONNEMENT

    Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.

    DONNÉES PERSONNELLES

    Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...

    Lire la suite

    Site : http://a-maze-in.com

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    ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne

    Pertinence
    40%

    Confirmez le mot de passe*

    Conditions générales de vente

    Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.

    Ci-après dénommée « la Société »,

     Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com

    Ci-après dénommée " l'Acheteur ".

    Lire la suite

    Site : http://www.royatonic.com

    Thèmes liés : date de l'arrivee d'internet / l'arrivee d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet

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    conditions generales site e-commerce: Solution site e ...

    Pertinence
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    Article 5 - Accès au service

    L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).

    Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...

    Lire la suite

    Site : http://www.francegrossiste.com

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    Protection des données et cookies - Détente Jardin

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    Accueil > Protection des données et cookies

    Protection des données et cookies

    La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur(s) », « Vous », « Votre », « Vos ») du site web et mobile et des applications mobile et tablettes liées (ci-après, ensemble, « le(s) Service(s) ») des moyens mis en oeuvre pour :

    collecter les...

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    Site : http://www.detentejardin.com

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    Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...

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    Thèses et mémoires (texte intégral au format PDF), sommaire des Cahiers du GRIDAUH depuis le n°1 (1998), liste des derniers colloques organisés

    Etudes foncières / Association des études foncières (ADEF) : http://perso.wanadoo.fr/foncier

    Revue juridique française trimestrielle publiée par l'ADEF : droit des sols, marchés des terrains, économie...

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    Date: 2010-11-17 20:54:34
    Site : http://www.precisement.org

    Thèmes liés : droit a l'acces internet / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / http www internet / liste des sites internet recherche d'emploi

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    La charte informatique du collège - Site du collège ...

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    Charte informatique du collège Fontanes

    Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège.

    Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s'engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des ordinateurs.

    Elle est extraite de la...

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    Date: 2018-06-18 15:09:59
    Site : http://etab.ac-poitiers.fr

    Thèmes liés : utilisation des services de l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / charte informatique et internet college / utilisation de l internet

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    La Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...

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    Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site ; elles doivent à cet égard être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au Site. Elles constituent les...

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    Site : http://www.lapataterie.fr

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    Comptabilisation des coûts d'un site internet | Dossiers ECAI

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    Un texte en phase avec l'évolution de la doctrine française sur la comptabilisation d'un site internet

    Les dispositions de l'avis s'inscrivent dans la continuité de la nouvelle doctrine française concernant les actifs :

    projet d'avis relatif à la définition des actifs qui définit les règles de reconnaissance d'un élément d'actif (voir RF

    Comptable 290, décembre 2002, pp. 12 à 14)...

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    Site : https://www.cabinetecai.com

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    Conditions générales de vente sur internet Intersport

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    Conditions générales de vente sur internet Intersport

    Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...

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    Date: 2017-12-21 12:03:09
    Site : http://www.intersport.fr

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    Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...

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    CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE

    Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex

    Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368

    Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057

    Editeur du Site : Marie - 24...

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    Site : http://www.marie.fr

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    Anonymat sur Internet — Wikipédia

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    Utilisation d'un réseau anonyme[ modifier | modifier le code ]

    Les réseaux anonymes sont des surcouches logicielles à Internet . Ils nécessitent l'installation d'un logiciel spécial sur votre ordinateur. Le protocole varie d'un logiciel à l'autre (ex. : routage en oignon pour Tor ).

    Ils peuvent offrir différents services :

    masquer votre IP pour accéder à un service web classique (une...

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    Date: 2017-12-11 02:04:38
    Site : https://fr.wikipedia.org

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