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droit de l informatique et de l internet
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Mon Espace - ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés)
PertinenceM. Jérôme LETIER - Directeur de l'ANTS
Responsable Communication : Mme SIMONNET
Opérateur webmestre : Mme TALLEC
Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 772), la...
Site : https://ants.gouv.fr
Thèmes liés : l'internet est une source d'information / l internet source d information / mise en ligne d un site internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet
LPG Systems - Extranet
Pertinence© Copyright 2018 - LPG - Tous droits réservés - Conditions générales d'utilisation et mentions légales
MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
EXTRANET LPG - CLIENTS PROFESSIONNELS ET DISTRIBUTEURS
MENTIONS LEGALES
Editeur : LPG SYSTEMS, société anonyme au capital de 2.124.950 euros, immatriculée au RCS de Romans (Drôme, FRANCE) sous le numéro B 335 183 836 ayant son...
Site : https://eboutique.lpgsystems.net
Nexity - Espace Privé Client - Non Connecté
Pertinence10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations données sur le Site n'ont pas un caractère contractuel.
L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet.
La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable dans le cadre d'une procédure introduite à l'encontre de l'Utilisateur qui se serait...
Site : http://www.mynexity.fr
Nos Conditions Générales de Vente - epresse.fr
PertinenceConditions générales de vente et d'utilisation du service «ePresse.fr».
Date : les présentes conditions générales de vente et d'utilisation sont applicables au 1 octobre 2017.
Article 1. Société éditrice du service « ePresse »
Raison sociale de la personne morale éditrice du service : Toutabo, 59 rue spontini 75116 Paris, SA au capital de 488 213,90EUR. RCS Paris 480467000.
Site : https://www.epresse.fr
Le Brevet informatique et internet adultes - education.gouv.fr
PertinenceCompétences
Environnement informatique
Maîtriser les concepts et fonctions de base d'un poste informatique, l'utiliser dans un contexte de réseau
Les compétences associées au domaine "Environnement informatique" sont :
Utiliser le vocabulaire spécifique et maîtriser les éléments matériels et logiciels de base
Gérer et organiser les fichiers, identifier leurs propriétés et...
Site : http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / droit de l informatique et de l internet / outils de recherche d'information sur internet / droit d'auteur image sur internet / recherche d information sur internet
Forum sur la gouvernance d'Internet : Genève se penche sur ...
PertinenceL'Union internationale des télécommunications publie chaque année l'Indice de la cybersécurité dans le monde pour mesurer l'engagement des pays en faveur de la cybersécurité (photo : UIT).
Le douzième Forum sur la gouvernance d'Internet (FGI) se tiendra du 18 au 21décembre au Palais des Nations de Genève. Sur le thème « Façonnez votre avenir numérique ! », le Forum...
Site : http://www.unmultimedia.org
Thèmes liés : forum de gouvernance de l'internet / forum de la gouvernance d'internet / forum des droits de l'internet / forum des droit sur l internet / informatique internet et nouvelles technologies de l information et de la communication
ChrisRuelleFit
PertinenceSite réalisé par FHM Solutions
Conditions générales d'utilisation
1. Préambule
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ChrisRuelleFit, ci-après dénommé l'Editeur, met à la disposition de ses Abonnés le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'Abonné accède au site...
Site : http://www.chrisruellefit.com
Dictionnaire juridique - Notice
Pertinencelexique juridique gratuit depuis 1996
Dictionnaire juridique
Que trouver dans ce "Dictionnaire" ?
Vous trouverez la définition des termes se rapportant plus particulièrement aux matières suivantes :
Droit civil,
Organisation des juridictions civiles de l'Ordre judiciaire,
Droit procédural appliqué par les juridictions civiles,
Droit des voies d'exécution,
Droit de l'informatique.
Site : dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / dictionnaire de l informatique et d internet / liberte d'expression sur l'internet / droit d'auteur image sur internet / conseil creation d un site internet
Conditions de vente - L’Occitane France
PertinenceConditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2018-02-01 02:59:58
Site : https://fr.loccitane.comNOGENT-SUR-OISE | Dépannage Informatique | Réparation ...
PertinenceACER France -
ACER France est l'une des marques importante dans le secteur de l'informatique domestiques : http://www.acer.fr . ACER distribue des Ordinateurs Portables. vous pouvez télécharger l'ensemble des drivers nécessaire à l'utilisation de vos périphériques ACER sur : http://www.acer.fr/acer/service.do .
Acrobat Reader - Logiciel de la marque Adobe. Il permet de visualiser des...
Site : http://www.micro-hs.com
ENT - Espace Numérique de Travail
PertinenceUn portail unique de ressources et d'outils au service de la communication et de la formation d'une communauté éducative
Dernière mise à jour : 12 décembre 2017
1. Définition
Le site Éduscol définit ainsi l'ENT : "Un espace numérique de travail (ENT) désigne un ensemble intégré de services numériques choisis et mis à disposition de tous les acteurs de la communauté éducative d'une...
Site : http://www.esen.education.fr
Internet et la liberté d'expression en France
PertinenceInternet et la liberté d'expression en France
lundi 7 juin 2010
Bienvenue sur notre blog
Ce blog a été créé par Balech Guillaume, Bonzom Nicolas, Darrouy Jérémy et Garridau Damien afin de traiter notre sujet d'Education Civique Juridique et Sociale de 1êre S.
Parmi un liste de sujets, nous avons finalement choisi "Internet et liberté d'expression" car c'est un sujet d'actualité par...
Date: 2014-10-05 00:21:45
Site : http://ecjs31.blogspot.comAbonnement • L'Orange Bleue
PertinenceÀ partir de 19EUR90 / mois
UNE INSCRIPTION SIMPLE EN 3 ÉTAPES !
(Pour un renouvellement, rendez-vous dans votre club)
1 CLUB & FORMULE
CGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE PREAMBULE La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est...
Site : lorangebleue.fr
Conditions Générales de Ventes • L'Orange Bleue
PertinenceCGV SOUSCRIPTION ABONNEMENT EN LIGNE
La société OB RESEAUX ci-après dénommée « le distributeur » ou « la Plateforme » Société à Responsabilité Limitée au capital de 100 000 euros Dont le siège social est situé : 4 rue Nikola Tesla 35000 RENNES Immatriculée au R.C.S. de RENNES sous le numéro 489 920 249. Tva intracommunautaire FR7548992024900013...
Site : lorangebleue.fr
Parfums Divine
PertinenceL'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site : http://www.divine.fr
Dépannage informatique à Paris - Assistance PC et Internet ...
PertinenceDépannage informatique à Paris
La société de dépannage informatique à domicile, « Informatique-75 », est située à Paris.
L'agence a été créée en 2010 pour proposer aux parisiens un service de à domicile ou sur site efficace et professionnel. Elle propose une assistance informatique pour l'utilisation des nouvelles technologies.
Un informaticien de la société peut vous aider...
Site : https://informatique-75.com
Thèmes liés : assistance informatique internet domicile / depannage informatique internet / formation sur l'utilisation d'internet / informatique d internet / assistance informatique et internet
Pirates en informatique et Internet - assiste.com.free.fr
PertinencePirates en informatique et Internet
En savoir plus :
Définition générale
Un pirate, en informatique, est une personne pénétrant sans autorisation un objet informatique par un moyen informatique. Aussi anodin que puisse paraître l'acte, il s'agit en droit français d'un délit ou d'un crime dont l'objet et / ou l'acte sont informatiques. L'acte en lui-même est un acte...
Date: 2014-08-23 09:11:56
Site : http://assiste.com.free.frThèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique et l internet / assistance informatique et internet / internet informatique definition / informatique d internet
Les données personnelles : Quelle protection sur internet?
PertinenceLes dispositions protectrices des données personnelles résultent actuellement de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés " toujours en vigueur, et de la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 applicable depuis le 24 Octobre 1998 mais non transposée, la France se trouvant à cet égard en infraction.
L'avant projet de loi qui transposera la...
Date: 2018-02-01 04:50:19
Site : http://www.ls-avocats.comAccorHotels Business Solution – Accorhotels.com
PertinenceMOT DE PASSE OUBLIE
Veuillez saisir votre adresse e-mail professionnelle pour recevoir votre mot de passe
Nous avons détecté plusieurs comptes liés à cet e-mail. Veuillez, s'il vous plaît indiquer un nom d'utilisateur.
Plus d'informations
*Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire rend impossible le...
Date: 2017-12-21 18:04:10
Site : https://www.accorhotels-business-solution.comLa nature juridique du site internet en droit ...
PertinenceLa facile accessibilité du site Internet dans le monde entier a suscité l'interrogation de savoir s'il développe une présence permanente dans le pays où il est accessible auquel cas il sera considéré comme un établissement, ou s'il est plutôt une nouvelle forme de libre prestation de services. Le droit international à travers l'OCDE a tranché vers la première hypothèse.
lire la suite...
Site : https://www.legavox.fr
L'utilisation d'images sur un site internet, opportunités ...
Pertinence06/08/2015 par Cédric FAVRE .
Sur internet, ce n'est pas parce qu'une image est accessible en deux clics qu'elle est librement téléchargeable et utilisable par n'importe qui sur n'importe quel autre site. Il faut toujours se soucier des droits et autorisations qui lui sont applicables.
Internet n'est pas une vaste toile sur laquelle tout est facilement accessible, gratuit et librement...
Date: 2018-06-18 18:51:07
Site : http://www.aecom.orgDéfinition de l'informatique
Pertinence3. Les logiciels informatiques - Internet
3.1. Séries bureautiques
On retrouve dans cette série de logiciels les programmes courant: traitement de texte, tableur, base de donnée, navigateur Internet, logiciels de mails, ... La majorités des logiciels sont commercialisés dans des suites de logiciels. En bureautique, Microsoft Office et Open Office (libre d'utilisation)...
Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...
PertinenceDIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.
Il est adapté à :
o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)
o tous types d'objets connectés (tablette,...
Date: 2018-01-11 17:09:45
Site : http://www.diftec.netGestion des documents d'entreprise/Définition et enjeux ...
PertinenceUn document peut soit être un document papier soit un document numérique. Il peut concerner plusieurs acteurs de l'entreprise :
les salariés
les autres parties prenantes de l'entreprise
Le cycle de vie d'un document comporte plusieurs phases :
création ou réception
Enjeux de la gestion de documents[ modifier | modifier le wikicode ]
Pourquoi la gestion de documents est-elle nécessaire...
Date: 2018-06-03 01:40:09
Site : https://fr.wikiversity.orgThèmes liés : creation d'entreprise sur internet / creation d'une entreprise sur internet / creation d entreprise sur internet / aide informatique internet entreprise / droit de l informatique et de l internet
Mentions légales : CGV et CGU - Le Parisien
PertinenceVous possédez un compte Facebook ou Google ?
Conditions générales de vente & conditions générales d'utilisation
Conditions générales d'utilisation
Informations légales
La Société LE PARISIEN LIBERE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 21.587.412 euros, dont le siège social se situe 10 Boulevard de Grenelle, 75015 Paris et inscrite au RCS de ...
Site : http://www.leparisien.fr
Chartes - Etablissement primaire et secondaire Cossonay ...
PertinenceCette page présente les chartes en vigueur dans l'établissement.
Charte informatique
Charte d'utilisation de l'informatique et d'Internet par les élèves
Dans le cadre de l'utilisation, dans les écoles de Cossonay, de l'informatique partagée en réseau et d'Internet, il convient que chacun respecte un certain nombre de règles de conduite.
La direction demande à chaque utilisateur de...
Site : https://www.eps-cossonay-penthalaz.ch
Thèmes liés : formation sur l'utilisation d'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / formation utilisation d'internet / utilisation de l internet
Contrat de Conception d'un Site Web - Modèle, Exemple
PertinenceCe document est un modèle de contrat de conception d'un site web. Ce contrat met en relation deux personnes, le prestataire et son client, afin que le prestataire s'engage à assurer la conception d'un site internet pour son client moyennant une rémunération.
Le contrat de conception d'un site internet est un contrat de prestation de service. Par opposition, ce n'est pas un contrat de travail...
Site : https://www.wonder.legal
EXOTIC SYSTEMS | L'industriel de vos objets connectés
Pertinence+33 (0) 473 155 701
©2018 Exotic Systems. Tous droits réservés. Mentions légales - Conditons générales
Les Pirates Agence web Paris
Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d'utilisation du présent site avant d'y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l'article...
Site : https://www.exotic-systems.com
Conditions générales d'utilisation - Jeux.com
PertinenceConditions Générales d'Utilisation
ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Le fait pour une personne physique de visiter et / ou d'utiliser le Site emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Une telle personne est réputée, au sens des présentes Conditions Générales d'Utilisation, être un...
Site : http://www.jeux.com
Pour en finir avec la « surveillance de masse - BUG BROTHER
Pertinence13 septembre 2016
Pour en finir avec la « surveillance de masse »
La loi renseignement, adoptée dans la foulée des révélations Snowden sur la « surveillance de masse« , a été présentée par ses opposants comme permettant « une interception de l'ensemble des données des citoyens français en temps réel sur Internet« . La DGSE espionne-t-elle tous les Français ? En a-t-elle le...
Le Numérique du futur: 13 SERVEURS RACINES POUR INTERNET ...
PertinenceCe serait une belle blague technique de dire qu'il existe seulement 13 serveurs physiques pour la racine DNS de l'Internet. Nous avons 13 instances représentées chacune par une IP de la racine. Et derrière chaque instance plusieurs serveurs racines. Imaginez un instant que nous ayons un seul serveur racine, si cette unique racine du DNS a un problème, l'ensemble de l'Internet sera affecté....
Site : https://ramanou.blogspot.com
TimePulse - Inscription en ligne et chronométrage sportif
Pertinencemèl : mickael@timepulse.run
Nos solutions s'adpatent au chronométrage de course à pied, triathlon, roller, VTT, canoë, cyclisme, enduro moto,
course nature, raid, cyclotourisme, ski, sport motorisé, course équestre, natation, ...
Conditions d'utilisation - Mentions légales - Déclaration CNIL n°2035724
En application des art.39 et suivants de la loi "informatique et libertés" du 6...
Site : https://www.timepulse.run
Histoire de l’écriture à la lecture numérique
PertinenceHistoire de l'écriture à la lecture numérique
Vous êtes à : Accueil > Histoire de l'écriture à la lecture numérique
18 février 2014 par Histoire CIGREF 4 Commentaires
Quand le numérique offre un retour aux sources... aux objets d'écriture !
[Cliquer sur l'image pour l'agrandir]
L'apparition de chaque technique d'expression écrite répond à une intrinsèque aspiration humaine. Elle...
Site : http://www.histoire-cigref.org
Thèmes liés : l'histoire d'internet en france / date de l'apparition d'internet / l'evolution d'internet en france / l'internet est une source d'information / l internet source d information
Life Capsule Nutrition
PertinenceConditions générales de ventes
Le site internet est la propriété de Life Capsule Nutrition (« Life Capsule » ou « nous »). Vous acceptez les conditions d'utilisation du site internet suivantes en intégralité, lorsque vous : (1) accédez au site ou l'utilisez ; et/ou (2) achetez les produits ou les services proposés sur notre site internet (« Produits en ligne »). La politique de...
Site : https://golifecapsule.com
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
L'Internet Research Agency : cette usine à "trolls" russe ...
PertinenceTexte par Sébastian SEIBT Suivre techf24 sur twitter
Dernière modification : 08/09/2017
Facebook a dénoncé une campagne d'achat de publicités sur des sujets sensibles aux États-Unis lors de la campagne présidentielle 2016. Elle émanerait d'une agence de propagande pro-Poutine agissant dans l'ombre pour influencer l'opinion américaine.
Revoilà l'Internet Research Agency. Derrière ce nom...
Site : http://www.france24.com
Thèmes liés : principaux service de l'internet / utilisation des services de l'internet / mois de l internet / les service de l'internet / service de l internet
Internet: Conception de page Web avec FrontPage
PertinenceDu menu Insertion, sélectionnez l'option Lien hypertexte.
Appuyez sur les touches Ctrl et K.
Dans la case Lien to page, entrez l'adresse suivante: http://www.er.uqam.ca/merlin/xw999998 .
Appuyez sur le bouton OK.
En plus de se rendre à la page Web, on aurait pu se rendre à un endroit spécifique de la page marqué par les signets.
Lien sur une...
Date: 2018-01-03 03:16:19
Site : http://www.lecompagnon.infoRésidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
PertinenceMentions Légales
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'OFFRE
(1) Offre valable pour tout contrat de réservation signé entre le 02 décembre et le 31 décembre 2017 dans la limite des 10 premiers réservataires. Hors frais liés à l'emprunt et hors frais d'hypothèque de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garantie liés au financement de l'acquisition, hors frais de...
Site : http://canal-avenue.com
Avocat Droit de l'Informatique Paris - internet-juridique.com
PertinenceLogiciels Libres
Linux, le système d'exploitation concurrent de Windows, a permis de populariser les logiciels libres.
Ils sont devenus un phénomène incontournable et éveillent un intérêt croissant des entreprises et des administrations.
Les logiciels libres suscitent toutefois de nombreuses interrogations juridiques.
En savoir plus sur les logiciels libres .
Prestations informatiques,...
Site : internet-juridique.com
Thèmes liés : droit de l informatique et de l internet / informatique d internet / informatique et l internet / droit de l internet paris / logiciel de gestion d'acces internet
A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...
PertinenceDéveloppement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
Site : http://a-maze-in.com
ROYATONIC centre thermoludique en Auvergne
PertinenceConfirmez le mot de passe*
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la Régie Municipale du Centre Thermoludique Royatonic (RMECTR) , au numéro SIRET 216 303 081 00113.
Ci-après dénommée « la Société »,
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.royatonic.com
Ci-après dénommée " l'Acheteur ".
Site : http://www.royatonic.com
Thèmes liés : date de l'arrivee d'internet / l'arrivee d'internet en france / liberte d'expression sur l'internet / droit a l'acces internet / droit de l informatique et de l internet
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
PertinenceArticle 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Protection des données et cookies - Détente Jardin
PertinenceAccueil > Protection des données et cookies
Protection des données et cookies
La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur(s) », « Vous », « Votre », « Vos ») du site web et mobile et des applications mobile et tablettes liées (ci-après, ensemble, « le(s) Service(s) ») des moyens mis en oeuvre pour :
collecter les...
Site : http://www.detentejardin.com
Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...
PertinenceThèses et mémoires (texte intégral au format PDF), sommaire des Cahiers du GRIDAUH depuis le n°1 (1998), liste des derniers colloques organisés
Etudes foncières / Association des études foncières (ADEF) : http://perso.wanadoo.fr/foncier
Revue juridique française trimestrielle publiée par l'ADEF : droit des sols, marchés des terrains, économie...
Date: 2010-11-17 20:54:34
Site : http://www.precisement.orgThèmes liés : droit a l'acces internet / droit de l internet paris / droit de l informatique et de l internet / http www internet / liste des sites internet recherche d'emploi
La charte informatique du collège - Site du collège ...
PertinenceCharte informatique du collège Fontanes
Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève, accédant aux postes informatiques du collège.
Elle précise les droits et obligations que le collège et les utilisateurs s'engagent à respecter, notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des ordinateurs.
Elle est extraite de la...
Date: 2018-06-18 15:09:59
Site : http://etab.ac-poitiers.frThèmes liés : utilisation des services de l'internet / l'internet est une source d'information / l internet source d information / charte informatique et internet college / utilisation de l internet
La Pataterie, Restaurant de pomme de terre qui vous ...
PertinenceIdentifiant ou mot de passe incorrect !
Vous devez accepter les conditions d'utilisation
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du Site et ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du Site ; elles doivent à cet égard être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au Site. Elles constituent les...
Site : http://www.lapataterie.fr
Comptabilisation des coûts d'un site internet | Dossiers ECAI
PertinenceUn texte en phase avec l'évolution de la doctrine française sur la comptabilisation d'un site internet
Les dispositions de l'avis s'inscrivent dans la continuité de la nouvelle doctrine française concernant les actifs :
projet d'avis relatif à la définition des actifs qui définit les règles de reconnaissance d'un élément d'actif (voir RF
Comptable 290, décembre 2002, pp. 12 à 14)...
Site : https://www.cabinetecai.com
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PertinenceConditions générales de vente sur internet Intersport
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2017-12-21 12:03:09
Site : http://www.intersport.frPlats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
Pertinencevotre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site : http://www.marie.fr
Anonymat sur Internet — Wikipédia
PertinenceUtilisation d'un réseau anonyme[ modifier | modifier le code ]
Les réseaux anonymes sont des surcouches logicielles à Internet . Ils nécessitent l'installation d'un logiciel spécial sur votre ordinateur. Le protocole varie d'un logiciel à l'autre (ex. : routage en oignon pour Tor ).
Ils peuvent offrir différents services :
masquer votre IP pour accéder à un service web classique (une...
Date: 2017-12-11 02:04:38
Site : https://fr.wikipedia.org